Comité de l’environnement et du changement climatique

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :

18

Date :

le mardi 17 juin 2025

Heure :

09 h 30 - 15 h 30

Endroit :

Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique

Membres :

• Président : Shawn Menard, conseiller, 
• Vice-présidente : Marty Carr, conseillère, 
• David Brown, conseiller, 
• Cathy Curry, conseillère, 
• Sean Devine, conseiller, 
• David Hill, conseiller, 
• Laine Johnson, conseillère, 
• Theresa Kavanagh, conseillère, 
• Rawlson King, conseiller, 
• Wilson Lo, conseiller, 
• Matt Luloff, conseiller , 
• et Tim Tierney, conseiller 

Melinda Aston, coordonnatrice de comité
613-580-2424, poste 21838
[email protected]

---

1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation à distance.

Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.

À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le mercredi 25 juin 2025 dans le rapport 18 du Comité de l’environnement et du changement climatique.

La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le lundi 16 juin 2025, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, est le mardi 17 juin 2025, à 8 h 30.

2.

Déclarations d’intérêt

3.

Adoption des procès-verbaux

3.1

Procès-verbal 17 du CECC - Le mardi 20 mai 2025

3.2

Procès-verbal 2 du CAAR-CECC - le mardi 20 mai 2025

4.

Réponses aux demandes de renseignements

4.1

OCC-2025-05 - Saison des rats et volume d’appels élevé au 3-1-1

5.

Direction générale des services d’infrastructure et d’eau

5.1

Rapport de 2024 de l’examen par la direction du Système de gestion de la qualité de l’eau potable

Dossier : ACS2025-IWS-WF-0002 – À l'échelle de la ville

• Recommandation(s) du rapport

  Que le Comité de l’environnement et du changement climatique recommande au Conseil de prendre connaissance, à titre d’information, du Rapport de 2024 de l’Examen par la direction du Système de gestion de la qualité de l’eau.

6.

Direction générale des travaux publics

6.1

Stratégie de gestion des déchets ménagers dangereux

Dossier : ACS ACS2025-PWD-SWS-0004 – À l’échelle de la ville 

• Recommandation(s) du rapport

  Que le Comité de l’environnement et du changement climatique recommande au Conseil municipal :

  1. de donner son approbation pour permettre à la Ville de poursuivre les dépôts des déchets ménagers dangereux, dont le nombre sera approuvé dans le cadre du budget annuel, sans toutefois être inférieur à neuf (9) dépôts par an;
  2. de demander au personnel de lancer la planification détaillée, en localisant les sites et en calculant les coûts, de plusieurs microdépôts de déchets ménagers dangereux dans différents secteurs de la Ville, dans le cadre d’un projet pilote qui aura lieu en 2026, selon les modalités exposées dans le rapport, et de rendre compte, au Conseil municipal dans le processus de budgétisation de 2026, des frais incrémentiels à engager;
  3. de demander au personnel de continuer de se pencher sur la mise en oeuvre de dépôts polyvalents permanents pour les déchets ménagers dangereux, ce qui pourrait comprendre des options pour d’autres programmes de collecte de matières réacheminables à mettre en oeuvre dans le cadre des interventions exposées dans le Plan directeur de la gestion des déchets solides (PDGDS) et selon les modalités exposées dans ce rapport, et d’en rendre compte au Conseil municipal en 2027.

6.2

Étude de faisabilité des technologies de gestion des déchets

Dossier : ACS2025-PWD-SWS-0003 – À l’échelle de la ville

• Recommandation(s) du rapport

  Que le Comité de l’environnement et du changement climatique recommande au Conseil municipal :

  1. de prendre connaissance, pour information, de l’Étude de faisabilité des technologies de gestion des déchets et des autres solutions mises à l’épreuve qui répondent aux besoins à long terme de la Ville d’Ottawa dans le réacheminement et la gestion des déchets solides et qui permettent d’atteindre les objectifs du Plan directeur de la gestion des déchets solides (PDGDS);
     
  2. de demander au personnel de la Ville de mener au préalable une évaluation fouillée du scénario 1 (Statu quo et infrastructures privées d’élimination des déchets), du scénario 2 (Installation d’incinération pour la transformation des déchets en énergie) et du scénario 5 (Construction d’une nouvelle décharge), comme nous l’expliquons dans ce rapport et dans l’Étude de faisabilité;
  3. de demander au personnel de déposer un rapport, ainsi qu’une recommandation et une analyse de rentabilité finalisée pour le futur système de gestion des déchets d’Ottawa, dont le calendrier des points de décision et les répercussions budgétaires, le plus tôt possible pendant le prochaine mandat du Conseil municipal.

7.

Bureau du greffe municipal

7.1

Rapport de situation – Demandes de renseignements et motions du Comité de l’environnement et du changement climatique pour la période se terminant le 6 juin 2025

Dossier : ACS2025-OCC-CCS-0076 – À l'échelle de la ville

• Recommandation(s) du rapport

  Que le Comité de l’environnement et du changement climatique prenne connaissance de ce rapport.

8.

Points à huis clos

9.

Information distribuée auparavant

9.1

Examen de la publicité sur les combustibles fossiles – Motion no FCSC 2024-12-05 (S. Menard,  conseiller)

10.

Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

11.

Demandes de renseignements

12.

Autres questions

13.

Levée de la séance

Prochaine réunion

Le mardi 16 septembre 2025.