Conseil
de santé d’Ottawa
PRocÈS-VerBAL 25
le lundi 17 septembre 2018, 17 h
Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest
Personne-ressource
pour le Conseil de santé d’Ottawa :
Diane
Blais, Secrétariat du Conseil de santé
613-580-2424, poste 21544
Diane.Blais@Ottawa.ca
Membres du Conseil :
Président
: S. Qadri
Vice-présidente : J. Poirier
Membres : D. Chernushenko, M. Fleury, A. Kapur, L. Leikin, C. McKenney,
S. Pinel, M. Qaqish, M. Taylor, P. Tilley
Le Conseil de santé
d’Ottawa s’est réuni à la salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, Ottawa, 17
septembre 2018 à
17 h.
Le président, Shad Qadri, préside la réunion.
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ABSENCES
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Les membres Leikin et Taylor ont signalé leur absence.
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ADOPTION
DES PROCÈS-VERBAUX
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Adoption des procès-verbaux de la
réunion du 18 juin 2018.
Adoption des procès-verbaux de la
réunion du 20 août 2018
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CONFIRMÉS
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COMMUNICATIONS
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Dix-neuf éléments de communication ont été reçus
(versement au dossier par le Secrétariat du Conseil de santé)
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MOTION PORTANT PRÉSENTATION DE
RAPPORTS
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Motion No
25/01
Motion de la vice-présidente Poirier
Il EST RÉSOLU QUE le rapport verbal du
président du Conseil de santé, le rapport verbal du médecin chef en santé
publique et les rapport intitulés Soutenir notre collectivité au moyen de
projets de recherche appliquée en santé publique : une mise à jour,
Prochaines étapes afin de favoriser le vieillissement sain à Ottawa,
Communications et engagement des intervenants à Santé publique Ottawa, Budget
de fonctionnement et d’immobilisations du t2 2018 – Rapport d’étape du
Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la Ville d’Ottawa, et
Délégation de pouvoir – Contrats accordés pour la période du 1er janvier au
30 juin 2018 soient reçus et examinés.
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ADOPTÉE
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Après l’ordre du jour des consentements, le Conseil a
examiné les points à l’étude selon l’ordre suivant : points 1, 2, 3 et 4.
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1.
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RAPPORT VERBAL DU PRÉSIDENT DU
CONSEIL DE SANTÉ
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ACS2018-OPH-BOH-0009
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Que le Conseil de santé
de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa
prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.
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REÇU
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Le président Qadri fait le point sur
les récents événements. Son rapport verbal dure environ 10 minutes. Une
transcription du rapport se trouve dans la note de service ci-jointe. Le Conseil prend ensuite
acte du rapport.
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2.
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RAPPORT VERBAL DU MÉDECIN CHEF EN
SANTÉ PUBLIQUE
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ACS2018-OPH-MOH-0008
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Que le Conseil de santé
de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du
présent rapport à titre d’information.
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REÇU
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La Dre Vera Etches,
médecin chef en santé publique, fait le point sur les récents événements. Sa
mise à jour verbale dure environ 10 minutes. Elle se trouve dans la note
de service ci-jointe. Le
Conseil prend ensuite acte du rapport.
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3.
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SOUTENIR
NOTRE COLLECTIVITÉ AU MOYEN DE PROJETS DE RECHERCHE APPLIQUÉE EN SANTÉ
PUBLIQUE : UNE MISE À JOUR
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ACS2018-OPH-KPQ-0004
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Que le Conseil de santé
de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du
présent rapport à titre d’information.
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REÇU
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La Dre Robin Taylor, médecin adjointe
en santé publique, et Mme Amira Ali, épidémiologiste
principale, font une présentation PowerPoint afin de mettre ce rapport en
contexte. Une copie de la présentation est conservée dans les dossiers du
secrétariat du Conseil de santé.
