Comité des transports

Procès-verbal

N ͦ   de la réunion :

13

Date :

le jeudi 27 juin 2024

Heure :

09 h 30 - 14 h 30

Endroit :

Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique

Présents :

• Tim Tierney, conseiller et président, 
• Jessica Bradley, conseillère, 
• George Darouze, conseiller, 
• Steve Desroches, conseiller, 
• Sean Devine, conseiller, 
• Laura Dudas, conseillère, 
• Glen Gower, conseiller , 
• Laine Johnson, conseillère, 
• Wilson Lo, conseiller, 
• Matt Luloff, conseiller , 
• et Ariel Troster, conseillère 

Absent(s):

• Catherine Kitts, conseillère et vice-présidente 

Comité des transports

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1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation aux réunions hybrides.

Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.

À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le 10 juillet dans le rapport 13 du Comité des transports.

La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le 26 juin 2024, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, est le 27 juin 2024, à 8 h 30.

Ce « procès-verbal sommaire » indique les suites à donner relativement aux points et aux mesures prises lors de la réunion. Ce document ne contient pas tout le texte qui fera partie du procès-verbal complet, comme la consignation des soumissions écrites et verbales. Les votes et les avis contraires consignés dans le présent procès-verbal sommaire demeurent des données préliminaires jusqu’à ce que le procès-verbal complet soit confirmé par le comité. La version préliminaire du procès-verbal complet (à confirmer) sera publiée en même temps que l’ordre du jour de la prochaine réunion ordinaire du comité et, une fois confirmé, il remplacera le présent document.

2.

Annonces / Activités cérémoniales

2.1

Les prix Bruce Timmermans

3.

Déclarations d’intérêt

Aucune déclaration d’intérêt n’a été présentée.

4.

Adoption des procès-verbaux

4.1

Procès-verbal 12 du CT - le 23 mai 2024

• Adopté

5.

Réponses aux demandes de renseignements

5.1

TRC 2024-02 Tableaux d’affichage de la vitesse

6.

Direction générale des travaux publics

6.1

Changements apportés aux tarifs de stationnement sur rue

Dossier : ACS2024-PWD-RPS-0001 - À l'échelle de la ville

• Recommandation(s) du rapport:

  Que le Comité des transports recommande au Conseil ce qui suit :

  1. Prendre connaissance des changements apportés aux tarifs de stationnement sur rue en raison de l’augmentation de l’inflation et de l’instauration d’un modèle de tarification fondé sur la demande;
  2. Prendre connaissance du plan de mise en œuvre visant les changements tarifaires et le modèle de stationnement fondé sur la demande (dans le document 2 à l’appui). 
  Reçu

6.2

Mise à jour de l’Étude sur le stationnement dans le secteur de Kitchissippi

Dossier : ACS2024-PWD-RPS-0003 - Kitchissippi (15) Baie (7)

• Recommandation(s) du rapport

  Que le Comité des transports recommande au Conseil :

  1. d’approuver l’instauration du stationnement sur rue payant dans Westboro et Wellington Ouest, comme il est décrit dans le présent rapport;
  2. de prendre acte, à titre informatif, de la mise à jour de l’Étude sur le stationnement dans le secteur de Kitchissippi (document 1 ci-joint) et des recommandations non liées à l’instauration de stationnement payant décrites dans le présent rapport.
  Adopté
• Motion n ͦ CT 2024-13-01
  Proposée par L. Johnson

  ATTENDU QUE la recommandation du rapport ACS2024-PWD-RPS-0003 sur la mise à jour de l’Étude sur le stationnement dans le secteur de Kitchissippi comprend la mise en œuvre du stationnement sur rue payant, notamment le long des axes principaux de la rue Somerset Ouest, de la rue Wellington Ouest et d’une grande partie du chemin Richmond dans le quartier Kitchissippi; et
  ATTENDU QUE cette recommandation de mise en œuvre est conforme aux Lignes directrices pour l’établissement des tarifs comprises dans la Stratégie municipale de gestion du stationnement approuvée par le Conseil; et
  ATTENDU QU’aujourd’hui, les entreprises situées sur ces rues comptent beaucoup sur la disponibilité du stationnement sur rue à proximité de leur emplacement pour que les employés et les propriétaires y garent leur véhicule; et
  ATTENDU QUE des préoccupations ont été soulevées par les entreprises au sujet du stationnement des véhicules des employés lorsque le stationnement payant sera mis en œuvre, ce qui coïncidera avec l’exigence de trouver d’autres solutions outre le stationnement de véhicules privés, dont l’utilisation d’autres moyens de transport; et
  ATTENDU QUE le secteur de Westboro n’est pas encore desservi par le train léger sur rail et ne le sera pas avant au moins la fin de 2026;
  PAR CONSÉQUENT, IL EST RÉSOLU QUE la mise en œuvre du stationnement sur rue payant dans les secteurs recommandés dans le présent rapport soit reportée jusqu’à la mise en service commerciale du prolongement du train léger sur rail dans le cadre de l’Étape 2.

  Voix affirmative(s) (3)	M. Luloff, G. Darouze, et J. Bradley
  Voix négative(s) (8)	L. Dudas, G. Gower, T. Tierney, L. Johnson, S. Devine, A. Troster, S. Desroches, et W. Lo

  Rejeté (3 à 8)

6.3

Rapport annuel 2023 du Service du stationnement

Dossier : ACS2024-PWD-RPS-0002 - À l'échelle de la ville

• Recommandation(s) du rapport

  Que le Comité des transports recommande au Conseil municipal : 

  1. de confirmer la méthode de financement par affectation et les paramètres actualisés des provisions du Programme de subventions des initiatives de stationnement exposées dans ce rapport;
  2. de maintenir le solde actuel intégral du Fonds de réserve pour le stationnement afin de tenir compte des dépenses planifiées et projetées dans le Plan du programme des infrastructures
  Adopté

7.

Articles des conseillers

7.1

Conseiller Gower - Réduction de la vitesse dans le secteur de Fernbank

Dossier :  ACS2024-OCC-CCS-0059 - Stittsville (6)

• Recommandation(s) du rapport

  Que le Comité des transports recommande au Conseil la réduction de la vitesse maximale à 40 km/h sur tous les tronçons de la rue Abbott Est, de la promenade Cope et des chemins Rouncey et Cranesbill situés entre la promenade Terry-Fox et l’avenue Robert-Grant, où la limite de vitesse indiquée est de 50 km/h. 

  Adopté

8.

Points à huis clos

Il n’y a aucun point à huis clos.

9.

Information distribuée auparavant

9.1

Annexe à l’évaluation environnementale du Transitway de Kanata Nord

Dossier : ACS2024-PDB-TP-0004 - Kanata-Nord (4)

10.

Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

Il n’y a aucun avis de motion.

11.

Demandes de renseignements

Il n’y a aucune demande de renseignements.

12.

Autres questions

Il n’y a aucune autre question.

13.

Levée de la séance

Prochaine réunion : 22 août 2024

La séance est levée à 11 h 22.