Comité des services de protection et de préparation aux situations d’urgence

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :

06

Date :

le jeudi 21 septembre 2023

Heure :

09 h 30 - 17 h 30

Endroit :

Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique

Membres :

• Riley Brockington, conseiller, 
• David Hill, conseiller, 
• Jessica Bradley, conseillère, 
• Steve Desroches, conseiller, 
• Laura Dudas, conseillère, 
• Sean Devine, conseiller, 
• Allan Hubley, conseiller, 
• Laine Johnson, conseillère, 
• Clarke Kelly, conseiller, 
• Matt Luloff, conseiller , 
• et Stéphanie Plante, conseillère 

Christopher Zwierzchowski, coordonnateur de comité
613-580-2424, poste 21359

 

 

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1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation à distance.

Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.

À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le mercredi 20 septembre dans le rapport 6 du Comité des services de protection et de préparation aux situations d’urgence.

La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le sous-comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le mercredi 20 septembre, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le sous-comité, est le jeudi 21 septembre, à 8 h 30.

2.

Déclarations d’intérêt

3.

Adoption des procès-verbaux

3.1

Procès-verbal 5 du CSPPSU – le jeudi 15 juin 202

4.

Réponses aux demandes de renseignements

4.1

CSPPSU 04-01 - Inquiétudes relatives à la sécurité en ce qui a trait aux morsures et aux attaques de chiens

4.2

CPS 03-22 - Maisons de chambres

5.

Bureau du greffier municipal

5.1

Rapport de situation – demandes de renseignements et motions du Comité des services de protection et de préparation aux situations d’urgence pour la période se terminant le 12 septembre 2023

Dossier no. ACS2023-OCC-CCS-0110 - À l'échelle de la ville

• Recommendation du rapport

  Que le Comité des services de protection et de préparation aux situations d’urgence  prendre connaissance de ce rapport. 

6.

Direction générale des services de protection et d’urgence

6.1

Rapport annuel 2021 et 2022 du Service des incendies d’Ottawa

Dossier:  ACS2023-EPS-OFS-0001 - À l'échelle de la ville

• Recommandation(s) du Rapport

  Que le Comité des services de protection et de préparation aux situations d’urgence recommande au Conseil de prendre connaissance de ce rapport.

6.2

Examen du Règlement concernant les boîtes de dons de vêtements

Dossier:  ACS-2023-EPS-PPD-0002 - À l'échelle de la ville

• Recommandation(s) du Rapport

  Le Comité des services de protection et de préparation aux situations d’urgence recommande que le Conseil municipal approuve le texte proposé du Règlement concernant les boîtes de dons de vêtements selon les modalités exposées dans ce rapport et selon la forme générale reproduite dans la pièce 1.

7.

Points à huis clos

8.

Information distribuée auparavant

8.1

Mise à jour sur le régime réglementaire de location à court terme

No. du dossier: ACS2023-EPS-BYL-0003 - À l'échelle de la ville  

9.

Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

10.

Demandes de renseignements

11.

Autres questions

12.

Levée de la séance

Prochaine réunion

Jeudi 19 octobre 2023