Conseil de santé d’Ottawa

Procès-verbal

N ͦ   de la réunion :
2
Date :
Heure :
-
Endroit :
Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique
Présents :
  • Présidente Catherine Kitts, 
  • Vice-présidente : Tammy DeGiovanni, 
  • Membre Elyse Banham, 
  • Membre Marty Carr, 
  • Membre Laura Dudas, 
  • Membre Glen Gower, 
  • Membre Theresa Kavanagh, 
  • Membre Rawlson King, 
  • Membre Lewis Leikin, 
  • et Membre Suzanne Pinel 
Absent(s):
  • Membre Peter Tilley 

Veuillez voir le document ci-jour pour des avis publics et renseignements concernant la réunion, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les procédures et échéanciers pour les soumissions écrites et orales; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; et les détails sur la participation à distance.

Des aînés des communautés inuites, métisses et des Premières Nations prononceront des prières d’ouverture

Des représentantes des Premières Nations et des Métis récitent des prières d’ouverture pour souligner la tenue de la première réunion du Conseil de santé en 2023.

Le membre Tilley est absent.

Le membre Tilley a avisé qu’il serait absent.

Aucune déclaration d’intérêt n’a été présentée.

  • Adoption des procès-verbaux de la réunion du 7 novembre 2022.

    Adopté
  • Adoption des procès-verbaux de la réunion du 20 décembre 2022.

    Adopté

Quatre éléments de communication ont été reçus (versement au dossier par le Secrétariat du Conseil de santé).

  • Motion n ͦ CSO2/1
    Proposé parMembre Marty Carr

    Il EST RÉSOLU QUE  le rapport intitulé : Élection de président(e) intérimaire et vice-président(e) intérimaire; le Rapport verbal de la présidente du Conseil de santé; le Rapport verbal de la médecin chef en santé publique; la présentation « Introduction – Finances de Santé publique Ottawa », et le rapport sur la Participation au symposium d’hiver de l’Association of Local Public Health Agencies (alPHa), soient reçus et examinés; 

    IL EST EN OUTRE RÉSOLU QUE les règles de procédure soient suspendues afin de recevoir et déposer le rapport intitulé « Budget provisoire de fonctionnement pour 2023 pour le Conseil de santé d’Ottawa ».

    Adopté

N° de fichier : ACS2023-OPH-BOH-0001 – À l’échelle de la ville

La secrétaire du Conseil de santé assure la présidence du début de la réunion jusqu’à l’élection à la présidence. Avant de procéder à l’appel de candidatures, elle explique qu’au titre du paragraphe 57(2) de la Loi sur la protection et la promotion de la santé, lors de la première réunion de l’année du conseil de santé, les membres élisent, pour l’année, un des leurs à la présidence et un autre à la vice-présidence, et qu’en vertu de l’article 5 des règles de procédure du Conseil, le greffier municipal et avocat général de la Ville ou la secrétaire du Conseil de santé préside la réunion jusqu’à l’élection du président. Elle lance ensuite un appel de candidatures pour la présidence.

La candidature de la membre Kitts est proposée, et celle-ci accepte.

La secrétaire du Conseil demande à trois reprises si d’autres membres veulent soumettre une candidature, puis propose une motion pour clore l’appel de candidatures.

Après son élection, la présidente de séance Kitts prend le relais pour présider le reste de la réunion.

La candidature de la membre DeGiovanni est proposée au poste de vice-présidente intérimaire, et celle-ci accepte.

La présidente Kitts demande à trois reprises si d’autres membres veulent soumettre une candidature, puis propose une motion pour clore l’appel de candidatures à la vice-présidence.

  • Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa élise un(e) président(e) intérimaire et un(e) vice-président(e) intérimaire, en attendant la nomination de nouveaux membres publics au Conseil de santé, après quoi un(e) président(e) et un(e) vice-président(e) seraient élus pour le reste du mandat de 2022-2026, à être confirmé(e)s lors de la première réunion du Conseil à chaque année, conformément à la Loi sur la protection et la promotion de la santé. 

    Adopté en version modifiée
  • Motion n ͦ CSO2/2
    Proposé parMembre Marty Carr

    Je propose que la conseillère Catherine Kitts soit nommée au poste de présidente intérimaire du Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la Ville d'Ottawa, en attendant la nomination de nouveaux membres publics au Conseil de santé, après quoi un(e) président(e) et un(e) vice-président(e) seront élus pour le reste du mandat 2022-2026, à être confirmé(e)s lors de la première réunion du Conseil à chaque année, comme l'exige la Loi sur la protection et la promotion de la santé.

