INFORMATION TECHNOLOGY SUB-COMMITTEEAGENDA 821 JUNE 2010 SOUS-COMITÉ DE LA TECHNOLOGIE DE L’INFORMATIONORDRE DU JOUR 8LE 21 JUIN 2010


Board of Health Corporate Seal

Conseil de santé d’Ottawa
PRocÈS-VerBAL 25
le lundi 17 septembre 2018, 17 h
Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest
Personne-ressource pour le Conseil de santé d’Ottawa :
Diane Blais, Secrétariat du Conseil de santé
613-580-2424, poste 21544
Diane.Blais@Ottawa.ca

Membres du Conseil :
Président : S. Qadri
Vice-présidente : J. Poirier
Membres : D. Chernushenko, M. Fleury, A. Kapur, L. Leikin, C. McKenney, S. Pinel, M. Qaqish, M. Taylor, P. Tilley

Le Conseil de santé d’Ottawa s’est réuni à la salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, Ottawa, 17 septembre 2018 à 17 h.

Le président, Shad Qadri, préside la réunion.


 

 

ANNONCES/ACTIVITÉS CÉRÉMONIALES

Il n’y a aucune annonce ni activité cérémoniale.

 

APPEL NOMINAL

Les membres Leikin et Taylor sont absents.

 

ABSENCES

Les membres Leikin et Taylor ont signalé leur absence.

 

DÉCLARATIONS D’INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES (Y COMPRIS CEUX DÉCOULANT DE RÉUNIONS ANTÉRIEURES)

Aucune déclaration d’intérêt n’est déposée.

 

ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX

Adoption des procès-verbaux de la réunion du 18 juin 2018.

Adoption des procès-verbaux de la réunion du 20 août 2018

CONFIRMÉS

 

COMMUNICATIONS

Dix-neuf éléments de communication ont été reçus (versement au dossier par le Secrétariat du Conseil de santé)

 

MOTION PORTANT PRÉSENTATION DE RAPPORTS

Motion No 25/01

Motion de la vice-présidente Poirier

Il EST RÉSOLU QUE  le rapport verbal du président du Conseil de santé, le rapport verbal du médecin chef en santé publique et les rapport intitulés Soutenir notre collectivité au moyen de projets de recherche appliquée en santé publique : une mise à jour, Prochaines étapes afin de favoriser le vieillissement sain à Ottawa, Communications et engagement des intervenants à Santé publique Ottawa, Budget de fonctionnement et d’immobilisations du t2 2018 – Rapport d’étape du Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la Ville d’Ottawa, et Délégation de pouvoir – Contrats accordés pour la période du 1er janvier au 30 juin 2018 soient reçus et examinés.

ADOPTÉE

 

Après l’ordre du jour des consentements, le Conseil a examiné les points à l’étude selon l’ordre suivant : points 1, 2, 3 et 4.

 

1.

RAPPORT VERBAL DU PRÉSIDENT DU CONSEIL DE SANTÉ

 

ACS2018-OPH-BOH-0009

 

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

REÇU

 

Le président Qadri fait le point sur les récents événements. Son rapport verbal dure environ 10 minutes. Une transcription du rapport se trouve dans la note de service ci-jointe. Le Conseil prend ensuite acte du rapport.

 

2.

RAPPORT VERBAL DU MÉDECIN CHEF EN SANTÉ PUBLIQUE

 

ACS2018-OPH-MOH-0008

 

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

REÇU

 

La Dre Vera Etches, médecin chef en santé publique, fait le point sur les récents événements. Sa mise à jour verbale dure environ 10 minutes. Elle se trouve dans la note de service ci-jointe. Le Conseil prend ensuite acte du rapport.

 

3.

SOUTENIR NOTRE COLLECTIVITÉ AU MOYEN DE PROJETS DE RECHERCHE APPLIQUÉE EN SANTÉ PUBLIQUE : UNE MISE À JOUR

 

ACS2018-OPH-KPQ-0004

 

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

REÇU

 

La Dre Robin Taylor, médecin adjointe en santé publique, et Mme Amira Ali, épidémiologiste principale, font une présentation PowerPoint afin de mettre ce rapport en contexte. Une copie de la présentation est conservée dans les dossiers du secrétariat du Conseil de santé.

Après la présentation, Mme Ali et la Dre Taylor répondent aux questions des membres du Conseil. La discussion dure environ 10 minutes. Après ces échanges, le Conseil prend acte du rapport.

 

4.

PROCHAINES ÉTAPES AFIN DE FAVORISER LE VIEILLISSEMENT SAIN À OTTAWA

 

ACS2018-OPH-HPP-0007

 

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

REÇU

 

Mme Erinn Salewski, gestionnaire de programme, Prévention des maladies chroniques et des traumatismes, commente une présentation PowerPoint qui donne au Conseil un aperçu du rapport. Elle est accompagnée de Mme Gillian Connelly, gestionnaire, Communautés en santé. Une copie de la présentation est conservée dans les dossiers du secrétariat du Conseil de santé.

