Commission du transport en commun

Procès-verbal

N ͦ   de la réunion :

09

Date :

le mardi 14 novembre 2023

Heure :

09 h 30 - 17 h 30

Endroit :

Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique

Présents :

• Glen Gower, président, 
• Cathy Curry, vice-présidente, 
• Riley Brockington, conseiller, 
• Marty Carr, conseillère, 
• David Hill, conseiller, 
• Jeff Leiper, conseiller, 
• Wilson Lo, conseiller, 
• Shawn Menard, conseiller, 
• et Tim Tierney, conseiller 

---

1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation aux réunions hybrides.

Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.

À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le mercredi 22 novembre 2023 dans le rapport 9 de la Commission du transport en commun.

La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le vendredi 10 novembre 2023, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, est le mardi 14 novembre 2023, à 8 h 30.

2.

Déclarations d’intérêt

Aucune déclaration d’intérêt n’a été présentée.

3.

Adoption des procès-verbaux

3.1

Procès-verbal 8 de la CTC – le 12 octobre 2023

• Adopté

4.

Réponses aux demandes de renseignements

4.1

TC-2023-05 – Service spécialisé pour les écoles secondaires

5.

Présentations

5.1

Mise à jour sur OC Transpo – train, autobus et Para Transpo

Renée Amilcar, directrice générale des Services de transport en commun, Paul Treboutat, agent en chef de la sécurité, Troy Charter, directeur, Services de transport en commun et Opérations du TLR, et Olivia McGuinty, gestionnaire de programme, Soutien à la gestion du personnel du transport en commun, font le point et répondent aux questions de la Commission. Une copie de leur diaporama est conservée au greffe municipal.

Pat Scrimgeour, directeur, Systèmes-clients et Planification du transport en commun, et Richard Holder, directeur, Services d’ingénierie, répondent également aux questions de la Commission.

La Commission a reçu une lettre de Christine Guptill datée du 10 novembre, dont une copie est conservée au greffe municipal.

Patrick Shepherd s’adresse à la Commission pour commenter la présentation.

6.

Direction générale des services de transport en commun

6.1

Examen des circuits d’autobus d’OC Transpo

Dossier : ACS2023-TSD-TCSP-0023 – À l’échelle de la ville

Renée Amilcar, directrice générale des Services de transport en commun, Pat Scrimgeour, directeur, Systèmes-clients et Planification du transport en commun, et Amanda Thompson, gestionnaire de programme, Sensibilisation et Communications du transport en commun, font le survol des recommandations sur rapport et répondent aux questions de la Commission. Une copie du diaporama est conservée au greffe municipal.

Les commissaires ont reçu la correspondance suivante, dont une copie est conservée au greffe municipal :

• Courriel de Naomi Badour daté du 6 novembre
• Courriel de Rohan Thukral daté du 8 novembre
• Courriel de Catherine McDonald daté du 8 novembre
• Courriel de Meaghan Charlebois daté du 8 novembre
• Courriel de Bernard Murdock daté du 10 novembre
• Courriel de Laura Shantz daté du 10 novembre
• Courriel de Sally Thomas daté du 10 novembre
• Courriel de Sarah Kirkwood daté du 13 novembre
• Courriel de Jennifer Peddle daté du 13 novembre
• Courriel de Lyne Grimes daté du 13 novembre
• Lettre de Kate Twiss (Crystal Beach Lakeview Community Association) datée du 13 novembre
• Courriel de Helen Daniels daté du 14 novembre

Les commissaires ont reçu la correspondance suivante qui est reliée aux points 6.1 (Examen des circuits d’autobus d’OC Transpo) et 7.1 (Budget préliminaire de fonctionnement et des immobilisations de 2024 – Commission du transport en commun), dont une copie est conservée au greffe municipal :

• Courriel de Marilyn O'Keeffe daté du 13 novembre
• Courriel de Kate Abbott daté du 13 novembre
• Courriel de Naomi Hart daté du 13 novembre

Les membres du public suivants s’adressent à la Commission sur ce point :

• Nick Grover (Free Transit Ottawa)
• Sarah Donnelly
• Naomi Badour
• Aaron Stevens (diaporama et notes d’allocution en dossier)
• Brent Manuel
• Joan Kuyek (Seniors for Climate Action Now Ottawa, diaporama en dossier)
• Sarah Hogan
• Catherine McDonald
• KB Harwood
• Bernard Murdock
• Alayne McGregor
• Anne Biason-Hart
• Patrick Shepherd
• Sam Hersh
• Chris Wrinn
• Ethan Sabourin
• William van Geest

Au terme des délibérations, la Commission examine la recommandation suivante :

• Recommandation(s) du rapport

  Que la Commission du transport en commun reçoive ce rapport pour information.

  Reçu

7.

Direction générale des finances et des services organisationnels

7.1

Budgets préliminaires de fonctionnement et d'immobilisations de 2024 – Commissiondu transport en commun

Dossier :  ACS2023-FCS-FSP-0016 – À l’échelle de la ville 

Le budget préliminaire a été déposé lors de la réunion du Conseil du 8 novembre 2023. Le rapport de la Commission du transport en commun relatif au budget préliminaire sera étudié par le Conseil lors de sa réunion du 6 décembre 2023.

Au début de la réunion, la Commission adopte la motion no TTC 2023-09-01 (ci-dessous) pour que les documents budgétaires soient ajoutés à l’ordre du jour.
Renée Amilcar, directrice générale des Services de transport en commun, et Pat Scrimgeour, directeur, Systèmes-clients et Planification du transport en commun, donnent un aperçu du budget préliminaire de 2024 et répondent aux questions de la Commission. Une copie du diaporama est conservée au greffe municipal.

