Conseil de santé d’Ottawa

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :

25

le lundi 19 septembre 2022, 17 h 00 - 18 h 00

Endroit :

Participation par voie électronique

Membres :

• Président : Conseiller Keith Egli, 
• Vice-présidente :Tammy DeGiovanni, 
• Membre Elyse Banham, 
• Membre Jean Cloutier, 
• Membre Eli El-Chantiry, 
• Membre Glen Gower, 
• Membre Theresa Kavanagh, 
• Membre Lewis Leikin, 
• Membre Shawn Menard, 
• Membre Suzanne Pinel, 
• et Membre Peter Tilley

Diane Blais, Secrétaire du Conseil
613-580-2424, poste 21544
[e-mail]

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1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Veuillez voir le document ci-jour pour des avis publics et renseignements concernant la réunion, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les procédures et échéanciers pour les soumissions écrites et orales; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; et les détails sur la participation à distance.

2.

Annonces / Activités cérémoniales

Reconnaissance de Wendy Muckle, directrice générale, Ottawa Inner City Health 

3.

Appel nominal

4.

Absences

5.

Déclarations d’intérêt

6.

Adoption des procès-verbaux

• Adoption des procès-verbaux de la réunion du 20 juin 2022.

7.

Communications 

Six éléments de communication ont été reçus (versement au dossier par le Secrétariat du Conseil de santé).

8.

Motion portant présentation des rapports

• Il EST RÉSOLU QUE  la Présentation par le Dr Daniel Myran - Empoisonnement au cannabis chez les enfants après la légalisation du cannabis non médical, Rapport verbal du président du Conseil de santé, Rapport verbal de la médecin chef en santé publique, et les rapports intitulés : Résultats de l'examen de tierce partie par le Dr Paul Gully de la réponse de Santé publique Ottawa à la COVID-19, Mise à jour sur l'état de la planification du rétablissement, Mise à jour sur le plan d'immunisation d'automne 2022 de Santé publique Ottawa, Plan stratégique de Santé publique Ottawa pour 2019-2022 – Mise à jour du deuxième trimestre 2022, Rapport d’étape sur le Budget de fonctionnement et d’immobilisations 2022 du t2 du Conseil de santé pour la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa, Délégation de pouvoir – Contrats accordés pour la période du 1er janvier au 30 juin2022, et Évaluation de rendement du médecin chef en santé publique – À huis clos – Affaires privées concernant une personne pouvant être identifiée - Date de compte rendu : N’a pas à être présenté, soient reçus et examinés.

8.1

PRÉSENTATION - Empoisonnement au cannabis chez les enfants après la légalisation du cannabis non médical

Présentation par le Dr Daniel Myran

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d'Ottawa prenne connaissance de ce rapport à titre d'information. 

8.2

Rapport verbal du président du Conseil de santé

N° de fichier : ACS2022-OPH-BOH-0008 – À l’échelle de la ville

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance de ce rapport verbal à titre d’information.

8.3

Rapport verbal de la médecin chef en santé publique

N° de fichier : ACS2022-OPH-MOH-0007 – À l’échelle de la ville

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance de ce rapport verbal à titre d’information.

• À environ 18 h 30, pendant les discussions sur le point 8.3 de l’ordre du jour, le Conseil a approuvé une motion pour poursuivre la réunion après 19 h.

  IL EST RÉSOLU QUE le Conseil de santé approuve la prolongation de la réunion au-delà de 19 h, conformément à l’alinéa 8(1)c) du Règlement de procédure.

8.4

Équité, diversité et inclusion en matière de santé à Santé publique Ottawa

N° de fichier : ACS2022-OPH-EDI-0002 – À l’échelle de la ville

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire d’Ottawa :

  1. prenne connaissance, à titre d’information, des résultats de la vérification de la diversité de Santé publique Ottawa qui figurent dans le présent rapport et dans le document 2 ci-joint; et
  2. approuve le plan d’action sur l’équité, la diversité et l’inclusion en matière de santé pour 2022 et 2023 décrit dans le présent rapport.

8.5

Mise à jour du plan de réconcili-ACTION – Rapport annuel

N° de fichier : ACS2022-OPH-EDI-0003 – À l’échelle de la ville

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa :

  1. prenne connaissance des efforts soutenus faits par SPO en vue dedevenir un organisme humble et respectueux des cultures;
  2. soutienne que la formation sur les fondements de la sécurisation culturelle autochtone (FSCA) soit une étape obligatoire du processus d’intégration et de formation pour tous les nouveaux membres du Conseil de santé et de la direction de SPO;
  3. prenne connaissance d’un résumé des priorités et des préoccupations soulevées par des partenaires autochtones en matière de santé et de mieux-être.

