Conseil
de santé d’Ottawa
PRocÈS-VerBAL 24
le lundi 20 août 2018, 17 h
Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest
Personne-ressource
pour le Conseil de santé d’Ottawa :
Diane
Blais, Secrétariat du Conseil de santé
613-580-2424, poste 21544
[email protected]
Membres du Conseil :
Président
: S. Qadri
Vice-présidente : J. Poirier
Membres : D. Chernushenko, M. Fleury, A. Kapur, L. Leikin, C. McKenney,
S. Pinel, M. Qaqish, M. Taylor, P. Tilley
Le Conseil de santé
d’Ottawa s’est réuni à la salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, Ottawa, le
lundi 20 août 2018 à
17 h.
Le président, Shad Qadri, préside la réunion.
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ABSENCES
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Les membres Fleury et Kapur ont signalé leur absence.
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MOTION PORTANT PRÉSENTATION DE
RAPPORTS
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Motion No 24/01
Motion de D. Chernushenko
Il EST RÉSOLU QUE le rapport Nomination de
médecins adjoints en santé publique – à huis clos – Affaires privées
concernant des personnes qui peuvent être identifiées - date de compte
rendu : sur approbation par le Conseil soit reçu et examiné.
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ADOPTÉE
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POINTS EN HUIS CLOS*
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1.
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NOMINATION DE MÉDECINS ADJOINTS EN SANTÉ PUBLIQUE – À
HUIS CLOS – AFFAIRES PRIVÉES CONCERNANT DES PERSONNES QUI PEUVENT ÊTRE
IDENTIFIÉES - DATE DE COMPTE RENDU : SUR APPROBATION PAR LE CONSEIL
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ACS2018-OPH-MOH-0008
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Que le
Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa
soumette ce qui suit au Conseil, à condition que les candidats confirment
acceptation d’offre et preuve d’association au Collège royal des médecins et chirurgiens du Canada avant le 24 août 2018 :
1.
Que le Conseil recommande la nomination de la Dre Sarah
Funnell comme médecin adjoint en santé publique au ministre de la Santé et
des Soins de longue durée conformément à la Loi de 1999 sur la ville
d’Ottawa et à la Loi sur la protection et la promotion de la santé;
2.
Que le Conseil recommande la nomination de la Dr Trevor
Arnason comme médecin adjoint en santé publique au ministre de la Santé et
des Soins de longue durée conformément à la Loi de 1999 sur la ville
d’Ottawa et à la Loi sur la protection et la promotion de la santé; et
3.
Sous réserve de l’approbation des recommandations no 1 et 2,
que le Conseil transmette au ministre de la Santé et des Soins de longue
durée ses recommandations visant l’approbation de ces nominations.
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ADOPTÉ
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Le président Qadri indique que les
membres ont reçu une copie du rapport confidentiel et qu’il espère que ces
derniers ont eu l’occasion de le lire. Il demande aux membres s’ils ont des
questions à poser ou des commentaires à formuler sur le rapport ou les
recommandations du rapport, ce qui exigerait une discussion à huis clos. Vu
que les membres n’en ont pas, le point est ADOPTÉ sur consentement, éliminant
du coup le besoin de se réunir à huis clos.
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MOTION PORTANT ADOPTION DE RAPPORTS
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Motion No 24/02
Motion de D. Chernushenko
Il EST RÉSOLU QUE le rapport Nomination de
médecins adjoints en santé publique – à huis clos – Affaires privées
concernant des personnes qui peuvent être identifiées - date de compte
rendu : sur approbation par le Conseil soit reçu et adopté.
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ADOPTÉE
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RÈGLEMENT DE RATIFICATION
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Motion No 24/03
Motion de D. Chernushenko
IL EST RÉSOLU QUE le Règlement de
ratification (no 2018-5), un règlement municipal du Conseil de santé de la
circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa ratifiant les délibérations du
Conseil de santé d’Ottawa lors de sa réunion du 20 août 2018, soit lu et
adopté.
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ADOPTÉE
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PROCHAINE RÉUNION
Réunion ordinaire
Le lundi 17 septembre 2018 – 17 h – salle Champlain
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SECRÉTAIRE DU CONSEIL PRÉSIDENT
DU CONSEIL