Comité de l’environnement et du changement climatique

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :

6

Date :

le mardi 19 septembre 2023

Heure :

09 h 30 - 16 h 30

Endroit :

Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique

Membres :

• Président : Shawn Menard, conseiller, 
• Vice-présidente : Marty Carr, conseillère, 
• Riley Brockington, conseiller, 
• David Brown, conseiller, 
• Cathy Curry, conseillère, 
• Sean Devine, conseiller, 
• David Hill, conseiller, 
• Theresa Kavanagh, conseillère, 
• Rawlson King, conseiller, 
• Matt Luloff, conseiller , 
• et Tim Tierney, conseiller 

Christopher Zwierzchowski, coordonnateur de comité
613-580-2424, poste 21359
[e-mail]

---

1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation à distance.

Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.

À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le 27 septembre 2023 dans le rapport 6 du Comité de l’environnement et du changement climatique.

La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le 18 septembre], à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, est le 19 septembre, à 8 h 30.

2.

Déclarations d’intérêt

3.

Adoption des procès-verbaux

3.1

Procès-verbal 5 du CECC - Le mardi 20 juin 2023

4.

Bureau du greffier municipal

4.1

Rapport de situation – Demandes de renseignements et motions du Comité de l’environnement et du changement climatique pour la période se terminant le 8 septembre 2023

Dossier : ACS2022-OCC-CCS-0108 – À l’échelle de la ville

• RECOMMANDATION DU RAPPORT

  Que le Comité de l’environnement et du changement climatique prenne connaissance du présent rapport.

5.

Direction générale des services d’infrastructure et d’eau

5.1

Rapport de 2022 de l’examen par la direction et Plan d’exploitation, relatif au Système de gestion de la qualité de l’eau potable

Dossier : ACS2023-IWS-WF-0004 – À l’échelle de la ville

• RECOMMANDATIONS DU RAPPORT

  Que le Comité de l’environnement et du changement climatique recommande au Conseil :

  1. de prendre connaissance du Rapport de 2022 de l’Examen par la direction du Système de gestion de la qualité de l’eau potable, et
  2. d’entériner la version actuelle du Plan d’exploitation du Système de gestion de la qualité de l’eau potable

6.

Direction générale des travaux publics

6.1

Services des déchets solides : Contrat de collecte des déchets résidentiels 2026

Dossier : ACS2023-PWD-SWS-0004 – À l’échelle de la ville 

• RECOMMANDATIONS DU RAPPORT

  Que le Comité de l’environnement et du changement climatique recommande que le Conseil municipal :

  1. approuve les changements que l’on propose d’apporter aux niveaux de service de collecte des déchets solides et se saisisse d’une mise à jour apportée au projet de marché public du Contrat de collecte des déchets en bordure de rue 2026 selon les modalités exposées dans ce rapport;
  2. approuve l’utilisation des décharges publiques pour réacheminer environ 60 000 tonnes de déchets déposés en bordure de rue au lieu de les enfouir dans la décharge contrôlée du chemin Trail, et ce, chaque année, pendant la durée du Contrat de collecte des déchets en bordure de rue 2026 selon les modalités exposées dans ce rapport;
  3. demande au personnel de revoir l’approche adoptée pour l’exploitation éventuelle des décharges privées, dont l’analyse complète des coûts et des avantages et le rapport à déposer auprès du Conseil municipal;
  4. attribue la Zone 3 élargie au Groupe interne de collecte des déchets pour le ramassage des déchets en bordure de rue;
  5. demander au personnel de consulter la section locale 503 du SCFP au sujet des modalités d’embauche de travailleurs du groupe interne de collecte des déchets pour en faire un groupe permanent, comme le précisent ce rapport et le document 1;
  6. délègue au directeur général de la Direction générale des travaux publics le pouvoir d’apporter les modifications afférentes au Règlement sur la gestion des déchets solides (no 2012-370) afin de mettre en oeuvre les changements à apporter dans la collecte des déchets en bordure de rue, selon les modalités exposées dans ce rapport.

7.

Points à huis clos

8.

Information distribuée auparavant

8.1

L’utilisation de la délégation de pouvoirs en 2022 par la direction générale des travaux publics, comme il est indiqué à l’annexe K du règlement 2022-253

Dossier :  ACS2023-PWD-GEN-0001 – À l’échelle de la ville

9.

Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

10.

Demandes de renseignements

11.

Autres questions

11.1

Service Line Warranties of Canada (SLWC)

• Que la motion suivante soit ajoutée à l’ordre du jour en vertu du paragraphe 89(3) du Règlement de procédure :

  ATTENDU QUE la Ville d’Ottawa a conclu une entente avec Service Line Warranties of Canada (SLWC) pour offrir aux propriétaires d’Ottawa des plans de protection les aidant à assumer les coûts de réparation associés à leur partie des conduites de branchement d’eau et d’égout ou de fosse septique; et

  ATTENDU QUE le Comité de l’environnement et du changement climatique n’a pas eu l’occasion de faire un retour sur ce programme et de poser ses questions au personnel pendant ce mandat du Conseil; et

  ATTENDU QUE la présidence du Comité demande au personnel d’être disponible lors de sa réunion du 17 octobre afin de répondre aux questions des membres sur la situation avec le programme Service Line Warranties of Canada (SLWC);

  IL EST RÉSOLU QUE le Comité de l’environnement et du changement climatique se penche sur l’entente avec Service Line Warranties of Canada (SLWC) à sa réunion du 17 octobre 2023 et que le personnel soit autorisé à y faire une mise à jour verbale sur le programme.

12.

Levée de la séance

Prochaine réunion

Le 17 octobre 2023.