Comité des candidatures

Procès-verbal

N ͦ   de la réunion :

1

Date :

le mardi 13 décembre 2022

Heure :

13 h 00 - 14 h 00

Endroit :

Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique

Présents :

• Mark Sutcliffe, maire, 
• Riley Brockington, conseiller, 
• Cathy Curry, conseillère, 
• Glen Gower, conseiller , 
• Theresa Kavanagh, conseillère, 
• Catherine Kitts, conseillère, 
• et Tim Tierney, conseiller

---

1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation à distance.

Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.

À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le 14 décembre 2022 dans le rapport 1 du Comité des candidatures.

Ce procès-verbal préliminaire contient un résumé des suites à donner relativement aux points et aux mesures prises lors de la réunion. Ce document ne contient pas tout le texte qui fera partie du procès-verbal définitif, comme la consignation des soumissions écrites ou verbales. Les votes et les avis contraires consignés dans le présent procès-verbal préliminaire demeurent des données préliminaires jusqu’à ce que le procès-verbal soit confirmé par le sous-comité. Le procès-verbal définitif sera publié en même temps que l’ordre du jour de la prochaine réunion ordinaire du sous-comité et, une fois confirmé, il remplacera le présent document.

2.

Déclarations d’intérêt

Aucune déclaration d’intérêt n’a été présentée.

3.

Bureau du greffier municipal

3.1

Nominations aux comités permanents, au sous-comité et à la Commission du transport en commun – Mandat du Conseil 2022-2026

Dossier : ACS2022-OCC-GEN-0032 - À l'échelle de la ville

• Recommandation du rapport

  Que le Comité des candidatures examine les nominations proposées dans le présent rapport et recommande au Conseil municipal la composition des comités permanents, de sous-comité et de la Commission du transport en commun pour le mandat du Conseil 2022-2026.

  Adopté en version modifiée
• Motion n ͦ CC 2022-01/01
  Proposé par T. Tierney

  ATTENDU QUE le Comité des candidatures a reçu et examiné les réponses des conseillers et conseillères au sondage qu’il a distribué aux membres du Conseil le 7 décembre 2022; et

  ATTENDU QUE le Comité des candidatures a tenu compte des préférences des membres et du besoin d’assurer l’équilibre à l’échelle de la Ville et d’avoir différents points de vue dans les comités permanents et les sous-comités ainsi qu’à la Commission du transport en commun; et

  ATTENDU QUE le Comité des candidatures a aussi tenu compte, dans la mesure du possible, du service antérieur, de l’expérience et des domaines d’intérêt de chaque conseiller et conseillère;

  PAR CONSÉQUENT, IL EST RÉSOLU QUE le Comité des candidatures recommande au Conseil de nommer les membres suivants aux divers comités permanents et sous-comités ainsi qu’à la Commission du transport en commun, y compris les présidences et vice-présidences, comme suit :

  1. Comité de l'agriculture et des affaires rurales  
     
     1. Conseiller George Darouze (Président)
     2. Conseiller Clarke Kelly (Vice-président)
     3. Conseiller David Brown
     4. Conseillère Catherine Kitts
     5. Conseiller Matthew Luloff
  2. Comité de la vérification
     
     1. Conseillère Cathy Curry (Présidente)
     2. Conseiller David Brown (Vice-président)
     3. Conseiller David Hill
     4. Conseiller Wilson Lo
     5. Conseillère Theresa Kavanagh
     6. Conseillère Catherine Kitts
     7. Conseiller Allan Hubley
     8. Conseiller Marty Carr
  3. Comité du patrimoine bâti
     
     1. Conseiller Rawlson King (Président)
     2. Conseillère Stéphanie Plante (Vice-présidente)
     3. Conseiller Clarke Kelly
     4. Conseillère Ariel Troster
     5. Conseiller Jeff Leiper
  4. Comité des services communautaires
     
