Conseil de santé d’Ottawa

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :

5

Date :

le lundi 19 juin 2023, 17 h 00 - 18 h 00

Endroit :

Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique

Membres :

• Présidente Catherine Kitts, 
• Vice-présidente Tammy DeGiovanni, 
• Membre Elyse Banham, 
• Membre Brent Bauer, 
• Membre Danielle Brown-Shreves, 
• Membre Marty Carr, 
• Membre Sabrina Chung, 
• Membre Laura Dudas, 
• Membre Glen Gower, 
• Membre Theresa Kavanagh, 
• et Membre Rawlson King 

Diane Blais, Secrétaire du Conseil
613-580-2424, poste 21544
[e-mail]

---

1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Veuillez voir le document ci-jour pour des avis publics et renseignements concernant la réunion, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les procédures et échéanciers pour les soumissions écrites et orales; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; et les détails sur la participation à distance.

2.

Annonces / Activités cérémoniales

3.

Appel nominal

4.

Absences

5.

Déclarations d’intérêt

6.

Adoption des procès-verbaux

• Adoption des procès-verbaux de la réunion du 17 avril 2023.

7.

Communications 

Huit éléments de communication ont été reçus (versement au dossier par le Secrétariat du Conseil de santé).

8.

Motion portant présentation des rapports

8.1

Rapport verbal du président du conseil de santé

N° de fichier : ACS2023-OPH-BOH-0008 – À l’échelle de la ville

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance de ce rapport verbal à titre d’information.

8.2

Rapport verbal de la médecin chef en santé publique

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance de ce rapport verbal à titre d’information.

8.3

État de santé de la population d'Ottawa en 2023: une mise à jour

N° de fichier : ACS2023-OPH-KPQ-0003 – À l’échelle de la ville

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

8.4

Plan stratégique de Santé publique Ottawa pour 2023-2027

N° de fichier : ACS2023-OPH-KPQ-0004 – À l’échelle de la ville

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la Ville d’Ottawa approuve le Plan stratégique 2023-2027 de Santé publique Ottawa, tel que décrit dans le document 1.

8.5

Soumission de Santé publique Ottawa à Santé Canada sur les modifications potentielles aux règlements sur le cannabis

N° de fichier : ACS2023-OPH-HPP-0002 – À l’échelle de la ville

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa approuve la soumission de Santé publique Ottawa à Santé Canada quant aux modifications potentielles aux règlements sur le cannabis, telle que présentée dans le document 1.

8.6

Rapport d’étape sur le budget de fonctionnement et d’immobilisations 2023 du t1 du Conseil de santé pour la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa

N° de fichier : ACS2023-OPH-PCS-0005 – À l’échelle de la ville

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la Ville d’Ottawa prenne connaissance du rapport d’étape sur le budget de fonctionnement et d’immobilisations du T1 2023.

9.

Motion portant adoption de rapports

10.

Motions exigeant la suspension des règles de procédure

11.

Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

12.

Règlement de ratification

13.

Demandes de renseignements

14.

Levée de la séance

15.

Prochaine réunion

Le lundi 18 septembre 2023 – 17 h