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CONSEIL DE SANTÉ D’OTTAWA

* RÉUNION EXTRAORDINAIRE *
Conseil de santé d’Ottawa
ORDRE DU JOUR 11
le lundi 15 juin 2020, 17h
Par participation électronique
La participation à la réunion se fera par voie électronique conformément à la Loi sur les situations d’urgence touchant les municipalités (projet de loi 187) et au décret du 28 mars 2020 modifiant la Loi sur la protection civile et la gestion des situations d’urgence et interdisant la tenue d’événements publics réunissant plus de cinq personnes.
 
La réunion pourra être visionnée en ligne sur la chaîne youtube de Santé publique Ottawa - https://www.youtube.com/c/ottawahealthsante/live
 
Les personnes qui souhaitent adresser des commentaires au sujet de l’un ou l’autre des points à l’ordre du jour devraient se référer au processus ci-joint en tant qu’annexe A.

Personne-ressource pour le Conseil de santé d'Ottawa :
Diane Blais, Secrétariat du Conseil de santé
613-580-2424, poste 21544
Diane.Blais@Ottawa.ca

Membres du Conseil :
Président : K. Egli
Vice-présidente : T. DeGiovanni
Membres: E. Banham, J. Cloutier, E. El-Chantiry, G. Gower, T. Kavanagh, L. Leikin, S. Menard, S. Pinel, P. Tilley

ANNONCES/ACTIVITÉS CÉRÉMONIALES

Les aînés des communautés inuites, métisses et des Premières Nations prononceront des prières d’ouverture pour souligner le Mois national de l’histoire autochtone (juin) et la Journée nationale des peuples autochtones (21 juin).

 

APPEL NOMINAL

 

ABSENCES

 

DÉCLARATIONS D’INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES (Y COMPRIS CEUX DÉCOULANT DE RÉUNIONS ANTÉRIEURES)

 

ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX

Adoption des procès-verbaux de la réunion du 20 avril 2020.

 

COMMUNICATIONS

Cinq éléments de communication ont été reçus (versement au dossier par le Secrétariat du Conseil de santé).

 

MOTION PORTANT PRÉSENTATION DE RAPPORTS

 

1

RAPPORT VERBAL DU PRÉSIDENT DU CONSEIL DE SANTÉ

 

ACS2020-OPH-BOH-0004

 

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

2

RAPPORT VERBAL DE LA MÉDECIN CHEF EN SANTÉ PUBLIQUE

 

ACS2020-OPH-MOH-0004

 

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

3

RAPPORT ANNUEL DE 2019 DE SANTÉ PUBLIQUE OTTAWA

 

ACS2020-OPH-BOH-0005

 

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa :

1.        prenne connaissance du Rapport annuel de 2019 de Santé publique Ottawa; et

2.        approuve qu’il soit acheminé au Conseil municipal d’Ottawa à des fins d’information, en vertu de la Loi sur la ville d’Ottawa, 1999.

 

4

RÉCONCILIATION, ÉQUITÉ EN MATIÈRE DE SANTÉ AUTOCHTONE ET COVID-19

 

ACS2020-OPH-KPQ-0005

 

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

5

PLAN STRATÉGIQUE DE SANTÉ PUBLIQUE OTTAWA POUR 2019-2022 – MISE À JOUR DU PREMIER TRIMESTRE 2020

 

ACS2020-OPH-KPQ-0004

 

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

6

RAPPORT D’ÉTAPE SUR LE BUDGET DE FONCTIONNEMENT 2020 DU T1 DU CONSEIL DE SANTÉ POUR LA CIRCONSCRIPTION SANITAIRE DE LA VILLE D’OTTAWA

 

ACS2020-OPH-PCS-0003

 

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la Ville d’Ottawa prenne connaissance du rapport d’étape sur le budget de fonctionnement du T1 2020.

 

MOTION PORTANT ADOPTION DE RAPPORTS

 

MOTIONS EXIGEANT LA SUSPENSION DES RÈGLES DE PROCÉDURE

 

AVIS DE MOTION (POUR EXAMEN LORS D’UNE RÉUNION SUBSÉQUENTE)

 

RÈGLEMENT DE RATIFICATION

 

DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS ET RÉPONSES

 

LEVÉE DE LA SÉANCE

 

PROCHAINE RÉUNION

Réunion ordinaire

Le lundi 21 septembre 2020 – 17 h

AVIS

Le public ne peut pas assister aux discussions ni aux séances sur les points à l’ordre du jour débattus à huis clos. Toute personne a le droit de demander une enquête indépendante sur la légitimité de régler certaines questions au cours d’une séance à huis clos. Pour ce faire, le demandeur peut se procurer, sans frais, le formulaire approprié en visitant le site Web de la Ville ou en s’adressant en personne au président de la réunion en question. Les demandes demeurent confidentielles dans l’attente du rapport éventuel de l’enquêteur et n’entraînent aucuns frais pour le demandeur.

Nota : Veuillez noter que toute présentation écrite ou orale (accompagnée de votre nom, mais sans vos coordonnées) sera versée aux dossiers publics et sera mise à la disposition du Conseil de santé et de la population.


Annexe A – Détails sur la participation à distance

Membres du Conseil de santé et personnel tenu de participer à la réunion

Avant la réunion, la secrétaire du Conseil vous enverra les détails pour vous joindre à la réunion virtuelle.

Autres employés municipaux, médias et public

Le personnel qui ne participe pas à la réunion, les médias et le public peuvent suivre la réunion sur la chaîne YouTube de Santé publique Ottawa à cette adresse :

https://www.youtube.com/c/ottawahealthsante/live

Commentaires du public

Le public peut faire part de ses commentaires sur la réunion de la façon suivante :

Commentaires écrits (méthode privilégiée) : Les commentaires peuvent être envoyés à la secrétaire du Conseil de santé par courriel. Les commentaires écrits et oraux reçoivent la même attention du Comité.

Les commentaires écrits doivent être reçus avant 13 h le lundi 15 juin.

Les commentaires écrits reçus avant la date limite susmentionnée seront distribués aux membres du Conseil de la santé avant la réunion.

Commentaires oraux : Il est possible de s’inscrire auprès de la secrétaire du Conseil, par téléphone ou courriel, pour prendre la parole durant la réunion virtuelle. Pour ce faire, l’intervenant doit fournir son nom, son numéro de téléphone et son adresse de courriel. L'inscription est requise pour que la secrétaire du Conseil puisse fournir des détails sur la façon de participer à la réunion.

L’inscription doit se faire avant 9 h le lundi 15 juin.

Diane Blais, Secrétariat du Conseil de santé
613-580-2424, poste 21544
Diane.Blais@Ottawa.ca