Comité de l’environnement et du changement climatique

Procès-verbal

N ͦ   de la réunion :
7
Date :
Heure :
-
Endroit :
Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique
Présents :
  • Président : Shawn Menard, conseiller, 
  • Vice-présidente : Marty Carr, conseillère, 
  • Riley Brockington, conseiller, 
  • David Brown, conseiller, 
  • Cathy Curry, conseillère, 
  • Sean Devine, conseiller, 
  • David Hill, conseiller, 
  • Theresa Kavanagh, conseillère, 
  • Rawlson King, conseiller, 
  • Matt Luloff, conseiller , 
  • et Tim Tierney, conseiller 

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation à distance.


Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.


À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le mercredi 25 octobre 2023 dans le rapport 7 du Comité de l’environnement et du changement climatique.


La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le lundi 16 octobre 2023, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, est le mardi 17 octobre 2023, à 8 h 30.

Ce « procès-verbal sommaire » indique les suites à donner relativement aux points et aux mesures prises lors de la réunion. Ce document ne contient pas tout le texte qui fera partie du procès-verbal complet, comme la consignation des soumissions écrites et verbales. Les votes et les avis contraires consignés dans le présent procès-verbal sommaire demeurent des données préliminaires jusqu’à ce que le procès-verbal complet soit confirmé par le comité. La version préliminaire du procès-verbal complet (à confirmer) sera publiée en même temps que l’ordre du jour de la prochaine réunion ordinaire du comité et, une fois confirmé, il remplacera le présent document.

Aucune déclaration d’intérêt n’a été présentée.

  • Recommandation

    Que le Comité de l'environnement et du changement climatique reçoive une présentation du personnel pour discussion.

    Reçu
  • Modification :
    Proposée parM. Luloff
    Adopté

Dossier : ACS2023-IWS-AM-0003 – Beacon Hill-Cyrville (11)

  • Recommandation(s) du rapport

    Que le Comité de l’environnement et du changement climatique recommande au Conseil d’approuver la version provisoire du Règlement selon les modalités générales exposées dans le document ci-joint (document 3) afin de procéder à la construction du prolongement du réseau d’égout sanitaire de la place Taunton en tant que travaux d’amélioration locale demandés, conformément à la répartition des coûts décrite dans le présent rapport.

    Adopté

Dossier : ACS2023-OCC-CCS-0124 – Capitale (17) 

  • Recommandation(s) du rapport

    ATTENDU QU’en septembre 2022, Martha Bowers, résidente d’Ottawa, a célébré la naissance de sa première petite-fille et a demandé qu’un arbre commémoratif soit planté en son nom;

    ATTENDU QUE cette commémoration ne relève pas du mandat du Programme d’arbres commémoratifs de la Ville, qui aide les familles ou les groupes qui souhaitent faire planter un arbre dans un parc de la Ville en souvenir ou en commémoration d’un être cher décédé;

    ATTENDU QUE le coût financier de l’arbre commémoratif et de la plaque qui l’accompagne sera pris en charge par la demandeuse, Mme Martha Bowers;

    PAR CONSÉQUENT, IL EST RÉSOLU QUE le Conseil municipal approuve l’installation d’un arbre commémoratif et d’une plaque dans le parc de la Capitale pour souligner la naissance de la petite-fille de Mme Martha Bowers;

    IL EST EN OUTRE RÉSOLU QUE tous les coûts associés à l’arbre et à la plaque soient financés par la demandeuse;

    IL EST EN OUTRE RÉSOLU QUE les Travaux publics, Entretien des parcs, et les Services forestiers installeront au sol l’habituelle plaque municipale de granit poli noir pour marquer l’emplacement;

    PAR CONSÉQUENT, IL EST EN OUTRE RÉSOLU QU’il soit inscrit sur la plaque, en anglais et en français, « Cet arbre a été planté en l’honneur de Myla Kamala Hooper Krishnan ».

    Adopté

Il n’y a aucun point à huis clos.

Soumis par le conseiller T. Tierney :

[La version française suivras]

Whereas, 21 km of Enbridge pipeline is an aging infrastructure and requires
maintenance; and

Whereas, the St. Laurent Pipeline is a critical part of Enbridge Gas’ natural gas
distribution system, and directly and indirectly supplies approximately 165,000
customers in the Ottawa and Gatineau regions, including several of those
customers providing critical services, like hospitals, federal facilities, social and
low-income housing which count on a reliable, energy source for their daily
operations; and

Whereas, with any significant impact or event, causing pipe failures, gas supply
may be compromised, or shut off; and

Whereas, Enbridge has approached the Ontario Energy Board however, based on
information provided by the City of Ottawa, their first application was denied; and

Whereas, Councillors Carr, Plante, King and Tierney, in whose wards this affects,
have grave concerns as Enbridge resubmits their application to the Ontario
Energy Board, that previous City-provided information may result in the same
decision;

Therefore be it resolved that the aforementioned City detail be stricken from the
record; and

Therefore be it further resolved that Ottawa City Council support the Enbridge
Gas application for the maintenance of the 21 kilometers of pipeline along St.
Laurent Boulevard.

Soumis par le conseiller D. Hill :

[La version fançaise suivras]

Municipalities across the world, including in local municipalities like Kemptville and Lanark County, are protecting their local environment by installing pollinators on city infrastructure, including bus shelters. 

To explore whether a Pollinator Bus Shelter Pilot is viable, could staff please answer the following questions:

Has the City explored such a program in the past? If so, what is the status of that exploration? 
Based on the programs currently implemented in Kemptville and Lanark County what would staff identify as the benefits generated from such a program, what would staff identify as the risks? 
What would the expected cost be to implement a pilot of this program for 1-2 bus shelters already scheduled for installation or upgrades in 2024-2026?

Il n’y a aucune autre question.

Prochaine réunion


Le mardi 21 novembre 2023.

La séance est levée à 11 h 13.