Comité de la vérification

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :

2

Date :

le vendredi 9 juin 2023

Heure :

10 h 00 - 12 h 00

Endroit :

Salle Andrew-S.-Haydon, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique

Membres :

• Présidente: Cathy Curry, conseillère, 
• Vice-président: David Brown, conseiller, 
• David Hill, conseiller, 
• Theresa Kavanagh, conseillère, 
• Marty Carr, conseillère, 
• Catherine Kitts, conseillère, 
• Allan Hubley, conseiller, 
• et Wilson Lo, conseiller 

Melinda Aston, coordonnatrice du comité
613-580-2424, poste 21838
[e-mail]

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1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation à distance.

Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.

À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le 14 juin 2023 dans le rapport 2 du Comité de la vérification.

La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le jeudi 8 juin 2023, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, est le vendredi 9 juin 2023, à 8 h 30.

2.

Déclarations d’intérêt

3.

Adoption des procès-verbaux

3.1

Procès-verbal 1 du CV - le 17 février 2023

4.

Communications

4.1

Lettre de déclaration, vérification des États financiers consolidés de fin d’exercice 2022

5.

Direction générale des services des finances

5.1

États financiers consolidés de 2022 de la Ville d’Ottawa

Dossier : ACS2023-FCS-FIN-0006 - À l'échelle de la ville

• Recommandation du rapport

  Que le Comité de la vérification recommande au Conseil d’approuver les états financiers consolidés de 2022 de la Ville d’Ottawa.

5.2

États financiers du fonds d’amortissement 2022

Dossier : ACS2023-FCS-FIN-0007 - Citywide  

• Recommandation du rapport

  Que le Comité de vérification recommande au Conseil d’approuver les états financiers du fonds d’amortissement de 2022.

6.

Vérificatrice générale

6.1

Bureau de la vérificatrice générale (BVG) – 2022 Rapport sur la Ligne direct de fraude et d’abus

Dossier : ACS2023-OAG-BVG-0003 - À L'échelle de la ville

• Recommandation du rapport

  Que le Comité de la vérification recommande au Conseil de prendre connaissance du Rapport de 2022 sur la Ligne directe de fraude et d’abus.

6.2

Bureau de la vérificatrice générale (BVG) – Rapport annuel 2022

Dossier : ACS2023-OAG-BVG-0004 - À l'échelle de la ville

• Recommandation du rapport

  Que le Comité de la vérification et le Conseil reçoive le Rapport annuel du BVG 2022.

6.3

Bureau de la vérificatrice générale (BVG) – Rapport semestriel sur les procédures de suivi

Dossier : ACS2023-OAG-BVG-0005 - À l'échelle de la ville

• Recommandation du rapport

  Que le Comité de la vérification recommande au Conseil de prendre connaissance du rapport semestriel sur les procédures de suivi.

7.

Points à huis clos

8.

Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

9.

Demandes de renseignements

10.

Autres questions

11.

Levée de la séance

Prochaine réunion

À déterminer.