Comité de l’agriculture et des affaires rurales

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :

11

Date :

le jeudi 7 mars 2024

Heure :

10 h 00 - 11 h 00

Endroit :

Place-Ben-Franklin, salle du Conseil, premier étage, 101, promenade Centrepointe, et participation par voie électronique

Conseillers :

• George Darouze, président, 
• Clarke Kelly, vice-président, 
• David Brown, conseiller, 
• Catherine Kitts, conseillère, 
• et Matt Luloff, conseiller  

Kelly Crozier,
coordonnatrice du comité
613-580-2424, poste 16875
[e-mail]

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1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation à distance.

Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.

À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le mercredi 3 avril 2024 dans le rapport 11 du Comité de l’agriculture et des affaires rurales.

La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le mercredi 6 mars 2024, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, est le jeudi 7 mars 2024, à 9 h 00.

2.

Déclarations d’intérêt

3.

Adoption des procès-verbaux

3.1

Procès-verbal 10 du CAAR - le jeudi 1er février 2024

4.

Réponses aux demandes de renseignements

4.1

CAAR -2023-02 - Enquête sur le transport en commun rural

5.

Présentations

5.1

Amélioration de la sécurité routière dans les zones rurales

6.

Direction générale de la planification, de l’immobilier et du développement économique

6.1

Ancien fichier de l’examen des projets d’aménagement : modifications à apporter au Plan officiel 

ACS2024-PRE-PS-0042 - À l'échelle de la ville

• Recommandantion(s) du rapport

  1. Que le Comité de l’agriculture et des affaires rurales recommande au Conseil municipal d’approuver la modification à apporter au volume 2C du Plan officiel pour le 481, rue Tullamore, afin d’autoriser la superficie minimum du lot de 0,3 hectare dans un lotissement résidentiel de la zone rurale, selon les modalités précisées dans la pièce 8.
  2. Que le Comité de l’agriculture et des affaires rurales approuvent l’intégration de la section Détails de la consultation de ce rapport dans la « brève explication » du Résumé des mémoires déposés par écrit et de vive voix, à rédiger par le Bureau du greffier municipal et à soumettre au Conseil dans le rapport intitulé « Résumé des mémoires déposés par écrit et de vive voix par le public sur les questions assujetties aux "explications obligatoires" de la Loi sur l’aménagement du territoire à la réunion que tiendra le Conseil municipal le 3 avril 2024 », sous réserve des mémoires qui seront déposés entre la publication de ce rapport et la date à laquelle le Conseil municipal rendra sa décision.

7.

Points à huis clos

8.

Séance à micros ouverts

9.

Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

10.

Demandes de renseignements

11.

Autres questions

12.

Levée de la séance

Prochaine réunion

Le jeudi 4 avril 2024