Conseil de santé d’Ottawa

Procès-verbal

N ͦ   de la réunion :
25
Date :
Heure :
-
Endroit :
Participation par voie électronique
Présents :
  • Président : Conseiller Keith Egli, 
  • Vice-présidente : Tammy DeGiovanni, 
  • Membre Elyse Banham, 
  • Membre Jean Cloutier, 
  • Membre Eli El-Chantiry, 
  • Membre Glen Gower, 
  • Membre Theresa Kavanagh, 
  • Membre Lewis Leikin, 
  • Membre Suzanne Pinel, 
  • et Membre Peter Tilley
Absent(s):
  • Membre Shawn Menard

Veuillez voir le document ci-jour pour des avis publics et renseignements concernant la réunion, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les procédures et échéanciers pour les soumissions écrites et orales; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; et les détails sur la participation à distance.

Ce procès-verbal préliminaire contient un résumé des suites à donner relativement aux points et aux mesures prises lors de la réunion. Ce document ne contient pas tout le texte qui fera partie du procès-verbal définitif, comme la consignation des soumissions écrites ou verbales. Les votes et les avis contraires consignés dans le présent procès-verbal préliminaire demeurent des données préliminaires jusqu’à ce que le procès-verbal soit confirmé par le Conseil de santé. Le procès-verbal définitif sera publié en même temps que l’ordre du jour de la prochaine réunion ordinaire du Conseil de santé et, une fois confirmé, il remplacera le présent document.

Reconnaissance de Wendy Muckle, directrice générale, Ottawa Inner City Health 

Le membre Menard était absent.

Le membre Menard a signalé sont absence.

Aucune déclaration d’intérêt n’a été présentée.

  • Adoption des procès-verbaux de la réunion du 20 juin 2022.

    Adopté

Six éléments de communication ont été reçus (versement au dossier par le Secrétariat du Conseil de santé).

  • Motion n ͦ CSO25/01
    Proposé parMembre E. Banham

    Il EST RÉSOLU QUE  la Présentation par le Dr Daniel Myran - Empoisonnement au cannabis chez les enfants après la légalisation du cannabis non médical, Rapport verbal du président du Conseil de santé, Rapport verbal de la médecin chef en santé publique, et les rapports intitulés : Résultats de l'examen de tierce partie par le Dr Paul Gully de la réponse de Santé publique Ottawa à la COVID-19, Mise à jour sur l'état de la planification du rétablissement, Mise à jour sur le plan d'immunisation d'automne 2022 de Santé publique Ottawa, Plan stratégique de Santé publique Ottawa pour 2019-2022 – Mise à jour du deuxième trimestre 2022, Rapport d’étape sur le Budget de fonctionnement et d’immobilisations 2022 du t2 du Conseil de santé pour la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa, Délégation de pouvoir – Contrats accordés pour la période du 1er janvier au 30 juin2022, et Évaluation de rendement du médecin chef en santé publique – À huis clos – Affaires privées concernant une personne pouvant être identifiée - Date de compte rendu : N’a pas à être présenté, soient reçus et examinés.

    Adopté

Présentation par le Dr Daniel Myran

Le Dr Daniel Myran présente sur  ses recherches relatives à l'empoisonnement au cannabis chez les enfants suite à la légalisation du cannabis non médical, après quoi il répond aux questions des membres du Conseil de santé.

Le Conseil a ensuite voté pour recevoir la présentation du Dr Myran. Les discussions sur ce point ont duré environ 35 minutes.

  • Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d'Ottawa prenne connaissance de ce rapport à titre d'information. 

    Reçu

N° de fichier : ACS2022-OPH-BOH-0008 – À l’échelle de la ville

Dans son rapport verbal, M. Egli a parlé de ce qui suit : les événements de la Fierté dans la Capitale, notamment la cérémonie de lever du drapeau au Centre Mary Pitt et la participation de Santé publique Ottawa (SPO) au défilé de la Fierté; la Journée internationale de sensibilisation aux surdoses, qui a réuni le personnel de SPO, des partenaires communautaires, des personnes ayant vécu des surdoses, ainsi que des membres de familles et des amis de partout à Ottawa; le festival Avançons vers le mieux être 2022 (anciennement connu sous le nom de Journée du rétablissement), organisé par l’Association communautaire d’entraide par les pairs contre les addictions; la Journée nationale de la vérité et de la réconciliation, qui rend hommage aux survivants des pensionnats et aux enfants qui ne sont jamais rentrés à la maison, et la Journée du chandail orange, une journée commémorative locale visant à sensibiliser les gens aux répercussions intergénérationnelles des pensionnats, qui ont toutes deux lieu le 30 septembre; et les présentations de prix à venir pour souligner le travail en santé mentale de certains employés de SPO. 

