INFORMATION TECHNOLOGY SUB-COMMITTEEAGENDA 821 JUNE 2010 SOUS-COMITÉ DE LA TECHNOLOGIE DE L’INFORMATIONORDRE DU JOUR 8LE 21 JUIN 2010


Commission de services policiers d’Ottawa

Comité des ressources humaines

 

Ordre du jour 5

 

lundi, 28 novembre 2016, 10 h

 

Salle Hèritage, 110, avenue Laurier ouest

Wendy Fedec, Directrice exécutive

(613) 580-2424, ext. 21618

[email protected]

_____________________________________________________________________________________

 

Membres de la comité:

Président: Conseiller E. El-Chantiry

Membres: L. A. Smallwood, S. Valiquet

RATIFICATION DE L’ORDE DU JOUR

 

(L’ajout de nouveaux points nécessitera une renonciation aux règles de procédures)

 

Que la Comité des ressources humaines ratifie l’ordre du jour de la réunion du 28 novembre 2016.

 


 

RATIFICATION DU PROCÈS-VERBAL

 

Procès-verbal du 22 novembre 2016

 

Que la Comité des ressources humaines ratifie le procès-verbal de la réunion du 22 novembre 2016.

 

SUIVI DE LA RÉUNION PRÉCÉDENTE

 

 

POINTS À L’ORDRE DU JOUR

1.

EXAMEN DE LA MOTION VISANT À DÉLIBÉRER À HUIS CLOS

 

Que la Comité des ressources humaines de la Commission de services policiers d’Ottawa lève la séance en ce qui concerne la réunion publique et délibère à huis clos afin de discuter un question confidentielle ayant trait aux matières juridiques et au personnel, conformément à l’alinéa 35(4)(b) de la Loi sur les services policiers.

 

LEVÉE DE LA SÉANCE

 

No Item Selected