Commission de services policiers d’Ottawa
Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :

97

Date :

le lundi 26 février 2024

Heure :

16 h 00 - 17 h 00

Endroit :

Participation par voie électronique

Membres :

• Président: Salim Fakirani, 
• Maire Mark Sutcliffe, 
• Conseillère Cathy Curry, 
• Conseillère Marty Carr, 
• Michael Doucet, 
• et Peter Henschel 

Krista Ferraro, Directrice exécutive

[phone]

[e-mail]

---

1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

2.

Ratification de l’orde du jour

• Que la Commission de services policiers d’Ottawa ratifie l’ordre du jour modifiée de la réunion du 26 février 2024.

3.

Ratification du procès-verbal

3.1

Procès-verbal ébauche 96#1 et 96#2 du 22 janvier 2024

• Que la Commission de services policiers d’Ottawa ratifie le procès-verbal 96 #1 et 96 #2 de la réunion du 22 janvier 2024.

4.

Réunions des comités: rapports des présidents des comités et procès-verbaux

4.1

Comité des finances et de la vérification - procès-verbal ébauche #24 du 2 février 2024

• Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance de présent rapport à titre d’information.

4.2

Comité des ressources humaines - procès-verbal ébauche #18 du 16 février 2024

• Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance de présent rapport à titre d’information.

5.

Déclarations d’intérêt

6.

Delegations du public

La liste définitive des intervenants du public sera inscrite au procès-verbal définitif de la réunion du 26 février 2024.

7.

Demandes de renseignements

8.

Points à l’ordre du jour

8.1

Rapport verbal de la président

Rapport de la président

• Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

  Reporté 

8.2

Rapport verbal du chef

Rapport du chef

• Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

  Reporté 

8.3

Mise à jour sur les manifestations

Présentation

• Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

8.4

Sécurité communautaire et les services policiers (loi de 2019 sur la)

Présentation & Rapport du chef

• Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

  Reporté 

8.5

Plan de travail de vérification interne pour 2024

Rapport du chef

• Que la Commission de services policiers d’Ottawa approuve le Plan de travail de vérification interne pour 2024 tel qu’il a été appuyé par le Comité des finances et de la vérification. 

  Reporté 

8.6

Mise à jour du manuel de procédure de responsabilité comptable

Rapport du chef

• Que la Commission de services policiers d'Ottawa approuve le Manuel actualisé de procédure de responsabilité comptable tel qu’il a été appuyé par le Comité des finances et de la vérification.

  Reporté 

8.7

Renouvellement d’accord microsoft enterprise

Rapport du chef

• Que la Commission de services policiers d'Ottawa délègue au chef de police l’autorité pour l'achat d’un renouvellement d’un Accord Entreprise auprès de Microsoft Canada Inc. pour une période de cinq ans, soit du 1^er avril 2024 au 31 mars 2029 pour un montant à concurrence de 8 363 015$, TVH en sus.

  Reporté 

8.8

Mise à jour du projet d’installation Sud – quatrième trimestre 2023

Rapport du chef

• Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

  Reporté 

8.9

Mise à jour du programme de sécurité au travail

Rapport du chef

• Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

  Reporté 

8.10

Rapport sur le rendement – quatrième trimestre 2023

Rapport du chef

• Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

  Reporté 

8.11

Rapport sur l'unité des enquêtes spéciales – enquête 23-OCD-243

Rapport du chef

• Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

  Reporté 

8.12

Rapport sur l'unité des enquêtes spéciales – enquête 23-OCD-309

Rapport du chef

• Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

  Reporté 

8.13

Rapport sur l'unité des enquêtes spéciales – enquête 23-OCD-375

Rapport du chef

• Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

  Reporté 

8.14

Gestion des effectifs – quatrième trimestre 2023

Rapport du chef

• Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

  Reporté 

8.15

Rapport d’étape des services juridiques – quatrième trimestre de 2023

Rapport du l’avocat de la Commission

• Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

  Reporté 

8.16

Demandes et requêtes de la commission en suspens : rapport pour février 2024

Rapport de la directrice exécutive

• Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

  Reporté 

8.17

Lettres de mention élogieuse - février 2024

Rapport du chef

• Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

  Reporté 

9.

Autres questions

10.

Points à débattre à huis clos

Veuillez noter que la réunion à huis clos à eu lieu avant la réunion publique. Les points suivants ont été discutés : 

1. Mise à jour opérationnelle concernant les événements majeurs et les manifestations
2. Rapport des services juridiques – quatrième trimestre de 2023
3. Rapport de l’Unité des relations de travail – quatrième trimestre de 2023
4. Question de relations de travail
5. Demande de report

11.

Levée de la séance

12.

Prochaine réunion

Réunion ordinaire – lundi le 25 mars 2024, 16h00