INFORMATION TECHNOLOGY SUB-COMMITTEEAGENDA 821 JUNE 2010 SOUS-COMITÉ DE LA TECHNOLOGIE DE L’INFORMATIONORDRE DU JOUR 8LE 21 JUIN 2010

Commission de services policiers d’Ottawa

Ordre du jour 41

26 juillet 2021, 16 h

La participation à cette réunion se fera par voie électronique, au moyen de Zoom.

Cette réunion pourra également être visionnée en ligne sur la chaîne YouTube du Conseil municipal d’Ottawa.

Comme la Commission de services policiers d’Ottawa prend toujours la situation de la COVID-19 au sérieux, et qu’elle suit les conseils des gouvernements provincial et fédéral, les réunions de la Commission et des comités se feront par voie électronique.

Les points discutés à huis clos ne feront pas l’objet d’un débat public ni d’une audience.

Krista Ferraro, Directrice exécutive

(613) 560-1270

Krista.Ferraro@ottawa.ca

_____________________________________________________________________________________

Membres de la commission:

 

Conseillère D. Deans, B. Johnson, Conseillère R. King, Conseillère C. Meehan, D. Nirman, L.A. (Sandy) Smallwood, R. Swaita

 

L’interprétation simultanée est offerte dans les deux langues officielles pour toute question à l’ordre du jour si la demande est faite au moins 24 heures à l’avance en téléphonant au service d’information de la commission visé.

 


 

RATIFICATION DE L’ORDE DU JOUR

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa ratifie l’ordre du jour de la réunion du 26 juillet 2021.

 

 

 

RATIFICATION DU PROCÈS-VERBAL

PROCÈS-VERBAL #40 DU 28 JUIN 2021

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa ratifie le procès-verbal #40 de la réunion du 28 juin 2021.

 

 

DÉCLARATIONS D'INTÉRÊT

 

DELEGATIONS DU PUBLIC

Veuillez noter que les demandes qui concernent un point particulier à l’ordre du jour peuvent être soumises jusqu’au début la réunion. Des noms pourraient donc s’ajouter à la liste incluse dans cette version de l’ordre du jour, qui a été diffusée vendredi le 23 juillet, 2021.

  1. ALEKSANDAR GOLIJANIN
  2. JOHANNE LEVESQUE, MENTAL HEALTH GUIDING COUNCIL (she/ her)
  3. CASSIE SLACK (she / they)
  4. INEZ HILLEL
  5. LAURA SHANTZ (she / they) SHAWN-TZ
  6. LYSE-PASCALE INAMUCO (she / her / elle) I-N-A-M-U-C-H-O
  7. STEVE BALL, PRESIDENT - OTTAWA GATINEAU HOTEL ASSOCIATION

 

DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS

 


 

 

POINTS À L’ORDRE DU JOUR

1.

RAPPORT VERBAL DE LA PRÉSIDENTE

 

Rapport de la présidente

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

 

2.

RAPPORT VERBAL DU CHEF

 

Rapport du chef

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

 

3.

ASSOCIATION CANADIENNE DE GOUVERNANCE DE POLICE : NOMINATION AU CONSEIL D’ADMINISTRATION

 

Rapport de la directrice exécutive

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa appuie la nomination de sa présidente D. Deans au conseil d’administration de l’Association canadienne de gouvernance de police pour le mandat 2021 - 2022.

 

 

 

4.

NOMINATION D’AGENTS SPÉCIAUX : L’UNIVERSITÉ CARLETON

 

Rapport du chef

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa approuve la nomination de Audrey-Ann BOUTOUR, employé de l’Université Carleton, à titre d’agent spécial en vertu de l’article 53 de la Loi sur les services policiers, conformément aux modalités énumérées dans le Formulaire d’approbation d’une nomination (ci-joint).

 

 

5.

RECONDUCTION DE LA NOMINATION D’AGENT SPÉCIAL:  L’UNIVERSITÉ CARLETON

 

Rapport du chef

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa approuve la reconduction de la nomination, en qualité d’agent spécial, des employés de l’Université Carleton Kelly ALLISON et Marc LAROCHELLE, conformément à l’article 53 de la Loi sur les services policiers de l’Ontario et en application des clauses et des conditions reproduites dans le Formulaire d’approbation des nominations ci-joint.

 

 


 

6.

