Comité de la vérification

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :

8

Date :

le vendredi 20 septembre 2024

Heure :

09 h 30 - 12 h 30

Endroit :

Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique

Membres :

• Présidente: Cathy Curry, conseillère, 
• Vice-président: David Brown, conseiller, 
• David Hill, conseiller, 
• Theresa Kavanagh, conseillère, 
• Marty Carr, conseillère, 
• Catherine Kitts, conseillère, 
• Allan Hubley, conseiller, 
• et Wilson Lo, conseiller 

Mélanie Blais, coordonnatrice du comité
613-580-2424, poste 27005, [e-mail]

---

1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation à distance.

Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.

À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le 2 octobre 2024 dans le rapport 8 du Comité de la vérification.

La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le 19 septembre, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, est le 20 septembre, à 8 h 30.

2.

Déclarations d’intérêt

3.

Adoption des procès-verbaux

3.1

Procès-verbal 7 du CV - le lundi 24 juin 2024

4.

Bureau de la vérificatrice générale

4.1

Bureau de la vérificatrice générale (BVG) - Vérification de l’optimisation des ressources du Programme de réfection des routes

Dossier : ACS2024-OAG-BVG-008 - À l'échelle de la ville

• Recommandation(s) du rapport

  Que le Comité de la vérification reçoive le rapport de vérification et recommande au Conseil d’examiner les recommandations, à des fins d’approbation.

4.2

Bureau de la vérificatrice générale (BVG) - Enquête sur l’entretien des autobus d’OC Transpo

Dossier : ACS2024-OAG-BVG-009 - À l'échelle de la ville

• Recommandation(s) du rapport

  Que le Comité de la vérification reçoive le rapport de l’Enquête sur l’entretien des autobus d’OC Transpo, et recommande au Conseil d’examiner les recommandations, à des fins d’approbation.

4.3

Bureau de la vérificatrice générale (BVG) – Rapport semestriel sur les procédures de suivi

Dossier : ACS2024-OAG-BVG-010 - À l'échelle de la ville

• Recommandation(s) du rapport

  Que le Comité de la vérification recommande au Conseil de prendre connaissance du rapport semestriel sur les procédures de suivi.

4.4

Bureau de la vérificatrice générale (BVG) – Plan de travail de vérification 2024-2027 pour le Service de police d'Ottawa

Dossier : ACS2024-OAG-BVG-011 - À l'échelle de la ville

• Recommandation(s) du rapport

  Que le Comité de la vérification recommande au Conseil de prendre connaissance du Plan de travail de vérification 2024-2027 pour le Service de police d’Ottawa.

5.

Points à huis clos

6.

Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

7.

Demandes de renseignements

8.

Autres questions

9.

Levée de la séance

Prochaine réunion

Le lundi 25 novembre 2024.