Commission
de services policiers d’Ottawa
Comité des ressources
humaines
Ordre du jour 5
lundi, 28 novembre 2016, 10 h
Salle Hèritage, 110, avenue Laurier ouest
Wendy Fedec, Directrice
exécutive
(613) 580-2424, ext. 21618
Wendy.Fedec@ottawa.ca
_____________________________________________________________________________________
Membres de la comité:
Président: Conseiller E. El-Chantiry
Membres: L. A.
Smallwood, S. Valiquet
|
RATIFICATION DE L’ORDE DU JOUR
|
|
|
(L’ajout de nouveaux points nécessitera une
renonciation aux règles de procédures)
|
|
Que la Comité des ressources humaines ratifie l’ordre du jour
de la réunion du 28 novembre 2016.
|
|
RATIFICATION
DU PROCÈS-VERBAL
|
|
|
Procès-verbal du 22 novembre 2016
|
|
|
Que la Comité des ressources humaines ratifie le
procès-verbal de la réunion du 22 novembre 2016.
|
|
|
|
|
SUIVI DE LA RÉUNION PRÉCÉDENTE
|
|
POINTS À L’ORDRE DU JOUR
|
|
1.
|
EXAMEN
DE LA MOTION VISANT À DÉLIBÉRER À HUIS CLOS
|
|
Que
la Comité des ressources humaines de la Commission de services policiers
d’Ottawa lève la séance en ce qui concerne la réunion publique et délibère à
huis clos afin de discuter un question confidentielle ayant trait aux
matières juridiques et au personnel, conformément à l’alinéa 35(4)(b) de la
Loi sur les services policiers.
|
|
|
|