    Adopté
  • Motion n ͦ CSO2/3
    Proposé parMembre Marty Carr

    Que l’appel de candidatures pour la présidence intérimaire prenne fin.

    Adopté
  • Motion n ͦ CSO2/4
    Proposé parMembre Marty Carr

    Que membre Kitts soit nommée présidente intérimaire du Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa, en attendant la nomination de nouveaux membres publics au Conseil de santé, après quoi un(e) président(e) et un(e) vice-président(e) seront élus pour le reste du mandat 2022-2026, à être confirmé(e)s lors de la première réunion du Conseil à chaque année, comme l'exige la Loi sur la protection et la promotion de la santé.

    Adopté
  • Motion n ͦ CSO2/5
    Proposé parMembre Marty Carr

    Je propose que membre Tammy DeGiovanni soit nommée au poste de vice-présidente intérimaire du Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la Ville d'Ottawa, en attendant la nomination de nouveaux membres publics au Conseil de santé, après quoi un(e) président(e) et un(e) vice-président(e) seront élus pour le reste du mandat 2022-2026, à être confirmé(e)s lors de la première réunion du Conseil à chaque année, comme l'exige la Loi sur la protection et la promotion de la santé.

    Adopté
  • Motion n ͦ CSO2/6
    Proposé parMembre Marty Carr

    Que l’appel de candidatures pour la vice-présidence intérimaire prenne fin.

    Adopté
  • Motion n ͦ CSO2/7
    Proposé parMembre Marty Carr

    Que membre DeGiovanni soit nommée vice-présidente intérimaire du Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa, en attendant la nomination de nouveaux membres publics au Conseil de santé, après quoi un(e) président(e) et un(e) vice-président(e) seront élus pour le reste du mandat 2022-2026, à être confirmé(e)s lors de la première réunion du Conseil à chaque année, comme l'exige la Loi sur la protection et la promotion de la santé.

    Adopté

N° de fichier : ACS2023-OPH-BOH-0002 – À l’échelle de la ville

Dans son rapport verbal, la présidente Kitts a parlé du mois de février, qui est le Mois de l’histoire des Noirs, de l’engagement de Santé publique Ottawa (SPO) et du Conseil de santé à lutter contre le racisme systémique envers les Noirs et de la nécessité de réfléchir à nos rôles respectifs à cet égard et de nous employer à souligner le Mois de l’histoire des Noirs de façon significative et efficace. Elle a ensuite souligné le fait que deux membres de l’équipe des Services et ressources de santé mentale, dépendances et santé liée à l’utilisation de substances de SPO, Hodan Aden et Sarah Hafez, ont récemment été sélectionnées en vue de recevoir le prix commémoratif Lori Chow pour leur travail lié à l’initiative de renforcement des compétences et des capacités en santé mentale chez les chefs spirituels. Elle a demandé à ses collègues du Conseil de se joindre à elle pour féliciter Hodan, Sarah et toute l’équipe des Services et ressources de santé mentale, dépendances et santé liée à l’utilisation de substances pour cette initiative réussie et cette reconnaissance bien méritée.

Le Conseil a ensuite voté pour recevoir le rapport verbal de la présidente. Les discussions sur ce point ont duré environ 5 minutes. 

  • Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance de ce rapport verbal à titre d’information.

    Reçu

N° de fichier : ACS2023-OPH-MOH-0001 – À l’échelle de la ville

La Dre Etches a commencé son rapport verbal par une mise à jour sur la situation locale en ce qui concerne la COVID 19 et d’autres maladies respiratoires, et sur les nouvelles lignes directrices provinciales pour l’accès aux tests PCR, qui s’harmonisent maintenant avec les critères d’admissibilité pour l’accès au Paxlovid. Elle a ensuite fait le point sur la vaccination des enfants et des jeunes ainsi que sur le travail de SPO, qui offre des cliniques de vaccination de rattrapage pour les personnes qui font face à des obstacles quant à l’accès à cet égard. En terminant, la Dre Etches a fait le point sur les nouveaux Repères canadiens sur l’alcool et la santé, publiés par le Centre canadien sur les dépendances et l’usage de substances plus tôt ce mois-ci. Elle a notamment expliqué que la science a démontré que même avec des niveaux de consommation d’alcool faibles et modérés, il existe des risques pour la santé et la sécurité et que le risque de dommages s’accroît avec l’augmentation de la consommation. Par conséquent, quel que soit le niveau de consommation d’alcool d’une personne, une diminution de sa consommation réduira son risque.

