Conseil de santé d’Ottawa

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :

2

Date :

le lundi 30 janvier 2023, 17 h 00 - 19 h 00

Endroit :

Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique

Membres :

• Présidente Catherine Kitts, 
• Vice-présidente :Tammy DeGiovanni, 
• Membre Elyse Banham, 
• Membre Marty Carr, 
• Membre Laura Dudas, 
• Membre Glen Gower, 
• Membre Theresa Kavanagh, 
• Membre Rawlson King, 
• Membre Lewis Leikin, 
• Membre Suzanne Pinel, 
• et Membre Peter Tilley

Diane Blais, Secrétaire du Conseil
613-580-2424, poste 21544
[e-mail]

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1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Veuillez voir le document ci-jour pour des avis publics et renseignements concernant la réunion, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les procédures et échéanciers pour les soumissions écrites et orales; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; et les détails sur la participation à distance.

2.

Annonces / Activités cérémoniales

Des aînés des communautés inuites, métisses et des Premières Nations prononceront des prières d’ouverture

3.

Appel nominal

4.

Absences

5.

Déclarations d’intérêt

6.

Adoption des procès-verbaux

• Adoption des procès-verbaux de la réunion du 7 novembre 2022.

• Adoption des procès-verbaux de la réunion du 20 décembre 2022.

7.

Communications 

Quatre éléments de communication ont été reçus (versement au dossier par le Secrétariat du Conseil de santé).

8.

Motion portant présentation des rapports

8.1

Élection de président(e) intérimaire et vice-président(e) intérimaire

N° de fichier : ACS2023-OPH-BOH-0001 – À l’échelle de la ville

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa élise un(e) président(e) intérimaire et un(e) vice-président(e) intérimaire, en attendant la nomination de nouveaux membres publics au Conseil de santé, après quoi un(e) président(e) et un(e) vice-président(e) seraient élus pour le reste du mandat de 2022-2026, à être confirmé(e)s lors de la première réunion du Conseil à chaque année, conformément à la Loi sur la protection et la promotion de la santé. 

8.2

Rapport verbal du président du conseil de santé

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance de ce rapport verbal à titre d’information.

8.3

Rapport verbal de la médecin chef en santé publique

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance de ce rapport verbal à titre d’information.

8.4

Introduction - Finances de Santé publique Ottawa - Présentation

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance de cette présentation à titre d’information.

8.5

Budget provisoire de fonctionnement pour 2023 pour le Conseil de santé d’Ottawa

N° de fichier : ACS2023-OPH-PCS-0001 – À l’échelle de la ville

• Rapport à distribuer lors de la réunion

  Que, lors de la réunion du 30 janvier 2023, le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la Ville d’Ottawa :

  1. reçoive et dépose le Budget provisoire de fonctionnement pour 2023 pour le Conseil de santé d’Ottawa; et
  2. demande au personnel de transmettre le Budget provisoire de fonctionnement pour 2023 pour le Conseil de santé d’Ottawa au Conseil municipal d’Ottawa lors du dépôt des budgets préliminaires de fonctionnement et d’immobilisations de 2023 de la Ville d’Ottawa le 1 février 2023.

8.6

Participation au symposium d’hiver de l’Association of Local Public Health Agencies (alPHa)

N° de fichier : ACS2023-OPH-BOH-0003 – À l’échelle de la ville

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa approuve la participation des membres du Conseil de santé au symposium d’hiver de l’Association of Local Public Health Agencies (alPHa), qui aura lieu le 24 février 2023, et un atelier pré-symposium qui aura lieu le 23 février 2023.

9.

Information distribuée auparavant

9.1

Mise à jour sur l'accès aux soins primaires pour les résidents d'Ottawa

N° de fichier : ACS2023-OPH-MOH-0003 – À l’échelle de la ville

10.

Points en huis clos*

AVIS*

Le public ne peut pas assister aux discussions ni aux séances sur les points à l’ordre du jour débattus à huis clos. Toute personne a le droit de demander une enquête indépendante sur la légitimité de régler certaines questions au cours d’une séance à huis clos. Pour ce faire, le demandeur peut se procurer, sans frais, le formulaire approprié en visitant le site Web de la Ville ou en s’adressant en personne au président de la réunion en question. Les demandes demeurent confidentielles dans l’attente du rapport éventuel de l’enquêteur et n’entraînent aucuns frais pour le demandeur.

11.

Motion portant adoption de rapports

12.

Motions exigeant la suspension des règles de procédure

13.

Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

14.

Règlement de ratification

15.

Demandes de renseignements

16.

Levée de la séance

17.

Prochaine réunion

Le lundi 27 février 2023 – 17 h (heure à confirmer)