Les membres du personnel ci-dessous répondent aux questions de la Commission :

• Direction générale des finances et des services organisationnels (DGFSO) : Cyril Rogers, directeur général, DGFSO, et Isabelle Jasmin, trésorière municipale adjointe, Finances municipales
• Bureau du greffier municipal : Caitlin Salter MacDonald, gestionnaire, Services au Conseil municipal et aux comités

Les commissaires ont reçu une lettre de Robert Brinker (Fédération des associations civiques) datée du 8 novembre, dont une copie est conservée au greffe municipal.

Les commissaires ont reçu la correspondance suivante qui est reliée aux points 6.1 (Examen des circuits d’autobus d’OC Transpo) et 7.1 (Budget préliminaire de fonctionnement et des immobilisations de 2024 – Commission du transport en commun), dont une copie est conservée au greffe municipal :

• Courriel de Marilyn O'Keeffe daté du 13 novembre
• Courriel de Kate Abbott daté du 13 novembre
• Courriel de Naomi Hart daté du 13 novembre

Les membres du public suivants s’adressent à la Commission sur ce point :

• Rory Lewis (Usagers du transport en commun d’Ottawa)
• Alex Cullen (Fédération des associations civiques)
• Alayne McGregor
• Patrick Shepherd
• Mike Wright

Au terme de la discussion, la Commission examine les motions nos TTC 2023-09-02 à -04 suivantes :

• Recommandation 

  Que la Commission du transport en commun examine les parties pertinentes des budgets de fonctionnement et d’immobilisations de 2024 et qu’elle formule des recommandations au Conseil en Comité plénier le 6 décembre 2023. 
• Motion n ͦ CTC 2023-09-01
  Proposée par R. Brockington

  ATTENDU QUE les documents du budget préliminaire de fonctionnement et des immobilisations 2024 pour la Commission du transport en commun ont été distribués et publiés après leur présentation au Conseil le 8 novembre 2023, soit après la date de publication de l’ordre du jour de la Commission du transport en commun;

  PAR CONSÉQUENT, IL EST RÉSOLU QUE, conformément au paragraphe 89(3) du Règlement de procédure, la Commission du transport en commun ajoute à l’ordre du jour les documents budgétaires.

  Adopté
• Motion n ͦ CTC 2023-09-02
  Proposée par S. Menard

  ATTENDU QU’un gel des tarifs entraînerait une moyenne d’environ 300 000 déplacements de résidentes et résidents en 2024 et un nouvel achalandage à long terme; et

  ATTENDU QUE ce nouvel achalandage aurait des retombées positives sur le service et réduirait la congestion routière, ce qui permettrait à la Ville d’économiser sur les coûts opérationnels; et

  ATTENDU QUE le nombre d’usagères et usagers d’OC Transpo stagne ou décline depuis plusieurs années, même en excluant les confinements attribuables à la COVID-19; et

  ATTENDU QU’OC Transpo propose de réduire les heures de service des autobus; et

  ATTENDU QUE le train léger continue de fonctionner à capacité réduite; et

  ATTENDU QUE les usagères et usagers du transport en commun d’Ottawa ne devraient plus faire face à des hausses de tarifs si le service est réduit et insuffisant;

  PAR CONSÉQUENT, IL EST RÉSOLU QUE la Commission du transport en commun recommande au Conseil de geler les tarifs de transport en commun dans le budget de 2024 en augmentant de 1 % l’impôt pour le transport en commun.
• Modification :
  Motion n ͦ CTC 2023-09-03
  Proposée par R. Brockington

  IL EST RÉSOLU QUE la motion du conseiller Menard soit reportée à la réunion du Conseil du 6 décembre 2023.

  Adopté

  Le conseiller Leiper est dissident.

  
  
• Motion n ͦ CTC 2023-09-04
  Proposée par R. Brockington

  IL EST RÉSOLU QUE la Commission du transport en commun recommande au Conseil, siégeant à titre de comité plénier, d’approuver son budget préliminaire de fonctionnement et des immobilisations de 2024 comme suit :

  1. Services de transport en commun :    
     
     1. Frais d’utilisation (pages 7 à 8);
     2. Besoins en ressources de fonctionnement (révisé, page 6);
  2. Budget des immobilisations de la Commission du transport en commun (page 9, projets individuels énumérés aux pages 16 à 36).

  Voix affirmative(s) (7)	G. Gower, T. Tierney, R. Brockington, C. Curry, D. Hill, M. Carr, et W. Lo
  Voix négative(s) (2)	J. Leiper, et S. Menard

  Adopté (7 à 2)

7.2

Délégation de pouvoir – Contrats accordés pour la période du 1er janvier au 30 juin 2023 pour la Commission du transport en commun

Dossier : ACS2023-FCS-PRO-0005 – À l’échelle de la ville

• Recommandation(s) du rapport

  Que la Commission du transport en commun et le Conseil municipal prennent connaissance du présent rapport.

  Reçu

8.

Bureau du greffier municipal

8.1

Rapport de situation – demandes de renseignement et motions de la Commission du transport en commun pour la période se terminant le 2 novembre 2023

Dossier : ACS2023-OCC-CCS-0151 – À l’échelle de la ville

• Recommandation(s) du rapport

  Que la Commission du transport en commun prenne connaissance de ce rapport.

  Reçu

9.

Points à huis clos

Il n’y a aucun point à huis clos.

10.

Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

Il n’y a aucun avis de motion.

11.

Demandes de renseignements

Il n’y a aucune demande de renseignements.

12.

Autres questions

Il n’y a aucune autre question.

13.

Levée de la séance

Prochaine réunion : le jeudi 14 décembre 2023.

La séance est levée à 16 h 11.