8.6

Résultats de l'examen de tierce partie par le Dr Paul Gully de la réponse de Santé publique Ottawa à la COVID-19

N° de fichier : ACS2022-OPH-OPS-0001 – À l’échelle de la ville

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa :

  1. reçoive, à titre d'information, les constats de l'examen de tierce partie, tels que décrits dans le rapport du consultant joint en tant que document 1; et
  2. demande que Santé publique Ottawa (SPO) considère la meilleure façon de faire avancer chacune des recommandations du consultant, qui se trouvent dans le document 2 ci-joint, dans le cadre des cycles existants de planification et de fonctionnement.

8.7

Mise à jour sur l'état de la planification du rétablissement

N° de fichier : ACS2022-OPH-OPS-0002 – À l’échelle de la ville

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance de ce rapport à titre d’information.

8.8

Mise à jour sur le plan d'immunisation d'automne 2022 de Santé publique Ottawa

N° de fichier : ACS2022-OPH-HPP-0002 – À l’échelle de la ville

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du plan d’immunisation pour l’automne 2022 à titre d’information.

8.9

Plan stratégique de Santé publique Ottawa pour 2019-2022 – Mise à jour du deuxième trimestre 2022

N° de fichier : ACS2022-OPH-KPQ-0003 – À l’échelle de la ville

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance de ce rapport à titre d’information.

8.10

Rapport d’étape sur le Budget de fonctionnement et d’immobilisations 2022 du t2 du Conseil de santé pour la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa

N° de fichier : ACS2022-OPH-PCS-0006 – À l’échelle de la ville

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la Ville d’Ottawa prenne connaissance du rapport d’étape sur le budget de fonctionnement et d’immobilisations du T2 2022.

8.11

Délégation de pouvoir – Contrats accordés pour la période du 1er janvier au 30 juin 2022

N° de fichier : ACS2022-OPH-PCS-0005 – À l’échelle de la ville

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance de ce rapport à titre d’information.

9.

Points en huis clos*

AVIS*

Le public ne peut pas assister aux discussions ni aux séances sur les points à l’ordre du jour débattus à huis clos. Toute personne a le droit de demander une enquête indépendante sur la légitimité de régler certaines questions au cours d’une séance à huis clos. Pour ce faire, le demandeur peut se procurer, sans frais, le formulaire approprié en visitant le site Web de la Ville ou en s’adressant en personne au président de la réunion en question. Les demandes demeurent confidentielles dans l’attente du rapport éventuel de l’enquêteur et n’entraînent aucuns frais pour le demandeur.

9.1

Évaluation de rendement du médecin chef en santé publique – À huis clos – Affaires privées concernant une personne qui peut être identifiée. Date de compte rendu : n’a pas à être présenté

N° de fichier : ACS2022-OPH-BOH-0009 – À l’échelle de la ville

• Rapport distribué séparément

10.

Motion portant adoption de rapports

• Il EST RÉSOLU QUE la Présentation par le Dr Daniel Myran - Empoisonnement au cannabis chez les enfants après la légalisation du cannabis non médical, Rapport verbal du président du Conseil de santé, Rapport verbal de la médecin chef en santé publique, et les rapports intitulés : Résultats de l'examen de tierce partie par le Dr Paul Gully de la réponse de Santé publique Ottawa à la COVID-19, Mise à jour sur l'état de la planification du rétablissement, Mise à jour sur le plan d'immunisation d'automne 2022 de Santé publique Ottawa, Plan stratégique de Santé publique Ottawa pour 2019-2022 – Mise à jour du deuxième trimestre 2022, Rapport d’étape sur le Budget de fonctionnement et d’immobilisations 2022 du t2 du Conseil de santé pour la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa, Délégation de pouvoir – Contrats accordés pour la période du 1er janvier au 30 juin 2022, et Évaluation de rendement du médecin chef en santé publique – À huis clos – Affaires privées concernant une personne pouvant être identifiée - Date de compte rendu : N’a pas à être présenté, soient reçus et adoptés.

11.

Motions exigeant la suspension des règles de procédure

12.

Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

13.

Règlement de ratification

• IL EST RÉSOLU QUE le Règlement de ratification (no 2022-5), un règlement municipal du Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa ratifiant les délibérations du Conseil de santé d’Ottawa lors de sa réunion du 19 septembre 2022, soit lu et adopté.

14.

Demandes de renseignements

15.

Levée de la séance

16.

Prochaine réunion

Le lundi 7 novembre 2022 – 17 h