ANNONCES/ACTIVITÉS CÉRÉMONIALES

·         Reconnaissance des employés de Santé publique Ottawa – WebAward 2019 de la Web Marketing Association pour réalisation exceptionnelle à l’égard de la conception d’un site Web - Norme d’excellence en soins de santé

APPEL NOMINAL

ABSENCES

DÉCLARATIONS D’INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES (Y COMPRIS CEUX DÉCOULANT DE RÉUNIONS ANTÉRIEURES)

ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX

Adoption des procès-verbaux de la réunion du 4 novembre 2019.

COMMUNICATIONS

Dix-sept éléments de communication ont été reçus (versement au dossier par le Secrétariat du Conseil de santé).

MOTION PORTANT PRÉSENTATION DE RAPPORTS

1

RAPPORT VERBAL DU PRÉSIDENT DU CONSEIL DE SANTÉ

ACS2019-OPH-BOH-0012

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

2

RAPPORT VERBAL DE LA MÉDECIN CHEF EN SANTÉ PUBLIQUE

ACS2019-OPH-MOH-0007

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

3

BUDGET PROVISOIRE DE FONCTIONNEMENT POUR 2020 POUR LE CONSEIL DE SANTÉ D'OTTAWA

ACS2019-OPH-PCS-0007

Que, lors de la réunion du 9 décembre 2019, le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la Ville d’Ottawa :

1.        approuve le Budget provisoire de fonctionnement pour 2020 pour le Conseil de santé d’Ottawa;

2.        demande au personnel, une fois le Budget provisoire de fonctionnement pour 2020 pour le Conseil de santé d’Ottawa approuvé par le Conseil de santé, de transmettre le rapport au Conseil municipal d’Ottawa afin que ce dernier puisse l’examiner le 11 décembre 2019 dans le cadre de l’approbation, par le Conseil municipal, des budgets préliminaires de fonctionnement et d’immobilisations de 2020 de la Ville d’Ottawa; et

3.        demande au personnel, une fois le Budget provisoire de fonctionnement pour 2020 pour le Conseil de santé d’Ottawa approuvé par le Conseil de santé et le Conseil municipal d’Ottawa, de transmettre ce budget approuvé au ministère de la Santé de l’Ontario (MSO) aux fins d’examen dans le cadre de la demande de subvention des programmes.

4

PLAN STRATÉGIQUE 2019-2022 DE SANTÉ PUBLIQUE OTTAWA – MISE À JOUR SUR LES PRIORITÉS STRATÉGIQUES

ACS2019-OPH-KPQ-0005

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance des informations sur la mise en œuvre des priorités stratégiques 2019-2022.

POINTS EN HUIS CLOS*

Que la réunion du Conseil de santé d’Ottawa se déroule maintenant à huis clos, conformément aux sections 13 (1) (b) du règlement des procédures, portant sur les affaires privées concernant une personne qui peut être identifiée, y compris un membre du personnel, pour ce qui est de la nomination de médecin adjoint en santé publique.

5

NOMINATION DE MÉDECIN ADJOINT EN SANTÉ PUBLIQUE – À HUIS CLOS – AFFAIRES PRIVÉES CONCERNANT UNE PERSONNE POUVANT ÊTRE IDENTIFIÉE - DATE DE COMPTE RENDU : SUR APPROBATION PAR LE CONSEIL

ACS2019-OPH-MOH-0008

Rapport distribué séparément

AVIS

Le public ne peut pas assister aux discussions ni aux séances sur les points à l’ordre du jour débattus à huis clos. Toute personne a le droit de demander une enquête indépendante sur la légitimité de régler certaines questions au cours d’une séance à huis clos. Pour ce faire, le demandeur peut se procurer, sans frais, le formulaire approprié en visitant le site Web de la Ville ou en s’adressant en personne au président de la réunion en question. Les demandes demeurent confidentielles dans l’attente du rapport éventuel de l’enquêteur et n’entraînent aucuns frais pour le demandeur.

MOTION PORTANT ADOPTION DE RAPPORTS

MOTIONS EXIGEANT LA SUSPENSION DES RÈGLES DE PROCÉDURE

AVIS DE MOTION (POUR EXAMEN LORS D’UNE RÉUNION SUBSÉQUENTE)

RÈGLEMENT DE RATIFICATION

DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS

LEVÉE DE LA SÉANCE