Commission de services policiers d’Ottawa
Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :

66

Date :

le lundi 28 novembre 2022

Heure :

16 h 00 - 19 h 00

Endroit :

Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest

Membres :

• Présidente par intérim: Suzanne Valiquet, 
• Maire Mark Sutcliffe, 
• Conseillère Cathy Curry, 
• Conseiller Jeff Leiper, 
• Michael Doucet, 
• Salim Fakirani, 
• et Peter Henschel

Krista Ferraro, Directrice exécutive

[phone]

[e-mail]

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1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Cette réunion pourra être visionnée en ligne sur la chaîne YouTube du Conseil municipal d’Ottawa.

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les points à huis-clos ne faisant pas l'objet d'une discussion; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux.

Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande. La date limite pour s’inscrire par en vue de prendre la parole devant la Comission, ou de soumettre des commentaires par écrit est à 16 h le 28 novembre 2022. Si vous souhaitez vous adresser à la Commission sur un sujet qui n’est pas inscrit à l’ordre du jour, vous devez en faire la demande au moins une semaine avant la date de la réunion. 

2.

Activités cérémoniales et annonces

3.

Ratification de l’orde du jour

• Que la Commission de services policiers d’Ottawa ratifie l’ordre du jour de la réunion du 28 novembre 2022.

4.

Ratification du procès-verbal

4.1

Procès-verbal ébauche #65 du 31 octobre 2022

• Que la Commission de services policiers d’Ottawa ratifie le procès-verbal #65 de la réunion du 31 octobre 2022.

5.

Réunions des comités: rapports des présidents des comités et procès-verbaux

5.1

Comité des finances et de la vérification - procès-verbal ébauche #18 du 10 novembre 2022

• Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance de présent rapport à titre d’information.

6.

Déclarations d’intérêt

7.

Delegations du public

Veuillez noter que les demandes qui concernent un point particulier à l’ordre du jour peuvent être soumises jusqu’au début la réunion. Des noms pourraient donc s’ajouter à la liste incluse dans cette version de l’ordre du jour, qui a été diffusée le 23 novembre 2022.

1. Ade Olumide
2. Robin Browne (il/lui)
3. Joe Regis
4. Mandi P
5. Bailey Gauthier (iel/iel) 
6. Sam Hersh
7. Andrea Poncia (elle/elle)
8. Meghan Potasse

8.

Demandes de renseignements

9.

Points à l’ordre du jour

9.1

Rapport verbal de la présidente

Rapport de la présidente

• Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

9.2

Rapport verbal du chef

Rapport du chef

• Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

9.3

Club des garçons et filles d’Ottawa – Rapport sur les résultats de la subvention de 2021

Présentation

• Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

9.4

Nominations aux comités de la commission

Rapport de la directrice exécutive

• Que la Commission de services policiers d’Ottawa approuve la nomination de M. Sutcliffe au Comité des politiques et de la gouvernance et au Comité des ressources humaines.

9.5

Nomination et renouvellement des nominations d’agents spéciaux : l’Université Carleton

Rapport du chef

• Que la Commission de services policiers d’Ottawa approuve la nomination comme agents spéciaux, des employés de l'Université Carleton figurant au Document 1, et le renouvellement de la nomination, comme agent spécial, d’un employé de l'Université Carleton figurant au Document 2, en vertu de l’article 53 de la Loi sur les services policiers et conformément aux modalités présentées au sein des formulaires d’approbation de la nomination ci-joints.

9.6

Nominations et renouvellement des nominations d’agents spéciaux: Service de police d’Ottawa

Rapport du chef

• Que la Commission de services policiers d’Ottawa approuve la nomination, comme agents spéciaux, des employés du Service de police d’Ottawa figurant au Document 1, et le renouvellement de la nomination, comme agent spécial, d’un employé du Service de police d’Ottawa figurant au Document 2, en vertu de l’article 53 de la Loi sur les services policiers et conformément aux modalités présentées au sein des formulaires d’approbation de la nomination ci-joints.

9.7

Nomination d’agents spéciaux : GRC

Rapport du chef

• Que la Commission de services policiers d'Ottawa approuve la nomination, comme agents spéciaux, des cinq employés de la GRC figurant au Document 1, en vertu de l’article 53 de la Loi sur les services policiers et conformément aux modalités présentées au sein des formulaires d’approbation de la nomination ci-joints.

9.8

Politique sur les droits de la personne et le profilage racial: rapport annuel

Rapport du chef

• Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

9.9

Rapport sur le rendement : troisième trimestre 2022

Rapport du chef

• Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

9.10

Gestion des effectifs du troisième trimestre de 2022

Rapport du chef

• Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

9.11

Demandes et requêtes de la commission en suspens : rapport pour novembre 2022

Rapport de la directrice exécutive

• Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

9.12

Lettres de mention élogieuse

Rapport du chef

• Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

10.

Autres questions

11.

Points à débattre à huis clos

Veuillez noter que la réunion à huis clos se tiendra avant la réunion publique. Les points suivants seront discutés : 

1. Mise à jour juridique
2. Plaintes liées aux services
3. Report de demande

12.

Levée de la séance

13.

Prochaine réunion