Sous-comité du train léger

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :

7

Date :

le vendredi 29 septembre 2023

Heure :

09 h 30 - 10 h 30

Endroit :

Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique

Membres :

• Steve Desroches, président, 
• Cathy Curry, vice-présidente, 
• Tim Tierney, conseiller, 
• Glen Gower, conseiller, 
• Jeff Leiper, conseiller , 
• et Theresa Kavanagh, conseillère 

Eric Pelot, coordonnateur de comité
[e-mail], 613-580-2424, poste 22953

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1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation aux réunions hybrides.

Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.

À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le 11 octobre 2023 dans le rapport 7 du Sous-comité du train léger.

La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le 28 septembre 2023, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, est le 29 septembre 2023, à 8 h 30.

2.

Déclarations d’intérêt

3.

Adoption des procès-verbaux

3.1

Procès-verbal 6 du SCTL – le 29 août 2023

4.

Direction générale des services de transport en commun

4.1

Phase 2 du projet de train léger sur rail

Dossier : ACS2023-TSD-RCP-0014 – À l’échelle de la ville

• Recommendation du rapport

  Que le Sous-comité du train léger prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

4.2

État d’avancement du plan d’action – Réponse aux recommandations découlant de l’enquête publique sur le train léger sur rail d’Ottawa

Dossier : ACS2023-TSD-TS-0016 – À l’échelle de la ville

• Recommandation du rapport

  Que le Sous-comité du train léger et le Conseil municipal prennent connaissance de l’état d’avancement du plan d’action concernant les recommandations qui découlent de l’enquête publique sur le train léger sur rail d’Ottawa et relèvent du champ de compétence de la Ville, ci-joint en tant que document 1 au présent rapport.

5.

Points à huis clos

6.

Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

7.

Demandes de renseignements

8.

Autres questions

9.

Levée de la séance

Prochaine réunion :  le 27 octobre 2023.