Commission de services policiers d’Ottawa

INFORMATION TECHNOLOGY SUB-COMMITTEEAGENDA 821 JUNE 2010 SOUS-COMITÉ DE LA TECHNOLOGIE DE L’INFORMATIONORDRE DU JOUR 8LE 21 JUIN 2010

Ordre du jour 46

25 juin 2018, 16 h

Salle Champlain

Krista Ferraro, Directrice exécutive

(613) 560-1270

Krista.Ferraro@ottawa.ca

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Membres de la commission:

Président: Conseiller E. El-Chantiry

Vice-président: L. A. Smallwood

Membres: A. Blaustein, Conseillère A. Hubley, C. Nicholson, Conseiller T. Tierney, S. Valiquet

L’interprétation simultanée est offerte dans les deux langues officielles pour toute question à l’ordre du jour si la demande est faite au moins 24 heures à l’avance en téléphonant au service d’information de la commission visé.

	ACTIVITÉS CÉRÉMONIALES / ANNONCES
1.		ORGANISMES DE BIENFAISANCE CHOISIS POUR LE GALA 2018 DE LA POLICE D’OTTAWA

RATIFICATION DE L’ORDE DU JOUR

Que la Commission de services policiers d’Ottawa ratifie l’ordre du jour de la réunion du 25 juin 2018.

RATIFICATION DU PROCÈS-VERBAL

Procès-verbal du 28 mai 2018

Que la Commission de services policiers d’Ottawa ratifie le procès-verbal de la réunion du 28 mai 2018.

DÉCLARATIONS D'INTÉRÊT

RÉUNIONS DES COMITÉS: RAPPORTS DES PRÉSIDENTS DES COMITÉS ET PROCÈS-VERBAUX
		Comité des finances et de la vérification - Procès-verbal ébauche 4 juin 2018
		Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS

POINTS À L’ORDRE DU JOUR

RAPPORT VERBAL DU CHEF

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

VÉRIFICATION DE LA DIVERSITÉ

Présentation par Graybridge Malkam

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent présentation à titre d’information.

FINANCEMENT FÉDÉRAL POUR LUTTER CONTRE LA VIOLENCE ARMÉE ET LES ACTIVITÉS DES GANGS CRIMINELS

Rapport du chef

Que la Commission de services policiers d’Ottawa :

1. approuve l’ajout de dix policiers assermentés à l’effectif du SPO et la pression budgétaire en conséquence dans le budget de 2018, comme l’énonce le présent rapport;

2. demande au directeur exécutif de soumettre le rapport à l’approbation du Conseil municipal.

MISE EN ŒUVRE DE LA FEUILLE DE ROUTE DE LA MODERNISATION - REGROUPEMENT 2A

Rapport du chef

Que la Commission de services policiers d’Ottawa:

1. Reçoive, à titre d'information, la mise à jour sur la Feuille de route de la modernisation;

2. Approuve le plan de travail du Regroupement 2A, tel qu'énoncé au sein du rapport;

3. Approuve la délégation de pouvoir au chef de police pour la mise en œuvre et l'administration du Regroupement 2A conformément au contrat-cadre, à concurrence de 9,9M$;

4. Approuve un bail de cinq ans, débutant le 1er août 2018, auprès de la Metcalfe Realty Company Limited pour un espace de 925 m2 (3034 pi2) situé au 150, rue Isabella, pour un loyer annuel net de 27 306$ et des coûts d'exploitation annuels estimatifs de 48 600$.

	5.		TMPR CVE - ÉVALUATION 2017 - 2020
			Rapport du chef
			Que la Commission de services policiers d’Ottawa autorise l''octroi d''un contrat à fournisseur unique du Conseil de planification sociale d''Ottawa proposant l''évaluation du projet d''évaluation triennal TMPR CEV, se chiffrant à 142 000$, tel qu''indiqué au sein de ce rapport, et financé par Sécurité publique Canada.
	6.		RAPPORT ANNUEL DU SERVICE DE POLICE D’OTTAWA : 2017
			Rapport du chef Rapport annuel 2017 sera distribuée séparément
			Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport et de la version en ligne à titre d’information.
	7.		SECTION DES NORMES PROFESSIONNELLES - RAPPORT ANNUEL 2017
			Rapport du chef
			Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.
	8.		RAPPORT SUR L'ENQUÊTE DE L'UES – FÉVRIER 2016
			Rapport du chef
			Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.
	9.		RAPPORT SUR L'ENQUÊTE DE L'UES – FÉVRIER 2017
			Rapport du chef
			Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.
	10.		DEMANDES ET REQUÊTES DE LA COMMISSION EN SUSPENS: RAPPORT POUR JUIN 2018
			Rapport de la Directrice exécutive
			Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.
	11.		LETTRES DE MENTION ÉLOGIEUSE
			Rapport du chef
			Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.
		AUTRES QUESTIONS
		EXAMEN DE LA MOTION VISANT À DÉLIBÉRER À HUIS CLOS
			Que la Commission de services policiers d’Ottawa lève la séance en ce qui concerne la réunion publique et délibère à huis clos afin de discuter de questions confidentielles ayant trait aux matières juridiques et au personnel conformément à l’alinéa 35(4)(b) de la Loi sur les services policiers.
		LEVÉE DE LA SÉANCE
PROCHAINE RÉUNION
Réunion ordinaire - 23 juillet 2018

Nota : Veuillez noter que toute présentation écrite ou orale (accompagnée de votre nom, mais sans vos coordonnées) sera versée aux dossiers publics et sera mise à la disposition du Conseil municipal et de la population.

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