ANNONCES/ACTIVITÉS CÉRÉMONIALES

APPEL NOMINAL

ABSENCES

DÉCLARATIONS D’INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES (Y COMPRIS CEUX DÉCOULANT DE RÉUNIONS ANTÉRIEURES)

ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX

Adoption des procès-verbaux de la réunion du 18 juin 2018.

Adoption des procès-verbaux de la réunion du 20 août 2018.

COMMUNICATIONS

Dix-neuf éléments de communication ont été reçus (versement au dossier par le Secrétariat du Conseil de santé).

MOTION PORTANT PRÉSENTATION DE RAPPORTS

1

RAPPORT VERBAL DU PRÉSIDENT DU CONSEIL DE SANTÉ

ACS2018-OPH-BOH-0009

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

2

RAPPORT VERBAL DU MÉDECIN CHEF EN SANTÉ PUBLIQUE

ACS2018-OPH-MOH-0008

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

3

SOUTENIR NOTRE COLLECTIVITÉ AU MOYEN DE PROJETS DE RECHERCHE APPLIQUÉE EN SANTÉ PUBLIQUE : UNE MISE À JOUR

ACS2018-OPH-KPQ-0004

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

4

PROCHAINES ÉTAPES AFIN DE FAVORISER LE VIEILLISSEMENT SAIN À OTTAWA

ACS2018-OPH-HPP-0007

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

5

COMMUNICATIONS ET ENGAGEMENT DES INTERVENANTS À SANTÉ PUBLIQUE OTTAWA

ACS2018-OPH-CCE-0001

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

6

BUDGET DE FONCTIONNEMENT ET D’IMMOBILISATIONS DU T2 2018 – RAPPORT D’ÉTAPE DU CONSEIL DE SANTÉ DE LA CIRCONSCRIPTION SANITAIRE DE LA VILLE D’OTTAWA

ACS2018-OPH-PCS-0004

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

7

DÉLÉGATION DE POUVOIR – CONTRATS ACCORDÉS POUR LA PÉRIODE DU 1ER JANVIER AU 30 JUIN 2018

ACS2018-OPH-PCS-0005

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

INFORMATION DISTRIBUÉE AUPARAVANT

A.

APERÇU DES RÉCENTES ANNONCES DU GOUVERNEMENT PROVINCIAL QUI AURONT DES RÉPERCUSSIONS ÉVENTUELLES SUR LA SANTÉ PUBLIQUE

ACS2018-OPH-HPP-0008 - IPD

MOTION PORTANT ADOPTION DE RAPPORTS

MOTION DONT AVIS A ÉTÉ DONNÉE ANTÉRIEUREMENT

MOTIONS EXIGEANT LA SUSPENSION DES RÈGLES DE PROCÉDURE

AVIS DE MOTION (POUR EXAMEN LORS D’UNE RÉUNION SUBSÉQUENTE)

DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS ET RÉPONSES

RÈGLEMENT DE RATIFICATION

LEVÉE DE LA SÉANCE