L’intervenante suivante s’adresse au Conseil à ce sujet :

·         Carol McDonald, Conseil d’Ottawa sur le tabagisme ou la santé.

Après l’intervention, le personnel répond aux questions des membres du Conseil. La discussion dure environ 25 minutes. Après ces échanges, le Conseil prend acte du rapport.

 

5.

COMMUNICATIONS ET ENGAGEMENT DES INTERVENANTS À SANTÉ PUBLIQUE OTTAWA

 

ACS2018-OPH-CCE-0001

 

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

REÇU

 

6.

BUDGET DE FONCTIONNEMENT ET D’IMMOBILISATIONS DU T2 2018 – RAPPORT D’ÉTAPE DU CONSEIL DE SANTÉ DE LA CIRCONSCRIPTION SANITAIRE DE LA VILLE D’OTTAWA

 

ACS2018-OPH-PCS-0004

 

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

REÇU

 

7.

DÉLÉGATION DE POUVOIR – CONTRATS ACCORDÉS POUR LA PÉRIODE DU 1er JANVIER AU 30 JUIN 2018

 

ACS2018-OPH-PCS-0005

 

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

REÇU

 

INFORMATION DISTRIBUÉE AUPARAVANT

 

A

APERÇU DES RÉCENTES ANNONCES DU GOUVERNEMENT PROVINCIAL QUI AURONT DES RÉPERCUSSIONS ÉVENTUELLES SUR LA SANTÉ PUBLIQUE

 

ACS2018-OPH-HPP-0008 - IPD

 

 

Motion 25/02

Motion du membre Kapur

Que les Règles de procédure soient suspendues afin que l’information distribuée auparavant, intitulée « Aperçu des récentes annonces du gouvernement provincial qui auront des répercussions éventuelles sur la santé publique », soit ajoutée à l’ordre du jour aux fins de discussion.

 

ADOPTÉE

 

Le membre Kapur parle brièvement de ce point et présente la motion suivante, approuvée par les membres du Conseil sans autre débat.

 

Motion 25/03

Motion du membre Kapur

ATTENDU QUE la mise en œuvre de la Loi favorisant un Ontario sans fumée, 2017 a été suspendue le 29 juin 2018 par un décret.

IL EST RÉSOLU QUE le président du Conseil écrive au premier ministre de l’Ontario et à la ministre de la Santé et des Soins de longue durée de la province pressant le gouvernement de l’Ontario de mettre en œuvre la Loi favorisant un Ontario sans fumée, 2017 sans délai supplémentaire.

 

ADOPTÉE

 

MOTION PORTANT ADOPTION DE RAPPORTS

Motion No 25/04

Motion de la vice-présidente Poirier

Il EST RÉSOLU QUE  le rapport verbal du président du Conseil de santé, le rapport verbal du médecin chef en santé publique et les rapport intitulés Soutenir notre collectivité au moyen de projets de recherche appliquée en santé publique : une mise à jour, Prochaines étapes afin de favoriser le vieillissement sain à Ottawa, Communications et engagement des intervenants à Santé publique Ottawa, Budget de fonctionnement et d’immobilisations du t2 2018 – Rapport d’étape du Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la Ville d’Ottawa, et Délégation de pouvoir – Contrats accordés pour la période du 1er janvier au 30 juin 2018 soient reçus et adoptés.

ADOPTÉE

 

MOTION DONT AVIS A ÉTÉ DONNÉE ANTÉRIEUREMENT

Aucune motion n’a fait l’objet d’un avis.

 

MOTIONS EXIGEANT LA SUSPENSION DES RÈGLES DE PROCÉDURE

Voir la motion 25/02

 

AVIS DE MOTION (POUR EXAMEN LORS D’UNE RÉUNION SUBSÉQUENTE)

Aucun avis de motion n’est reporté à une réunion subséquente.

 

DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS ET RÉPONSES

Aucune demande de renseignements n’est présentée.

 

RÈGLEMENT DE RATIFICATION

Motion No 25/05

Motion de la vice-présidente Poirier

IL EST RÉSOLU QUE le Règlement de ratification (no 2018-5), un règlement municipal du Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa ratifiant les délibérations du Conseil de santé d’Ottawa lors de sa réunion du 17 septembre 2018, soit lu et adopté.

ADOPTÉE

 

LEVÉE DE LA SÉANCE

Le Conseil lève la séance à 18 h 10.

 

PROCHAINE RÉUNION

Réunion ordinaire

Le lundi 17 septembre 2018 – 17 h – salle Champlain

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SECRÉTAIRE DU CONSEIL                                 PRÉSIDENT DU CONSEIL