Comité de l’agriculture et des affaires rurales

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :

06

Date :

le jeudi 7 septembre 2023

Heure :

10 h 00 - 11 h 00

Endroit :

Place-Ben-Franklin, salle du Conseil, premier étage, 101, promenade Centrepointe, et participation par voie électronique

Conseillers :

• George Darouze, président, 
• Clarke Kelly, vice-président, 
• David Brown, conseiller, 
• Catherine Kitts, conseillère, 
• et Matt Luloff, conseiller  

Kelly Crozier,
coordonnatrice du comité
613-580-2424, poste 16875
[e-mail]

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1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation à distance.

Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.

À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le mercredi 13 septembre 2023 dans le rapport 6 du Comité de l’agriculture et des affaires rurales.

La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le mercredi 6 septembre 2023, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, est le jeudi 7 septembre 2023, à 9 h 00.

2.

Déclarations d’intérêt

3.

Adoption des procès-verbaux

3.1

Procès-verbal 5 du CAAR - le mercredi 6 juillet 2023

4.

Direction générale de la planification, de l’immobilier et du développement économique

4.1

Modification générale 1 du Plan officiel

ACS2023-PRE-EDP-0043 - À l'échelle de la ville

Ce rapport sera présenté au Comité de la planification et du logement le 6 septembre 2023. 

• Recommandation(s) du rapport

  Que le Comité de la planification et du logement et le Comité de l’agriculture et des affaires rurales recommandent au Conseil :

  1. d’approuver et d’adopter la modification 5 du Plan officiel, qui consiste en une série de modifications techniques présentées dans les documents 1 et 2; et
  2. d’approuver les changements apportés au Règlement sur la protection des arbres (no 2020-340), afin d’élargir la protection des arbres appartenant à des particuliers à tous les terrains situés à l’est du chemin Watters qui ont été approuvés par le ministre des Affaires municipales et du Logement dans la surzone des quartiers projetés.

4.2

Programme de subventions pour le renforcement communautaire en milieu rural – Examen des demandes du troisième trimestre

ACS2023-PRE-EDP-0042 - Osgoode (20)

• Recommandation(s) du rapport

  Que le Comité de l’agriculture et des affaires rurales approuve les recommandations concernant les demandes relatives au Programme de subventions pour le renforcement communautaire en milieu rural, comme l’explique en détail le document 1.

4.3

Modification du Règlement de zonage – 147, promenade Langstaff, terrain avec anomalie

ACS2023-PRE-PS-0105 - West Carleton-March (5)

• Recommandation(s) du rapport

  1. Que le Comité de l’agriculture et des affaires rurales recommande au Conseil d’approuver une modification au Règlement de zonage 2008-250 visant une partie du 147, promenade Langstaff, un bien-fonds illustré dans le document 1, en vue de permettre l’aménagement d’une partie d’un lotissement résidentiel, comme l’expose en détail le document 2.
  2. Que le Comité de l’agriculture et des affaires rurales donne son approbation afin que la section du présent rapport consacrée aux détails de la consultation soit incluse en tant que « brève explication » dans le résumé des observations écrites et orales du public, qui sera rédigé par le Bureau du greffier municipal et soumis au Conseil dans le rapport intitulé « Résumé des observations orales et écrites du public sur les questions assujetties aux “exigences d’explication” aux termes de la Loi sur l’aménagement du territoire, à la réunion du Conseil municipal prévue le 13 septembre 2023 », sous réserve des observations reçues entre le moment de la publication du présent rapport et la date à laquelle le Conseil rendra sa décision.

5.

Points à huis clos

6.

Séance à micros ouverts

7.

Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

8.

Demandes de renseignements

9.

Autres questions

10.

Levée de la séance

Le jeudi 5 octobre 2023.