     1. Conseillère Laura Dudas (Présidente)
     2. Conseillère Jessica Bradley (Vice-présidente)
     3. Conseillère Ariel Troster
     4. Conseillère Marty Carr
     5. Conseiller Steve Desroches
     6. Conseiller Wilson Lo
     7. Conseiller Allan Hubley
     8. Conseillère Theresa Kavanagh
        sous réserve de la remise d’une vérification de dossier de police et d’une déclaration signée au greffier municipal conformément à la Loi de 2021 sur le redressement des soins de longue durée.
  5. Comité des services de protection et de préparation aux situations d’urgence
     
     1. Conseiller Riley Brockington (Président)
     2. Conseiller David Hill (Vice-président)
     3. Conseiller Allan Hubley
     4. Conseillère Laine Johnson
     5. Conseillère Stéphanie Plante
     6. Conseiller Clarke Kelly
     7. Conseillère Laura Dudas
     8. Conseiller Matthew Luloff
     9. Conseiller Sean Devine
     10. Conseiller Steve Desroches
     11. Conseillère Jessica Bradley
  6. Comité de l’environnement du changement climatique
     
     1. Conseiller Shawn Menard (Président)
     2. Conseillère Marty Carr (Vice-présidente)
     3. Conseiller Riley Brockington
     4. Conseillère Cathy Curry
     5. Conseiller Rawlson King
     6. Conseiller Tim Tierney
     7. Conseiller Matthew Luloff
     8. Conseiller David Hill
     9. Conseillère Theresa Kavanagh
     10. Conseiller David Brown
     11. Conseiller Sean Devine
  7. Comité des finances et des services organisationnels
     
     1. Conseillers Matthew Luloff et Catherine Kitts comme membres à titre personnel, et que la Conseillère Kitts soit Vice-présidente
  8. Comité de la planification et du logement
     
     1. Conseiller Jeff Leiper (Président)
     2. Conseiller Glen Gower (Vice-président)
     3. Conseillère Theresa Kavanagh
     4. Conseiller Tim Tierney
     5. Conseillère Catherine Kitts
     6. Conseiller Clarke Kelly
     7. Conseillère Cathy Curry
     8. Conseillère Ariel Troster
     9. Conseiller Wilson Lo
     10. Conseillère  Laura Dudas
     11. Conseillère Laine Johnson
     12. Conseiller Riley Brockington
  9. Commission du transport en commun
     
     1. Conseiller Glen Gower (Président)
     2. Conseillère Cathy Curry (Vice-présidente)
     3. Conseiller Riley Brockington
     4. Conseillère Marty Carr
     5. Conseiller Wilson Lo
     6. Conseiller Tim Tierney
     7. Conseiller David Hill
     8. Conseiller Jeff Leiper
  10. Comité des transports
      
      1. Conseiller Tim Tierney (Président)
      2. Conseillère Catherine Kitts (Vice-présidente)
      3. Conseiller Steve Desroches
      4. Conseiller Sean Devine
      5. Conseiller George Darouze
      6. Conseiller Glen Gower
      7. Conseillère Jessica Bradley
      8. Conseiller Matthew Luloff
      9. Conseillère Ariel Troster
      10. Conseillère Laine Johnson
      11. Conseillère Laura Dudas
      12. Conseiller Wilson Lo
  11. Sous-comité du train léger
      
      1. Conseiller Steve Desroches (Président)
      2. Conseillère Cathy Curry (Vice-présidente)
      3. Conseiller Tim Tierney
      4. Conseiller Glen Gower
      5. Conseiller Jeff Leiper
  12. Comité de révision 
      1. Conseiller Clarke Kelly représentant le Comité de l’Agriculture et des affaires rurales 
      2. Conseiller David Brown représentant le Comité de l’environnement et du changement climatique 
      3. Conseiller Desroches représentant le Comité des transports; et
  13. Que les cinq membres du Comité de l’agriculture et des affaires rurales siègent au tribunal de révision conformément à la Loi sur le drainage.
  Adopté

3.2

Nominations aux conseils – Mandat du Conseil 2022-2026

Dossier : ACS2022-OCC-GEN-0033 - À l'échelle de la ville

• Recommandation du rapport

  Que le Comité des candidatures examine les nominations proposées dans le présent rapport et recommande au Conseil les nominations aux divers conseils pour le mandat du Conseil de 2022-2026.

