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CONSEIL DE SANTÉ D’OTTAWA

Conseil de santé d’Ottawa
ORDRE DU JOUR 25
le lundi 17 septembre 2018, 17 h
Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest
Personne-ressource pour le Conseil de santé d'Ottawa :
Diane Blais, Secrétariat du Conseil de santé
613-580-2424, poste 21544
Diane.Blais@Ottawa.ca

Membres du Conseil :
Président : S. Qadri
Vice-présidente : J. Poirier
Membres : D. Chernushenko, M. Fleury, A. Kapur, L. Leikin, C. McKenney, S. Pinel, M. Qaqish, M. Taylor, P. Tilley

L’interprétation simultanée est offerte dans les deux langues officielles pour toute question à l’ordre du jour si la demande est faite au moins 24 heures à l’avance en téléphonant la personne-ressource pour le Conseil.

Des formats accessibles et des aides à la communication sont disponibles sur demande.


 

ANNONCES/ACTIVITÉS CÉRÉMONIALES

 

APPEL NOMINAL

 

ABSENCES

 

DÉCLARATIONS D’INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES (Y COMPRIS CEUX DÉCOULANT DE RÉUNIONS ANTÉRIEURES)

 

ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX

 

Adoption des procès-verbaux de la réunion du 18 juin 2018.

 

Adoption des procès-verbaux de la réunion du 20 août 2018.

 

COMMUNICATIONS

 

Dix-neuf éléments de communication ont été reçus (versement au dossier par le Secrétariat du Conseil de santé).

 

MOTION PORTANT PRÉSENTATION DE RAPPORTS

 

1

RAPPORT VERBAL DU PRÉSIDENT DU CONSEIL DE SANTÉ

 

ACS2018-OPH-BOH-0009

 

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

2

RAPPORT VERBAL DU MÉDECIN CHEF EN SANTÉ PUBLIQUE

 

ACS2018-OPH-MOH-0008

 

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

3

SOUTENIR NOTRE COLLECTIVITÉ AU MOYEN DE PROJETS DE RECHERCHE APPLIQUÉE EN SANTÉ PUBLIQUE : UNE MISE À JOUR

 

ACS2018-OPH-KPQ-0004

 

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

4

PROCHAINES ÉTAPES AFIN DE FAVORISER LE VIEILLISSEMENT SAIN À OTTAWA

 

ACS2018-OPH-HPP-0007

 

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

5

COMMUNICATIONS ET ENGAGEMENT DES INTERVENANTS À SANTÉ PUBLIQUE OTTAWA

 

ACS2018-OPH-CCE-0001

 

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

6

BUDGET DE FONCTIONNEMENT ET D’IMMOBILISATIONS DU T2 2018 – RAPPORT D’ÉTAPE DU CONSEIL DE SANTÉ DE LA CIRCONSCRIPTION SANITAIRE DE LA VILLE D’OTTAWA

 

ACS2018-OPH-PCS-0004

 

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

7

DÉLÉGATION DE POUVOIR – CONTRATS ACCORDÉS POUR LA PÉRIODE DU 1ER JANVIER AU 30 JUIN 2018

 

ACS2018-OPH-PCS-0005

 

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

INFORMATION DISTRIBUÉE AUPARAVANT

A.

APERÇU DES RÉCENTES ANNONCES DU GOUVERNEMENT PROVINCIAL QUI AURONT DES RÉPERCUSSIONS ÉVENTUELLES SUR LA SANTÉ PUBLIQUE

 

ACS2018-OPH-HPP-0008 - IPD

 

MOTION PORTANT ADOPTION DE RAPPORTS

 

MOTION DONT AVIS A ÉTÉ DONNÉE ANTÉRIEUREMENT

 

MOTIONS EXIGEANT LA SUSPENSION DES RÈGLES DE PROCÉDURE

 

AVIS DE MOTION (POUR EXAMEN LORS D’UNE RÉUNION SUBSÉQUENTE)

 

DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS ET RÉPONSES

 

RÈGLEMENT DE RATIFICATION

 

LEVÉE DE LA SÉANCE

 

PROCHAINE RÉUNION

Réunion ordinaire

Le lundi 19 novembre 2018 – 17 h – salle Champlain

AVIS

Le public ne peut pas assister aux discussions ni aux séances sur les points à l’ordre du jour débattus à huis clos. Toute personne a le droit de demander une enquête indépendante sur la légitimité de régler certaines questions au cours d’une séance à huis clos. Pour ce faire, le demandeur peut se procurer, sans frais, le formulaire approprié en visitant le site Web de la Ville ou en s’adressant en personne au président de la réunion en question. Les demandes demeurent confidentielles dans l’attente du rapport éventuel de l’enquêteur et n’entraînent aucuns frais pour le demandeur.

 

Nota : Veuillez noter que toute présentation écrite ou orale (accompagnée de votre nom, mais sans vos coordonnées) sera versée aux dossiers publics et sera mise à la disposition du Conseil de santé et de la population.