La Dre Etches et le personnel ont répondu aux questions des membres du Conseil de santé. Le Conseil a ensuite voté pour recevoir le rapport verbal de la Médecin chef en santé publique. La discussion dure environ 35 minutes.

  • Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance de ce rapport verbal à titre d’information.

    Reçu

Mme Jo-Anne Henderson-White, gestionnaire, Rendement et services organisationnels, donne une présentation PowerPoint visant à initier les membres du Conseil aux finances de SPO. Une copie de cette présentation est conservée au Secrétariat du Conseil de santé.

Après la présentation, Mme Henderson-White et la Dre Etches répondent aux questions des membres du Conseil. La discussion dure environ 15 minutes, après quoi les membres passent au vote pour recevoir la présentation.

  • Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance de cette présentation à titre d’information.

    Reçu

N° de fichier : ACS2023-OPH-PCS-0001 – À l’échelle de la ville

Mme Jo-Anne Henderson-White, gestionnaire, Rendement et services organisationnels, donne une présentation PowerPoint aux membres du Conseil afin de mettre ce rapport en contexte.

Après la présentation, Mme Henderson-White et la Dre Vera Etches répondent aux questions des membres du Conseil. La discussion dure environ 20 minutes, après quoi les recommandations formulées dans le rapport sont présentées aux membres du Conseil, puis elles font l’objet d’un vote séparé.

  • Rapport distribué lors de la réunion

    Que, lors de la réunion du 30 janvier 2023, le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la Ville d’Ottawa :

    1. reçoive et dépose le Budget provisoire de fonctionnement pour 2023 pour le Conseil de santé d’Ottawa; et
    2. demande au personnel de transmettre le Budget provisoire de fonctionnement pour 2023 pour le Conseil de santé d’Ottawa au Conseil municipal d’Ottawa lors du dépôt des budgets préliminaires de fonctionnement et d’immobilisations de 2023 de la Ville d’Ottawa le 1 février 2023
    Adopté

N° de fichier : ACS2023-OPH-BOH-0003 – À l’échelle de la ville

  • Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa approuve la participation des membres du Conseil de santé au symposium d’hiver de l’Association of Local Public Health Agencies (alPHa), qui aura lieu le 24 février 2023, et un atelier pré-symposium qui aura lieu le 23 février 2023.

    Adopté

AVIS*


Le public ne peut pas assister aux discussions ni aux séances sur les points à l’ordre du jour débattus à huis clos. Toute personne a le droit de demander une enquête indépendante sur la légitimité de régler certaines questions au cours d’une séance à huis clos. Pour ce faire, le demandeur peut se procurer, sans frais, le formulaire approprié en visitant le site Web de la Ville ou en s’adressant en personne au président de la réunion en question. Les demandes demeurent confidentielles dans l’attente du rapport éventuel de l’enquêteur et n’entraînent aucuns frais pour le demandeur.

  • Motion n ͦ CSO2/8
    Proposé parMembre Marty Carr

    Il EST RÉSOLU QUE le rapport intitulé : Élection de président(e) intérimaire et vice-président(e) intérimaire; le Rapport verbal de la présidente du Conseil de santé; le Rapport verbal de la médecin chef en santé publique; la présentation « Introduction – Finances de Santé publique Ottawa », et le rapport sur la Participation au symposium d’hiver de l’Association of Local Public Health Agencies (alPHa), soient reçus et adoptés; 

    IL EST EN OUTRE RÉSOLU QUE le rapport intitulé « Budget provisoire de fonctionnement pour 2023 pour le Conseil de santé d’Ottawa » soit déposé, pour considération à la rencontre du 27 février 2023 du Conseil de santé d’Ottawa.

    Adopté

Aucune motion n’exige la suspension des règles de procédure.

  • Motion n ͦ CSO2/9
    Proposé parMembre Marty Carr

    IL EST RÉSOLU QUE le Règlement de ratification (no 2023-1), un règlement municipal du Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa ratifiant les délibérations du Conseil de santé d’Ottawa lors de sa réunion du 30 janvier 2023, soit lu et adopté.

    Adopté

Il n’y a aucune demande de renseignements.

La séance est levée à 18 h 50.

Le lundi 27 février 2023 – 17 h (heure à confirmer)