  Adopté en version modifiée
• Motion n ͦ CC 2022-01/02
  Proposé par T. Tierney

  ATTENDU QUE le Comité des candidatures a reçu et examiné les réponses des conseillers et conseillères au sondage qu’il a distribué aux membres du Conseil le 7 décembre 2022; et

  ATTENDU QUE le Comité des candidatures a tenu compte des préférences des membres et du besoin d’assurer l’équilibre à l’échelle de la Ville et d’avoir différents points de vue dans les comités permanents et les sous-comités ainsi qu’à la Commission du transport en commun; et

  ATTENDU QUE le Comité des candidatures a aussi tenu compte, dans la mesure du possible, du service antérieur, de l’expérience et des domaines d’intérêt de chaque conseiller et conseillère;

  PAR CONSÉQUENT, IL EST RÉSOLU QUE le Comité des candidatures recommande au Conseil de nommer les membres suivants aux divers conseils :

  1. Commission de services policiers d’Ottawa, en plus du maire
     
     1. Conseillère Marty Carr
     2. Conseillère Cathy Curry
  2. Conseil d’administration de la Bibliothèque publique d'Ottawa
     
     1. Conseiller Matthew Luloff et que le Conseil recommande au Conseil d’administration de la Bibliothèque publique d’Ottawa que le conseiller Luloff soit nommé président du conseil d'administration 
     2. Conseillère Jessica Bradley
     3. Conseiller Rawlson King
     4. Conseillère Catherine Kitts
  3. Conseil de santé d'Ottawa
     
     1. Conseillère Catherine Kitts et que le Conseil recommande au Conseil de santé d'Ottawa que la conseillère Kitts soit nommé présidente du conseil d'administration 
     2. Conseiller Rawlson King
     3. Conseiller Glen Gower
     4. Conseillère Theresa Kavanagh
     5. Conseillère Laura Dudas
     6. Conseillère Marty Carr
  4. Société de portefeuille Hydro Ottawa inc.
     
     1. Conseillère Laura Dudas pour le maire; et
     2. Conseillère Cathy Curry
  5. Société de logement communautaire d'Ottawa, en plus du maire (membre d'office)
     1. Conseillère Theresa Kavanagh et que le Conseil recommande au conseil d'administration de la Société de logement communautaire d’Ottawa que la conseillère Kavanagh soit nommé présidente du conseil d'administration
     2. Conseillère Marty Carr
     3. Conseillère Stéphanie Plante
     4. Conseiller Glen Gower
  6. Fonds de pension de la Ville d'Ottawa (FPVO):
     1. Conseiller David Brown
     2. Conseillère Marty Carr
     3. Conseiller George Darouze
  7. Société d’aménagement des terrains communautaires d’Ottawa (SATCO), en plus du maire:
     1. Conseiller Clarke Kelly
     2. Conseillère Laine Johnson
     3. Conseiller Jeff Leiper
  8. Prévention du crime Ottawa
     1. Conseiller David Hill pour le maire
     2. Conseiller Allan Hubley
  9. Bureau du cinéma d'Ottawa 
     
     1. Conseiller Sean Devine pour le maire
  10. Conseil d’administration du Centre Shaw
      
      1. Conseillère Jessica Bradley
      2. Conseillère Stéphanie Plante
  11. Office de la protection de la nature de la vallée Rideau 
      
      1. Conseiller Shawn Menard
      2. Conseiller George Darouze
      3. Conseillère Theresa Kavanagh
  12. Office de protection de la nature de la vallée de la rivière Mississippi
      
      1. Conseiller Clarke Kelly
      2. Conseiller Glen Gower
      3. Conseillère Cathy Curry
  13. Conservation de la Nation Sud
      
      1. Conseiller George Darouze
      2. Conseillère Catherine Kitts
  Adopté

3.3

Nominations aux organismes externes / municipaux – Mandat du Conseil 2022-2026

Dossier : ACS2022-OCC-GEN-0034 - À l'échelle de la ville

• Recommandation du rapport

  Que le Comité des candidatures examine les nominations proposées dans le présent rapport et recommande au Conseil les nominations aux organismes externes indiquées dans le présent rapport pour le mandat du Conseil de 2022-2026.

