Comité de l’environnement et du changement climatique

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :
18
Date :
Heure :
-
Endroit :
Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique
Membres :
  • Président : Shawn Menard, conseiller, 
  • Vice-présidente : Marty Carr, conseillère, 
  • David Brown, conseiller, 
  • Cathy Curry, conseillère, 
  • Sean Devine, conseiller, 
  • David Hill, conseiller, 
  • Laine Johnson, conseillère, 
  • Theresa Kavanagh, conseillère, 
  • Rawlson King, conseiller, 
  • Wilson Lo, conseiller, 
  • Matt Luloff, conseiller , 
  • et Tim Tierney, conseiller 

Melinda Aston, coordonnatrice de comité
613-580-2424, poste 21838
[email protected]

1.
Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

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1.Public Notices English - Hybrid Standing Committee.pdf
2.Public Notices French - Hybrid Standing Committee.pdf

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation à distance.


Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.


À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le mercredi 25 juin 2025 dans le rapport 18 du Comité de l’environnement et du changement climatique.


La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le lundi 16 juin 2025, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, est le mardi 17 juin 2025, à 8 h 30.

2.
Déclarations d’intérêt

 

3.
Adoption des procès-verbaux

 

4.
Réponses aux demandes de renseignements

 

5.
Direction générale des services d’infrastructure et d’eau

 

5.1
Rapport de 2024 de l’examen par la direction du Système de gestion de la qualité de l’eau potable

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1.Report - ACS2025-IWS-WF-0002 DWQMS 2024 Management Review - Summary Report.pdf
2.Document 1 - Large-Diameter Watermain Condition Assessment Program (EN).pdf
3.Document 1 - Large-Diameter Watermain Condition Assessment Program (FR).pdf

Dossier : ACS2025-IWS-WF-0002 – À l'échelle de la ville

  • Recommandation(s) du rapport

    Que le Comité de l’environnement et du changement climatique recommande au Conseil de prendre connaissance, à titre d’information, du Rapport de 2024 de l’Examen par la direction du Système de gestion de la qualité de l’eau.

6.
Direction générale des travaux publics

 

6.1
Stratégie de gestion des déchets ménagers dangereux

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1.Report_HHW Strategy (EN).pdf
2.Report_HHW Strategy (FR) .pdf
3.Document 1_Household Hazardous Waste Decision Matrix (EN).pdf
4.Document 1_Household Hazardous Waste Decision Matrix (FR).pdf

Dossier : ACS ACS2025-PWD-SWS-0004 – À l’échelle de la ville 

  • Recommandation(s) du rapport

    Que le Comité de l’environnement et du changement climatique recommande au Conseil municipal :

    1. de donner son approbation pour permettre à la Ville de poursuivre les dépôts des déchets ménagers dangereux, dont le nombre sera approuvé dans le cadre du budget annuel, sans toutefois être inférieur à neuf (9) dépôts par an;
    2. de demander au personnel de lancer la planification détaillée, en localisant les sites et en calculant les coûts, de plusieurs microdépôts de déchets ménagers dangereux dans différents secteurs de la Ville, dans le cadre d’un projet pilote qui aura lieu en 2026, selon les modalités exposées dans le rapport, et de rendre compte, au Conseil municipal dans le processus de budgétisation de 2026, des frais incrémentiels à engager;
    3. de demander au personnel de continuer de se pencher sur la mise en oeuvre de dépôts polyvalents permanents pour les déchets ménagers dangereux, ce qui pourrait comprendre des options pour d’autres programmes de collecte de matières réacheminables à mettre en oeuvre dans le cadre des interventions exposées dans le Plan directeur de la gestion des déchets solides (PDGDS) et selon les modalités exposées dans ce rapport, et d’en rendre compte au Conseil municipal en 2027.

6.2
Étude de faisabilité des technologies de gestion des déchets

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1.Report_WM Techs FS (EN).pdf
2.Report_WM Techs FS (FR).pdf
3.Document 1 Feasibility Study (EN).pdf
4.Document 1A- Executive Summary (EN).pdf
5.Document 1A- Executive Summary (FR).pdf
6.Document 2 - Scenario Evaluation (EN).pdf
7.Document 2 - Scenario Evaluation (FR).pdf

Dossier : ACS2025-PWD-SWS-0003 – À l’échelle de la ville

  • Recommandation(s) du rapport

    Que le Comité de l’environnement et du changement climatique recommande au Conseil municipal :

    1. de prendre connaissance, pour information, de l’Étude de faisabilité des technologies de gestion des déchets et des autres solutions mises à l’épreuve qui répondent aux besoins à long terme de la Ville d’Ottawa dans le réacheminement et la gestion des déchets solides et qui permettent d’atteindre les objectifs du Plan directeur de la gestion des déchets solides (PDGDS);
    2. de demander au personnel de la Ville de mener au préalable une évaluation fouillée du scénario 1 (Statu quo et infrastructures privées d’élimination des déchets), du scénario 2 (Installation d’incinération pour la transformation des déchets en énergie) et du scénario 5 (Construction d’une nouvelle décharge), comme nous l’expliquons dans ce rapport et dans l’Étude de faisabilité;
    3. de demander au personnel de déposer un rapport, ainsi qu’une recommandation et une analyse de rentabilité finalisée pour le futur système de gestion des déchets d’Ottawa, dont le calendrier des points de décision et les répercussions budgétaires, le plus tôt possible pendant le prochaine mandat du Conseil municipal.

7.
Bureau du greffe municipal

 

7.1
Rapport de situation – Demandes de renseignements et motions du Comité de l’environnement et du changement climatique pour la période se terminant le 6 juin 2025

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1.Report - ECCC Motion and Direction Status - 6 June.pdf
2.Document 2 - Motions and Directions Status - 6 June.pdf

Dossier : ACS2025-OCC-CCS-0076 – À l'échelle de la ville

  • Recommandation(s) du rapport

    Que le Comité de l’environnement et du changement climatique prenne connaissance de ce rapport.

8.
Points à huis clos

 

9.
Information distribuée auparavant

 

10.
Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

 

11.
Demandes de renseignements

 

12.
Autres questions

 

13.
Levée de la séance

 

Prochaine réunion


Le mardi 16 septembre 2025.

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