Comité des services communautaires

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :
10
Date :
Heure :
-
Endroit :
Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique
Membres :
  • Laura Dudas, présidente, 
  • Jessica Bradley, vice-présidente, 
  • David Brown, conseiller, 
  • Marty Carr, conseillère, 
  • Steve Desroches, conseiller, 
  • David Hill, conseiller, 
  • Theresa Kavanagh, conseillère, 
  • Rawlson King, conseiller, 
  • Wilson Lo, conseiller, 
  • Stéphanie Plante, conseillère, 
  • et Ariel Troster, conseillère 

Eric Pelot, coordonnateur de comité
eric.pelot@ottawa.ca, 613-580-2424, poste 22953

1.
Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

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1.Public Notices English - Hybrid Standing Committee.pdf
2.Public Notices French - Hybrid Standing Committee.pdf

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation aux réunions hybrides.


Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.


À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le mercredi,10 juillet 2024 dans le rapport 10 du Comité des services communautaires.


La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le mardi 25 juin 2024, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, est le mercredi 26 juin 2024, à 8 h 30.

2.
Déclarations d’intérêt

 

3.
Adoption des procès-verbaux

 

4.
Réponses aux demandes de renseignements

 

5.
Direction générale des services sociaux et communautaires

 

5.1
Stratégie intégrée de transition au logement

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1.Report - Integrated Transition to Housing Strategy AODA.pdf

Dossier : ACS2024-CSS-GEN-008 – À l’échelle de la ville 

  • Recommandation(s) du rapport

    Que le Comité des services communautaires recommande au Conseil de prendre connaissance des renseignements contenus dans le présent rapport. 

6.
Direction générale des loisirs, de la culture et des installations

 

6.1
Commémoration municipale et politiques de commémoration municipale

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1.Report – Municipal Commemoration and Commemorative Naming Policies.pdf
2.Document 1 English - Municipal Commemoration Policy.pdf
3.Document 1 French - Municipal Commemoration Policy.pdf
4.Document 2 English - Terms of Reference.pdf
5.Document 2 French - Terms of Reference.pdf
6.Document 3 English - Commemorative Naming Policy.pdf
7.Document 3 French - Commemorative Naming Policy.pdf

Dossier : ACS2024-RCF-GEN-0006 – À l’échelle de la ville

  • Recommandation(s) du rapport

    Que le Comité des services communautaires recommande au Conseil municipal:

    1. D’approuver la Politique de commémoration municipale, ci-jointe en tant que document 1 et la nouvelle Politique sur les noms commémoratifs présentée dans le document 3, comme décrite dans le présent rapport; et
    2. D’approuver le mandat du groupe de travail sur la politique de commémoration, ci-joint en tant que document 2; et
    3. De déléguer au directeur général des Loisirs, de la Culture et des Installations (DGLCI), en consultation avec la directrice générale ou le directeur général responsable du bien auquel un nom commémoratif est attribué, le pouvoir d’approuver les demandes de noms commémoratifs visant des biens mineurs, d’intérêt principalement local ou de quartier, comme décrit plus en détail dans le présent rapport; et
    4. De déléguer au directeur général de la DGLCI le pouvoir d’apporter des modifications administratives mineures aux politiques de commémoration municipale et de noms commémoratifs, notamment l’ajout de biens admissibles à la commémoration, et de faire des modifications mineures aux noms commémoratifs approuvés par le Conseil ou en vertu des pouvoirs délégués pour corriger, entre autres, des fautes mineures concernant l’orthographe, la ponctuation ou les abréviations militaires.

6.2
Plan de revitalisation culturelle Vanier – Culture en action

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1.Report - Vanier Culture in Action Revitalization (rev).pdf
2.Document 1 English - Vanier Culture in Action Plan.pdf
3.Document 1 French - Vanier Culture in Action Plan.pdf
4.Document 2 English - Vanier Working Group Terms of Reference.pdf
5.Document 2 French - Vanier Working Group Terms of Reference (rev).pdf

Dossier : ACS2024-RCF-GEN-0004 – À l’échelle de la ville

  • Recommandation du rapport

    Que le Comité des services communautaire recommande au Conseil d’approuver le plan Vanier – Culture en action. 

7.
Bureau du greffe municipal

 

7.1
Rapport de situation – demandes de renseignement et motions du Comité des services communautaires pour la période se terminant le 14 juin 2024

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1.Report - Status Update - Inquiries and Motions.pdf

Dossier : ACS2024-OCC-CCS-0062 – À l’échelle de la ville

  • Recommandation du rapport

    Que le Comité des services communautaires prenne connaissance de ce rapport.

8.
Points à huis clos

 

9.
Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

 

10.
Demandes de renseignements

 

11.
Autres questions

 

12.
Levée de la séance

 

Prochaine réunion : le mardi 24 septembre 2024.

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