Après la présentation, Mme Ali
et la Dre Taylor répondent aux questions des membres du
Conseil. La discussion dure environ 10 minutes. Après ces échanges, le
Conseil prend acte du rapport.
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4.
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PROCHAINES
ÉTAPES AFIN DE FAVORISER LE VIEILLISSEMENT SAIN À OTTAWA
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ACS2018-OPH-HPP-0007
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Que le Conseil de santé
de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du
présent rapport à titre d’information.
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REÇU
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Mme Erinn Salewski, gestionnaire de
programme, Prévention des maladies chroniques et des traumatismes, commente
une présentation PowerPoint qui donne au Conseil un aperçu du rapport. Elle
est accompagnée de Mme Gillian Connelly, gestionnaire,
Communautés en santé. Une copie de la présentation est conservée dans les
dossiers du secrétariat du Conseil de santé.
L’intervenante suivante s’adresse au Conseil à ce
sujet :
·
Carol
McDonald, Conseil d’Ottawa sur le tabagisme ou la santé.
Après l’intervention, le personnel
répond aux questions des membres du Conseil. La discussion dure environ
25 minutes. Après ces échanges, le Conseil prend acte du rapport.
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A
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APERÇU
DES RÉCENTES ANNONCES DU GOUVERNEMENT PROVINCIAL QUI AURONT DES RÉPERCUSSIONS
ÉVENTUELLES SUR LA SANTÉ PUBLIQUE
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ACS2018-OPH-HPP-0008 -
IPD
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Motion 25/02
Motion du membre Kapur
Que les Règles de procédure soient
suspendues afin que l’information distribuée auparavant, intitulée
« Aperçu des récentes annonces du gouvernement provincial qui auront des
répercussions éventuelles sur la santé publique », soit ajoutée à
l’ordre du jour aux fins de discussion.
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ADOPTÉE
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Le membre Kapur parle brièvement de ce point et
présente la motion suivante, approuvée par les membres du Conseil sans autre
débat.
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Motion 25/03
Motion du membre Kapur
ATTENDU QUE la mise en
œuvre de la Loi favorisant un Ontario sans fumée, 2017 a été suspendue
le 29 juin 2018 par un décret.
IL EST RÉSOLU QUE le président du
Conseil écrive au premier ministre de l’Ontario et à la ministre de la Santé
et des Soins de longue durée de la province pressant le gouvernement de
l’Ontario de mettre en œuvre la Loi favorisant un Ontario sans fumée, 2017
sans délai supplémentaire.
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ADOPTÉE
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MOTION PORTANT ADOPTION DE RAPPORTS
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Motion No 25/04
Motion de la vice-présidente Poirier
Il EST RÉSOLU QUE le rapport verbal du
président du Conseil de santé, le rapport verbal du médecin chef en santé
publique et les rapport intitulés Soutenir notre collectivité au moyen de
projets de recherche appliquée en santé publique : une mise à jour,
Prochaines étapes afin de favoriser le vieillissement sain à Ottawa,
Communications et engagement des intervenants à Santé publique Ottawa, Budget
de fonctionnement et d’immobilisations du t2 2018 – Rapport d’étape du
Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la Ville d’Ottawa, et
Délégation de pouvoir – Contrats accordés pour la période du 1er janvier au
30 juin 2018 soient reçus et adoptés.
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ADOPTÉE
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RÈGLEMENT DE RATIFICATION
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Motion No 25/05
Motion de la vice-présidente Poirier
IL EST RÉSOLU QUE le Règlement de
ratification (no 2018-5), un règlement municipal du Conseil de santé de la
circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa ratifiant les délibérations du
Conseil de santé d’Ottawa lors de sa réunion du 17 septembre 2018, soit lu et
adopté.
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ADOPTÉE
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PROCHAINE RÉUNION
Réunion ordinaire
Le lundi 17 septembre 2018 – 17 h – salle Champlain
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SECRÉTAIRE DU CONSEIL PRÉSIDENT
DU CONSEIL