  Adopté en version modifiée
• Motion n ͦ CC 2022-01/03
  Proposé par T. Tierney

  ATTENDU QUE le Comité des candidatures a reçu et examiné les réponses des conseillers et conseillères au sondage qu’il a distribué aux membres du Conseil le 7 décembre 2022; et

  ATTENDU QUE le Comité des candidatures a tenu compte des préférences des membres et du besoin d’assurer l’équilibre à l’échelle de la Ville et d’avoir différents points de vue dans les comités permanents et les sous-comités ainsi qu’à la Commission du transport en commun; et

  ATTENDU QUE le Comité des candidatures a aussi tenu compte, dans la mesure du possible, du service antérieur, de l’expérience et des domaines d’intérêt de chaque conseiller et conseillère;

  PAR CONSÉQUENT, IL EST RÉSOLU QUE le Comité des candidatures recommande au Conseil de nommer les membres suivants à titre de représentants du Conseil municipal d’Ottawa à divers organismes externes et municipaux :

  1. Association française des municipalités de l’Ontario (AFMO)
     
     1. Conseillère Stéphanie Plante
  2. Organisation des capitales canadiennes (OCC)
     
     1. Conseillère Laura Dudas
  3. Rural Ontario Municipal Association (ROMA)
     1. Conseiller Clarke Kelly
  4. Ontario Good Roads Association (OGRA)
     1. Conseiller Steve Desroches
  Adopté

3.4

Nominations des agents de liaisons du Conseil – Mandat du Conseil 2022-2026

Dossier : ACS2022-OCC-GEN-0035 - À l'échelle de la ville

• Recommandation du rapport

  Que le Comité des candidatures examine les nominations proposées dans le présent rapport et recommande au Conseil les nominations aux postes d’agent ou agente de liaison du Conseil pour les initiatives de relations ethnoculturelles et de lutte contre le racisme, d’agent ou agente de liaison du Conseil pour la condition féminine, l’équité des genres et les questions touchant la communauté 2SLGBTQ+, d’agent ou agente de liaison du Conseil pour les questions relatives aux anciens combattants et d’ordre militaire et d’agent ou agente de liaison du Conseil pour le Protocole culturel civique relatif à la Nation Anishinabe Algonquine et plan de mise en œuvre pour le mandat du Conseil 2022-2026.

  Adopté en version modifiée
• Motion n ͦ CC 2022-01/04
  Proposé par T. Tierney

  ATTENDU QUE le Rapport sur l’examen de la structure de gestion publique examiné par le Conseil à sa réunion du 7 décembre 2022 suggérait que le maire recommande la nomination d’un agent de liaison du Conseil pour les initiatives de relations ethnoculturelles et de lutte contre le racisme, d’un agent de liaison pour la condition féminine, l’équité des genres et les questions touchant la communauté 2SLGBTQ+, d’un agent de liaison pour les questions relatives aux anciens combattants et d’ordre militaire et d’un agent de liaison pour le Protocole culturel civique relatif à la Nation Anishinabe Algonquine et le plan de mise en œuvre dans le cadre de la procédure du Comité des candidatures;

  PAR CONSÉQUENT, IL EST RÉSOLU QUE le Comité des candidatures recommande au Conseil de nommer :

  1. Conseiller Rawlson King, agent de liaison de la Ville d’Ottawa pour les initiatives de relations ethnoculturelles et de lutte contre le racisme;
  2. Conseillère Ariel Troster, agente de liaison de la Ville d’Ottawa pour la condition féminine, l’équité des genres et les questions touchant la communauté 2SLGBTQ+;
  3. Conseiller Matthew Luloff, agent de liaison de la Ville d’Ottawa pour les questions relatives aux anciens combattants et d’ordre militaire; et,
  4. Conseillère Jessica Bradley, agente de liaison de la Ville d’Ottawa pour le Protocole culturel civique relatif à la Nation Anishinabe Algonquine et le plan de mise en œuvre.
  Adopté

3.5

Nominations aux comités de sélection des comités consultatifs, des conseils auxquels doivent être nommés des membres citoyens et du comité de dérogation – Mandant du Conseil 2022-2026

Dossier : ACS2022-OCC-GEN-0036 - À l'échelle de la ville

• Recommandation du rapport

  Que le comité des candidatures examine les nominations proposées dans le présent rapport et qu’il recommande au Conseil la composition des comités de sélection des divers comités consultatifs, des conseils auxquels doivent être nommés des membres citoyens et du comité de dérogation pour le mandat du Conseil 2022-2026.

