Conseil de santé d’Ottawa

Procès-verbal

N ͦ   de la réunion :

9

Date :

le lundi 12 février 2024

Heure :

17 h 00 - 19 h 00

Endroit :

Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique

Présents :

• Présidente Catherine Kitts, 
• Vice-présidente Tammy DeGiovanni, 
• Membre Elyse Banham, 
• Membre Brent Bauer, 
• Membre Danielle Brown-Shreves, 
• Membre Marty Carr, 
• Membre Sabrina Chung, 
• Membre Laura Dudas, 
• Membre Glen Gower, 
• et Membre Theresa Kavanagh 

Absent(s):

• Membre Rawlson King 

---

1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Veuillez voir le document ci-jour pour des avis publics et renseignements concernant la réunion, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les procédures et échéanciers pour les soumissions écrites et orales; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; et les détails sur la participation à distance.

2.

Appel nominal

3.

Absences

4.

Déclarations d’intérêt

5.

Adoption des procès-verbaux

• Proposé par Membre Laura Dudas

  Adoption des procès-verbaux de la réunion du 4 décembre 2023.

  Adopté

6.

Communications 

Trois éléments de communication ont été reçus (versement au dossier par le Secrétariat du Conseil de santé).

7.

Motion portant présentation des rapports

• Motion n ͦ CSO 9/1
  Proposé par Membre Laura Dudas

  Il EST RÉSOLU QUE  la Confirmation de présidence et de vice-présidence pour 2024, le Rapport verbal de la présidente du Conseil de santé, le Rapport verbal de la médecin chef en santé publique, le compte rendu verbal de la séance d’information sur les fusions volontaires, et les rapports intitulés: Santé, droits et réconciliation pour les populations autochtones : Mise à jour annuelle et Participation au symposium d’hiver de l’Association of Local Public Health Agencies (alPHa), soient reçus et examinés.

  Adopté

7.1

Confirmation de présidence et de vice-présidence pour 2024

N° de fichier : ACS2024-OPH-BOH-00## – À l’échelle de la ville

• Proposé par Membre Laura Dudas

  Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa :

  1. Confirme l’élection de la conseillère Catherine Kitts en tant que présidente pour l’année 2024, décision qui doit être confirmée lors de la première réunion du Conseil chaque année de son mandat, comme l’exige la Loi sur la protection et la promotion de la santé;
  2.  Confirme l’élection de la membre Tammy DeGiovanni en tant que vice-présidente pour 2024, décision qui doit être confirmée lors de la première réunion du Conseil chaque année de son mandat, comme l’exige la Loi sur la protection et la promotion de la santé.
  Adopté

7.2

Rapport verbal de la présidente du Conseil de santé

N° de fichier : ACS2023-OPH-BOH-0002 – À l’échelle de la ville

• Proposé par Membre Laura Dudas

  Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance de ce rapport verbal à titre d’information.

  Reçu

7.2.a

Chair's Verbal Report 12Feb2024

7.3

Rapport verbal de la médecin chef en santé publique

N° de fichier : ACS2023-OPH-MOH-001 – À l’échelle de la ville

• Proposé par Membre Laura Dudas

  Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance de ce rapport verbal à titre d’information.

  Reçu

7.3.a

MOH Verbal 12Feb2024

7.4

Rapport verbal sur la séance de formation du Conseil de santé sur les fusions volontaires

N° de fichier : ACS2024-OPH-BOH-0003 – À l’échelle de la ville

• Proposé par Vice-présidente Tammy DeGiovanni
  Adopté (10 à 0)

7.4.a

Verbal Report - Education Session Voluntary Mergers

7.5

Santé, droits et réconciliation pour les populations autochtones : Mise à jour annuelle

N° de fichier : ACS2023-OPH-HED-0001 – À l’échelle de la ville

• Proposé par Membre Laura Dudas

  QUE le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d'Ottawa reçoive, à titre d'information, cette mise à jour sur les efforts continus de Santé publique Ottawa pour devenir une organisation culturellement sûre et humble, tel que décrit dans le plan Reconcili-ACTION de SPO.

  Adopté

7.6

Participation au symposium d’hiver de l’Association of Local Public Health Agencies (alPHa)

N° de fichier : ACS2023-OPH-BOH-0004 – À l’échelle de la ville

• Proposé par Membre Laura Dudas

  QUE le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa approuve la participation de Président Kitts, le Vice-Président DeGiovanni et membre Bauer au symposium d’hiver de l’Association of Local Public Health Agencies (alPHa), qui aura lieu par participation électronique le 16 février 2024. 

  Adopté

8.

Motion portant adoption de rapports

• Proposé par Membre Laura Dudas

  Il EST RÉSOLU QUE la Confirmation de présidence et de vice-présidence pour 2024, le Rapport verbal de la présidente du Conseil de santé, le Rapport verbal de la médecin chef en santé publique, le compte rendu verbal de la séance d’information sur les fusions volontaires, et les rapports intitulés: Santé, droits et réconciliation pour les populations autochtones : Mise à jour annuelle et Participation au symposium d’hiver de l’Association of Local Public Health Agencies (alPHa), soient reçus et adoptés.

  Adopté

9.

Motions exigeant la suspension des règles de procédure

10.

Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

11.

Règlement de ratification

• Proposé par Membre Laura Dudas

  IL EST RÉSOLU QUE le Règlement de ratification (no 2024-1), un règlement municipal du Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa ratifiant les délibérations du Conseil de santé d’Ottawa lors de sa réunion du 12 février 2024, soit lu et adopté.

  Adopté

12.

Demandes de renseignements

13.

Levée de la séance

14.

Prochaine réunion

Le lundi 15 avril – 17 h