RAPPORT DE SCÉNARIOS BUDGÉTAIRES 2022 DU SERVICE DE POLICE D'OTTAWA

 

Rapport du chef

 

DÉLÉGATIONS DU PUBLIC

  1. NORA OTTENHOF (she/ her)
  2. ROBIN BROWNE, 613-819 BLACK HUB (he / him)
  3. JULIA HAMER
  4. EWART WALTERS, BLACK AGENDA NOIR
  5. SANDRA BARANCIRA, ALLIANCE DES BURUNDAIS DU CANADA (she) BARAN-TSHI-RA
  6. SAM HERSH (he / him)
  7. FAIZ JAN (he / him) F-EZ
  8. BAILEY GAUTHIER
  9. NORMAN PAYNE

Que la Commission de services policiers d’Ottawa:

1)    Recevoir ce rapport conforme à la directive de la Commission quant à l'élaboration de trois options pour le Budget 2022;

2)    Approuver le plan de consultation contenu dans ce rapport et fournir un rapport de survol de la rétroaction pour la réunion d'octobre 2021 de la Commission.

 

 

 

7.

RAPPORT ANNUEL DU SERVICE DE POLICE D’OTTAWA : 2020

 

Rapport du chef

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

 


 

8.

RAPPORT D’ÉTAPE FINANCIER DU DEUXIEME TRIMESTRE 2021

 

Rapport du chef

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

 

9.

PLAINTES PARTIE V – LOI SUR LES SERVICES POLICIERS: DEUXIÈME TRIMESTRE DE 2021

 

Rapport du chef

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

 

10.

RAPPORT SUR L'ENQUÊTE DE L'UES

 

Rapport du chef

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

 

 

 

11.

RÉPONSE À LA DEMANDE DE RENSEIGNEMENTS I-17-01: TENUE DES AGENTS DE SERVICE

 

Rapport du chef

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

 


 

12.

RÉPONSE À LA DEMANDE DE RENSEIGNEMENTS I-21-07: MANŒUVRES PÉRILLEUSES AU VOLANT SUR L’AVENUE WOODROFFE

 

Rapport du chef

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

 

13.

RÉPONSE À LA DEMANDE DE RENSEIGNEMENTS I-21-14: AGENTS EN MILIEU SCOLAIRE

 

Rapport du chef

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

 

14.

RÉPONSE À LA DEMANDE DE RENSEIGNEMENTS I-21-16: POLITIQUE RELATIVE AUX COMPTES DE MÉDIAS SOCIAUX DU SPO ET BLOCAGE

 

Rapport du chef

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

 

 

15.

RÉPONSE À LA DEMANDE DE RENSEIGNEMENTS I-21- 18: OFFRE DE SERVICES DE TRADUCTION DANS DES SITUATIONS EXIGEANT L’EMPLOI DE LA FORCE ET UNE DIMINUTION DES TENSIONS

 

Rapport du chef

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

 

16.

RÉPONSE À LA DEMANDE DE RENSEIGNEMENTS I-21-21: RAPPORT DE L’UNITÉ DES NORMES PROFESSIONNELLES

 

Rapport du chef

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

 

17.

RAPPORT D’ÉTAPE DES SERVICES JURIDIQUES – DEUXIÈME TRIMESTRE DE 2021

 

Rapport de l'avocat de la Commission

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

 

18.

RAPPORT D'ÉTAPE SUR LES EXIGENCES DE SURVEILLANCE DU RENDEMENT DE LA COMMISSION : DEUXIÈME TRIMESTRE 2021

 

Rapport de la directrice exécutive

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

 

19.

DEMANDES ET REQUÊTES DE LA COMMISSION EN SUSPENS: RAPPORT POUR JUILLET 2021

 

Rapport de la directrice exécutive

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

 


 

20.

LETTRES DE MENTION ÉLOGIEUSE

 

Rapport du chef

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

 

AUTRES QUESTIONS

 

Veuillez noter que la réunion à huis clos se tiendra avant la réunion publique. Les points suivants seront discutés :

POINTS À HUIS CLOS

1.    Rapport de la direction des relations de travail – Deuxième trimestre de 2021

2.    Rapport d’étape des services juridiques – deuxième trimestre de 2021

3.    Question de personnelle

4.    Mise à jour relative aux services d’une agence de communications

5.    Affaire d’indemnisation juridique

6.    Discussion relative à la structure de l’Équipe de commandement

7.    Mise à jour relative au recrutement d’un directeur général (à huis clos)

8.    Question de personnelle

9.    Question de personnelle

 

LEVÉE DE LA SÉANCE

 

PROCHAINE RÉUNION

Réunion ordinaire - lundi le 27 septembre, 2021

 

Nota :   Veuillez noter que toute présentation écrite ou orale (accompagnée de votre nom, mais sans vos coordonnées) sera versée aux dossiers publics et sera mise à la disposition du Conseil municipal et de la population.

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