En terminant, le président a remercié le gouvernement provincial et la ministre de la Santé de leur travail crucial ainsi que de leur récente annonce reconnaissant l’importance d’offrir un financement durable et prévisible aux unités de santé publique locales.

Le Conseil a ensuite voté pour recevoir le rapport verbal du président. Les discussions sur ce point ont duré environ 12 minutes. 

  • Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance de ce rapport verbal à titre d’information.

    Reçu

N° de fichier : ACS2022-OPH-MOH-0007 – À l’échelle de la ville

La Dre Vera Etches a commencé son rapport verbal en présentant la Dre Laura Bourns, qui s’est jointe à SPO à titre de médecin adjointe en santé publique à la fin du mois d’août, ainsi que Pauline Tam, directrice des Relations avec les intervenants et de l’engagement communautaire, et Jo Anne Henderson White, gestionnaire de programme, Équité, diversité et inclusion en matière de santé, qui se sont jointes à SPO en juillet. Elle a pris un moment pour parler du rapport sur la mise à jour du plan de réconcili ACTION et pour remercier les membres de la communauté et les partenaires de leur importante contribution. Elle a également remercié le Dr Paul Gully pour son travail d’examen de la réponse de SPO à la pandémie, en soulignant qu’on a tiré de nombreuses leçons de la pandémie. 

La Dre Etches a ensuite informé le Conseil sur : la situation locale de la COVID 19; le travail de SPO à l’appui de la rentrée scolaire; la situation locale de la variole du singe; et les modifications recommandées aux Directives de consommation d’alcool à faible risque du Canada. Elle a parlé des retards dans la vaccination de routine des enfants et de la nécessité de déployer des efforts à long terme avec les partenaires pour assurer le maintien des niveaux qui protègent la communauté contre les décès hautement évitables et les maladies graves qui ont des répercussions tout au long de la vie. Elle a fait référence aux récentes annonces de financement du gouvernement provincial concernant le secteur de la santé publique et a expliqué ce que cela signifie pour SPO en particulier. En terminant, la Dre Etches a parlé de l’équité, de la diversité et de l’inclusion en matière de santé à SPO et a exprimé son appui et son engagement à l’égard de ses efforts. 

La Conseil a reçu une ( 1 ) soumission écrite de Greg Macdougall concernant how public input is reflected in meeting records, COVID-19 in schools, OPH's approach to long COVID and COVID-19 in general, and  the growing public health care / hospital crisis. A copy of this submission is held on file with the Board Secretary.

Le Conseil a ensuite voté pour recevoir le rapport verbal de la médecin chef en santé publique. Les discussions sur ce point ont duré environ 40 minutes. 

  • Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance de ce rapport verbal à titre d’information.

    Reçu
  • Motion n ͦ CSO25/02
    Proposé parMembre E. Banham

    IL EST RÉSOLU QUE le Conseil de santé approuve la prolongation de la réunion au-delà de 19 h, conformément à l’alinéa 8(1)c) du Règlement de procédure.

    Adopté

N° de fichier : ACS2022-OPH-EDI-0002 – À l’échelle de la ville

  • Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire d’Ottawa :

    1. prenne connaissance, à titre d’information, des résultats de la vérification de la diversité de Santé publique Ottawa qui figurent dans le présent rapport et dans le document 2 ci-joint; et
    2. approuve le plan d’action sur l’équité, la diversité et l’inclusion en matière de santé pour 2022 et 2023 décrit dans le présent rapport.
    Adopté

N° de fichier : ACS2022-OPH-EDI-0003 – À l’échelle de la ville

  • Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa :

