Sous-comité du train léger 

Procès-verbal

N ͦ   de la réunion :

3

Date :

le vendredi 28 avril 2023

Heure :

09 h 30 - 10 h 30

Endroit :

Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique

Présents :

• Steve Desroches, président, 
• Cathy Curry, vice-présidente, 
• Tim Tierney, conseiller, 
• Glen Gower, conseiller , 
• Jeff Leiper, conseiller, 
• et Theresa Kavanagh, conseillère 

---

1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation à distance.

Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.

À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le 10 mai 2023 dans le rapport 3 de la Commission du transport en commun.

La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le 27 avril 2023, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, est le 28 avril 2023, à 8 h 30.

2.

Déclarations d’intérêt

Aucune déclaration d’intérêt n’a été présentée.

3.

Adoption des procès-verbaux

3.1

Procès-verbal 2 du SCTL – le 29 mars 2023

• Adopté

4.

Direction générale des services de transport en commun

4.1

Plan d’action – Réponse aux recommandations découlant de l’enquête publique sur le train léger sur rail d’Ottawa

Dossier : ACS2023-TSD-TS-0003 - À l'échelle de la ville

Le document 1 (Rapport final de l’Enquête publique sur le réseau de train léger sur rail d’Ottawa) et le document 2 (Résumé du rapport d’Enquête publique sur le réseau de train léger sur rail d’Ottawa), dont il est question dans le rapport sur ce point et qui figurent dans les dossiers du greffe municipal, peuvent être téléchargés directement à partir du site Web de la Commission d'enquête sur le réseau de train léger sur rail d'Ottawa.

Les membres suivants du personnel de la Ville résument les recommandations du rapport et répondent aux questions du Comité. Une copie du diaporama est conservée au greffe municipal.

• Bureau du directeur municipal : Wendy Stephanson, directrice municipale
• Direction générale des services de transport en commun : Renée Amilcar, directrice générale, Direction générale des services de transport en commun; Michael Morgan, directeur, Programme de construction du train léger; Troy Charter, directeur, Services de transport en commun et Opérations du TLR, Paul Treboutat, agent en chef de la sécurité; Richard Holder, directeur, Services d’ingénierie
• Direction générale des finances et des services organisationnels (DGFSO) : Cyril Rogers, directeur général, DGFSO et chef des finances; Will McDonald, chef de l’approvisionnement
• Services d’infrastructure et d’eau : Tammy Rose, directrice générale, Services d’infrastructure et d’eau; Carina Duclos, directrice, Services d’infrastructure
• Bureau du greffier municipal : M. Rick O’Connor, greffier municipal

Dominique Gautier (Roland Berger) et Nicholas Truchon (Groupe de transport Rideau) sont aussi présents et répondent à des questions.

John Redins s’adresse au Comité pour commenter le rapport.

Le personnel de la Direction générale des services de transport en commun fait le point sur les activités du vérificateur de l’intégration des systèmes (nouveau poste ajouté à l’Étape 2).

Au terme des discussions, le Comité examine les recommandations et la motion suivantes.

• Report Recommendations

  1. Que le Sous-comité du train léger reçoive le rapport final de l’enquête publique sur le train léger sur rail d’Ottawa (TLRO) et les recommandations en découlant, qui sont joints au présent rapport en tant que Document 1, à titre informatif; et
     
  2. Que le Sous-comité du train léger recommande que le Conseil approuve le plan d’action de la Ville visant à répondre aux recommandations découlant de l’enquête publique qui relèvent de la compétence de la Ville.
     
  Adopté en version modifiée
• Modification :
  Motion n ͦ SCTL 2023-03-01
  Proposée par C. Curry

  ATTENDU QUE la Ville a rédigé sa réponse aux recommandations formulées dans le Rapport d’enquête publique sur le réseau de train léger sur rail d’Ottawa; et

  ATTENDU QUE ces recommandations sont adressées à la Ville, y compris à ses partenaires du gouvernement du Canada, du gouvernement de l’Ontario et du Groupe de transport Rideau; et

  ATTENDU QUE la coopération et la collaboration continues entre tous les acteurs concernés sont essentielles à la mise en œuvre des recommandations;

  PAR CONSÉQUENT, IL EST RÉSOLU QUE le Sous-comité recommande au Conseil de demander au Bureau du greffier municipal d’informer les entités et organes suivants du plan d’action de la Ville et de leur transmettre le rapport : 1) le Bureau de la sécurité des transports du Canada, 2) Transports Canada, 3) Infrastructure Canada, 4) la Commission de la capitale nationale, 5) le ministère des Transports de l’Ontario, et 6) le Groupe de transport Rideau.

  Adopté

5.

Points à huis clos

Il n’y a aucun point à huis clos.

6.

Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

Il n’y a aucun avis de motion.

7.

Demandes de renseignements

Il n’y a aucune demande de renseignements.

8.

Autres questions

Il n’y a aucune autre question.

9.

Levée de la séance

Prochaine réunion : le 26 mai 2023.

La séance est levée à 12 h 28.