Comité du patrimoine bâti

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :
12
Date :
Heure :
-
Endroit :
Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique
Membres :
  • Rawlson King, président et conseiller, 
  • Stéphanie Plante, vice-présidente et conseillère, 
  • Clarke Kelly, conseiller, 
  • Jeff Leiper, conseiller , 
  • Ariel Troster, conseillère, 
  • Vaibhavi Dhote, membre, 
  • Christine Legault, membre, 
  • James Maddigan, membre, 
  • et Carolyn Quinn, membre 

Mélanie Blais, coordonnatrice de comité
613-580-2424, poste 27005, melanie.blais@ottawa.ca

1.
Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

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1.Public Notices English - Hybrid Standing Committee.pdf
2.Public Notices French - Hybrid Standing Committee.pdf

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation aux réunions hybrides.


Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.


À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le 3 avril 2024 dans le rapport 12 du Comité du patrimoine bâti.


La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le 1 mars 2024, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, est le 4 mars 2024, à 8 h 30.

2.
Déclarations d’intérêt

 

3.
Adoption des procès-verbaux

 

4.
Reports et renvois

 

4.1
Désignation du l’Église évangélique baptiste d’Ottawa, située au 284, avenue King Edward en vertu de la partie IV de la Loi sur le patrimoine de l’Ontario

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1.Report (EN) - Église évangelique Baptiste dOttawa at 284 King Edward Avenue.pdf
2.Report (FR) - Église évangelique Baptiste dOttawa at 284 King Edward Avenue.pdf

Dossier : ACS2024-PRE-RHU-0010 - Rideau-Vanier (quartier 12) 


Reporté de la réunion du 13 février 2024 du Comité du patrimoine bâti.

  • Recommandation du rapport

    Que le Comité du patrimoine bâti recommande au Conseil d’émettre un avis d’intention de désigner l’Église évangélique baptiste d’Ottawa, située au 284, avenue King Edward, en vertu de la partie IV de la Loi sur le patrimoine de l’Ontario, conformément à la Déclaration de la valeur du patrimoine culturel présentée dans le document 5 en pièce jointe.

5.
Direction générale de la planification, de l’immobilier et du développement économique

 

5.1
Permis patrimoniaux délivrés en vertu de pouvoirs délégués, 2023

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1.Report - Heritage Permits Issued through Delegated Authority, 2023.pdf

Dossier : ACS2024-PRE-RHU-0030 – À l’échelle de la ville 

  • Recommandation du rapport

    Que le Comité du patrimoine bâti recommande que le Conseil prenne connaissance du rapport suivant à titre d’information. 

5.2
Projet de loi 23: Mise en œuvre des changements apportés à la Loi sur le patrimoine de l’Ontario – Rapport no 2 – Suppression d’éléments du Registre du patrimoine

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1.Report - Bill 23 Heritage Register Removal Report.pdf

Dossier : ACS2024-PRE-RHU-0032 – À l’échelle de la ville 

  • Recommandation du rapport

    Que le Comité du patrimoine bâti recommande au Conseil de supprimer du Registre municipal du patrimoine la mention des propriétés énumérées dans le document 1 joint au présent rapport.

5.3
Désignation du 2, rue Peter, en vertu de la partie IV de la Loi sur le patrimoine de l’Ontario

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1.Report - Designation of 2 Peter Street.pdf

Dossier : ACS2024-PRE-RHU-0031 – College (quartier 8)

  • Recommandation du rapport

    Que le Comité du patrimoine bâti recommande au Conseil de publier un avis d’intention de désigner la propriété située au 2, rue Peter, en vertu de la partie IV de la Loi sur le patrimoine de l’Ontario, conformément à la déclaration de la valeur de patrimoine culturel ci-jointe en tant que document 5.

6.
Points à huis clos

 

7.
Information distribuée auparavant

 

8.
Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

 

9.
Demandes de renseignements

 

10.
Autres questions

 

11.
Levée de la séance

 

Prochaine réunion


9 avril 2024

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