RATIFICATION DE L’ORDE DU JOUR

(L’ajout de nouveaux points nécessitera une renonciation aux règles de procédures)

Que la Commission de services policiers d’Ottawa ratifie l’ordre du jour de la réunion du 26 septembre 2016.

RATIFICATION DU PROCÈS-VERBAL

Procès-verbal du 25 juillet 2016

Que la Commission de services policiers d’Ottawa ratifie le procès-verbal de la réunion du 25 juillet 2016.

DÉCLARATIONS D'INTÉRÊT

PRÉSENTATION DU SPO

1.

CANADA 2017 : MISE À JOUR DU SPO

Présentation par le Surintendant J. McKenna, Service de police d’Ottawa

DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS

RÉUNIONS DES COMITÉS: RAPPORTS DES PRÉSIDENTS DES COMITÉS ET PROCÈS-VERBAUX

Comité des finances et de la vérification procès-verbal préliminaire - 25 juillet 2016

POINTS À L’ORDRE DU JOUR

1.

RAPPORT VERBAL DU CHEF DE POLICE

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

2.

PARTICIPATION AU SÉMINAIRE SUR LES RELATIONS DE TRAVAIL DE L'ONTARIO ASSOCIATION OF POLICE SERVICES BOARDS

Rapport de la directrice exécutive

Que la Commission de services policiers d'Ottawa approuve la participation de E. El-Chantiry, L. A. Smallwood et W. Fedec au séminaire sur les relations de travail de l'Ontario Association of Police Services Boards, qui se tiendra à Toronto, octobre 20 - 21, 2016.

3.

ACTIVITÉ DE FINANCEMENT DU GALA DU SERVICE DE POLICE D’OTTAWA AU PROFIT DU CENTRE YOUVILLE ET LE CENTRE DE DÉTRESSE D'OTTAWA ET LA RÉGION

Rapport de la directrice exécutive

Que la Commission de services policiers d’Ottawa approuve l’achat, pour la somme de 1 750 $, d’une table au 7e Gala du Service de police d’Ottawa, qui aura lieu le 5 novembre 2015 au Centre Shaw.

4.

COMPTE RENDU DU PROJET DE COLLECTE DE DONNÉES FONDÉES SUR LA RACE AUX CONTRÔLES ROUTIERS : MISE A JOUR

Rapport du chef de police

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

5.

MISE À JOUR TRIMESTRIELLE SUR L’INITIATIVE D’AMÉLIORATION DES SERVICES

Rapport du chef de police

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

6.

RÉPONSE À LA DEMANDE DE RENSEIGNEMENTS NO I-16-03: MESURES D’ADAPTATION - SERVICE DE POLICE D’OTTAWA

Rapport du chef de police

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

7.

RÉPONSE À LA DEMANDE DE RENSEIGNEMENTS NO I-16-04: FORMATION SUPPLÉMENTAIRE

Rapport du chef de police

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

8.

RÉPONSE À LA DEMANDE DE RENSEIGNEMENTS NO I-16-05 : DÉCLARATIONS AUX MÉDIAS

Rapport du chef de police

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

9.

DEMANDES ET REQUÊTES DE LA COMMISSION EN SUSPENS: RAPPORT POUR SEPTEMBRE 2016

Rapport de la directrice exécutive

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

10.

LETTRES DE MENTION ÉLOGIEUSE

Rapport du chef de police

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

AUTRES QUESTIONS

CORRESPONDANCE

1.

MODIFICATIONS PROPOSÉES AU CODE DE LA ROUTE

Lettre en date du 3 août 2016 de L’honorable Steven Del Duca, Ministre des Transports, en réponse à la lettre de la Commission en date du 22 mars 2016

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent correspondance à titre d’information.

EXAMEN DE LA MOTION VISANT À DÉLIBÉRER À HUIS CLOS

Que la Commission de services policiers d’Ottawa lève la séance en ce qui concerne la réunion publique et délibère à huis clos afin de discuter de questions confidentielles ayant trait aux matières juridiques et au personnel conformément à l’alinéa 35(4)(b) de la Loi sur les services policiers.

LEVÉE DE LA SÉANCE

PROCHAINE RÉUNION

Réunion ordinaire – le lundi 24 octobre 2016, 16 h