    1. prenne connaissance des efforts soutenus faits par SPO en vue dedevenir un organisme humble et respectueux des cultures;
    2. soutienne que la formation sur les fondements de la sécurisation culturelle autochtone (FSCA) soit une étape obligatoire du processus d’intégration et de formation pour tous les nouveaux membres du Conseil de santé et de la direction de SPO;
    3. prenne connaissance d’un résumé des priorités et des préoccupations soulevées par des partenaires autochtones en matière de santé et de mieux-être.
    Adopté

N° de fichier : ACS2022-OPH-OPS-0001 – À l’échelle de la ville

  • Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa :

    1. reçoive, à titre d'information, les constats de l'examen de tierce partie, tels que décrits dans le rapport du consultant joint en tant que document 1; et
    2. demande que Santé publique Ottawa (SPO) considère la meilleure façon de faire avancer chacune des recommandations du consultant, qui se trouvent dans le document 2 ci-joint, dans le cadre des cycles existants de planification et de fonctionnement.
    Adopté

N° de fichier : ACS2022-OPH-OPS-0002 – À l’échelle de la ville

  • Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance de ce rapport à titre d’information.

    Reçu

N° de fichier : ACS2022-OPH-HPP-0002 – À l’échelle de la ville

  • Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du plan d’immunisation pour l’automne 2022 à titre d’information.

N° de fichier : ACS2022-OPH-KPQ-0003 – À l’échelle de la ville

  • Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance de ce rapport à titre d’information.

    Reçu

N° de fichier : ACS2022-OPH-PCS-0006 – À l’échelle de la ville

  • Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la Ville d’Ottawa prenne connaissance du rapport d’étape sur le budget de fonctionnement et d’immobilisations du T2 2022.

    Reçu

N° de fichier : ACS2022-OPH-PCS-0005 – À l’échelle de la ville

  • Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance de ce rapport à titre d’information.

    Reçu

AVIS*


Le public ne peut pas assister aux discussions ni aux séances sur les points à l’ordre du jour débattus à huis clos. Toute personne a le droit de demander une enquête indépendante sur la légitimité de régler certaines questions au cours d’une séance à huis clos. Pour ce faire, le demandeur peut se procurer, sans frais, le formulaire approprié en visitant le site Web de la Ville ou en s’adressant en personne au président de la réunion en question. Les demandes demeurent confidentielles dans l’attente du rapport éventuel de l’enquêteur et n’entraînent aucuns frais pour le demandeur.

N° de fichier : ACS2022-OPH-BOH-0009 – À l’échelle de la ville

Le point est ADOPTÉ sur consentement, ce qui évite au Conseil d’avoir à se réunir à huis clos.

  • Rapport distribué séparément

    Adopté
  • Motion n ͦ CSO25/03
    Proposé parMembre E. Banham

    Il EST RÉSOLU QUE la Présentation par le Dr Daniel Myran - Empoisonnement au cannabis chez les enfants après la légalisation du cannabis non médical, Rapport verbal du président du Conseil de santé, Rapport verbal de la médecin chef en santé publique, et les rapports intitulés : Résultats de l'examen de tierce partie par le Dr Paul Gully de la réponse de Santé publique Ottawa à la COVID-19, Mise à jour sur l'état de la planification du rétablissement, Mise à jour sur le plan d'immunisation d'automne 2022 de Santé publique Ottawa, Plan stratégique de Santé publique Ottawa pour 2019-2022 – Mise à jour du deuxième trimestre 2022, Rapport d’étape sur le Budget de fonctionnement et d’immobilisations 2022 du t2 du Conseil de santé pour la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa, Délégation de pouvoir – Contrats accordés pour la période du 1er janvier au 30 juin 2022, et Évaluation de rendement du médecin chef en santé publique – À huis clos – Affaires privées concernant une personne pouvant être identifiée - Date de compte rendu : N’a pas à être présenté, soient reçus et adoptés.

    Adopté

Aucune motion n’exige la suspension des règles de procédure.

  • Motion n ͦ CSO25/04
    Proposé parMembre E. Banham

    IL EST RÉSOLU QUE le Règlement de ratification (no 2022-5), un règlement municipal du Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa ratifiant les délibérations du Conseil de santé d’Ottawa lors de sa réunion du 19 septembre 2022, soit lu et adopté.

    Adopté

Il n’y a aucune demande de renseignements.

La séance est levée à 20 h 02.

Le lundi 7 novembre 2022 – 17 h