Comité consultatif sur l'accessibilitéProcès-verbalN ͦ de la réunion :28Date :le mardi 18 novembre 2025Heure : 18 h 00 - 22 h 00Endroit :Participation par voie électroniquePrésents :Vania Karam, présidente, Holl Ellingwood, vice-président, Wayne Antle, Ian Bourrie, Ana Maria Cruz-Valderrama, Jodi Fisher, David Humphries, et Anne Matio Absent(s):Matthew Eliot, Murray MacDonald, Paula MacDonald, William Van Veen, et Hannah Walhad Membre non votant présent :Sue Cowin, Ryan Duchoeny, et Marty Carr, conseillère 1.Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public 1.Public Notices English - Advisory Committee.pdf2.Public Notices French - Advisory Committee.pdfLes membres du Comité et du Conseil, le personnel de la Ville, les médias et le publicpeuvent suivre la réunion sur Zoom, à cette adresse :NO de la réunion Zoom : 871 7290 0122Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation à distance.Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.La date limite pour s’inscrire, en vue de prendre la parole devant le comité, ou de soumettre des commentaires par écrit, est le jour de la réunion, à 16 h.2.Déclarations d’intérêt Aucune déclaration d’intérêt n’a été présentée.3.Adoption des procès-verbaux 3.1 Procès-verbal 27 du CCA - le 21 octobre 2025 1.AAC Minutes 27 - English.pdf2.AAC Minutes 27 - French.pdfAdopté4.Direction générale des services de la planification, de l’aménagement et du bâtiment 4.1Examen du règlement sur les voies d’accès privées Jacqueline Quinn, spécialiste, Examen des règlements municipaux, Direction générale des services de la planification, de l’aménagement et du bâtiment, a donné une présentation et répondu aux questions du Comité. Une copie du diaporama est conservée au Bureau du greffe municipal. Le Comité consultatif a tenu des discussions et posé des questions sur les sujets suivants : Y a-t-il des règlements distincts qui régissent l’aménagement de trottoirs ou d’entrées dans le domaine public, ou le Règlement municipal sur les voies d’accès privées s’applique-t-il? Quelles sont les lois régissant le stationnement quand la neige bloque la voie d’accès privée? À la fin des discussions, le Comité a reçu la présentation.Recommandation(s) Que le Comité consultatif sur l’accessibilité reçoive la présentation et fournit des avis au besoin.Reçu4.2Les lignes directrices de l’esthétique urbaine pour les bâtiments de moyenne hauteur Randolph Wang, urbaniste III, Direction générale des services de la planification, de l’aménagement et du bâtiment, et Mark Young, gestionnaire de programme, Direction du domaine public et du design urbain, Direction générale des services de la planification, de l’aménagement et du bâtiment, ont donné une présentation et répondu aux questions du Comité. Une copie du diaporama est conservée au Bureau du greffe municipal. Le Comité consultatif a tenu des discussions et posé des questions sur les sujets suivants : Quel est le nombre d’étages requis pour qu’un bâtiment soit doté d’un ascenseur? Est-ce que le stationnement et l’embarquement des personnes en situation de handicap sont des facteurs pris en compte par les promoteurs et les urbanistes quand ils définissent des lignes directrices pour les nouveaux bâtiments de moyenne hauteur? Est-ce que les dispositifs d’accessibilité d’urgence pour les personnes sourdes sont pris en compte lors de l’élaboration des lignes directrices pour les nouveaux bâtiments de moyenne hauteur? À la fin des discussions, le Comité a reçu la présentation.Recommandation(s) Que le Comité consultatif sur l’accessibilité reçoive la présentation et fournit des avis au besoin.Reçu4.3Bande cyclable sur l’avenue Gladstone et la rue Gilmour Samuel Roberts, gestionnaire principal de projet, Transport durable, Direction générale des services de la planification, de l’aménagement et du bâtiment, a donné une présentation et répondu aux questions du Comité. Une copie du diaporama est conservée au Bureau du greffe municipal. Le Comité consultatif a tenu des discussions et posé des questions sur les sujets suivants : Où les fauteuils roulants vont-ils dans ce plan particulier? Lors de l’aménagement de nouvelles voies cyclables, existe-t-il une claire délimitation podotactile qui tient compte des enjeux d’accessibilité? À la fin des discussions, le Comité a reçu la présentation.Recommandation(s) Que le Comité consultatif sur l’accessibilité reçoive la présentation et fournit des avis au besoin.Reçu5.Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente) Il n’y a aucun avis de motion.6.Demandes de renseignements Il n’y a aucune demande de renseignements.7.Autres questions Il n’y a aucune autre question.8.Levée de la séance Prochaine réunion : le 20 janvier 2026.La séance est levée à 19 h 15.Aucun sujet sélectionné Ce point n'a aucune pièce jointe.1.AAC Minutes 27 - English.pdf2.AAC Minutes 27 - French.pdf1.Public Notices English - Advisory Committee.pdf2.Public Notices French - Advisory Committee.pdf