  Adopté en version modifiée
• Motion n ͦ CC 2022-01/05
  Proposé par T. Tierney

  ATTENDU QUE le Comité des candidatures a reçu et examiné les réponses des conseillers et conseillères au sondage qu’il a distribué aux membres du Conseil le 7 décembre 2022; et

  ATTENDU QUE le Comité des candidatures a tenu compte des préférences des membres et du besoin d’assurer l’équilibre à l’échelle de la Ville et d’avoir différents points de vue dans les comités permanents et les sous-comités ainsi qu’à la Commission du transport en commun; et

  ATTENDU QUE le Comité des candidatures a aussi tenu compte, dans la mesure du possible, du service antérieur, de l’expérience et des domaines d’intérêt de chaque conseiller et conseillère;

  PAR CONSÉQUENT, IL EST RÉSOLU QUE le Comité des candidatures recommande au Conseil de nommer les membres suivants aux divers comités de sélection des comités consultatifs, des conseils auxquels doivent être nommés des membres du public et du Comité de dérogation, en plus du maire qui est membre d’office de tous les comités de sélection:

  1. Comité du patrimoine bâti
     
     1. Conseiller Rawlson King
     2. Conseiller Riley Brockington
  2. Comité consultatif sur l'accessibilité 
     
     1. Conseillère Theresa Kavanagh
     2. Conseiller Matthew Luloff
  3. Office de protection de la nature de la vallée de la rivière Mississippi
     
     1. Conseiller Clarke Kelly
     2. Conseillère Cathy Curry
  4. Office de la protection de la nature de la vallée Rideau 
     
     1. Conseiller David Hill
     2. Conseiller Steve Desroches
  5. Conservation de la Nation Sud
     
     1. Conseillère Catherine Kitts
     2. Conseiller George Darouze
  6. Société d’aménagement des terrains communautaires d’Ottawa
     
     1. Conseillère Marty Carr
     2. Conseiller Steve Desroches
  7. Commission de services policiers d’Ottawa 
     
     1. Conseiller Rawlson King
     2. Conseillère Cathy Curry
  8. Conseil d’administration de la Bibliothèque publique d'Ottawa 
     
     1. Conseiller Matthew Luloff
     2. Conseillère Jessica Bradley
  9. Comité de dérogation
     
     1. Conseillère Catherine Kitts
     2. Conseiller Shawn Menard
  10. Conseil de santé d'Ottawa
      
      1. Conseillère Laine Johnson
      2. Conseiller Glen Gower
  11. Autorité portuaire Mohr’s Landing-Quyon
      
      1. Conseiller Clarke Kelly
      2. Conseiller George Darouze
  12. Centre Shaw
      1. Conseillère Stéphanie Plante
      2. Conseiller Tim Tierney
  13. Comité d’appel en matière de permis et de normes de biens‑fonds
      
      1. Conseiller Riley Brockington
      2. Conseiller David Hill

  IL EST EN OUTRE RÉSOLU QUE les présidences des comités et conseils siègent d’office aux comités de sélection, s’il y a lieu; 

  IL EST EN OUTRE RÉSOLU QUE les membres du Conseil suivants soient nommés au groupe de travail du Conseil pour collaborer avec le greffier municipal à la préparation du rapport sur les comités consultatifs, les groupes de conseillers parrains, les tables de consultation communautaires et la nouvelle instance consultative pour le transport en commun, comme il a été approuvé dans l’Examen de la structure de gestion publique du Conseil municipal 2022-2026.

  1. Conseiller Rawlson King
  2. Conseiller Matthew Luloff
  3. Conseiller Shawn Menard
  4. Conseillère Laine Johnson
  5. Conseiller Steve Desroches
  Adopté

4.

Points à huis clos

Il n’y a aucun point à huis clos.

5.

Levée de la séance

La séance est levée à 13 h 24.