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CONSEIL DE SANTÉ D’OTTAWA

Conseil de santé d’Ottawa
ORDRE DU JOUR 20
le lundi 11 décembre 2017, 17 h
Salle Champlain 110, avenue Laurier Ouest
Personne-ressource pour le Conseil de santé d'Ottawa :
Diane Blais, Secrétariat du Conseil de santé
613-580-2424, poste 21544
[email protected]

Membres du Conseil :
Président : S. Qadri
Vice-présidente : J. Poirier
Membres : D. Chernushenko, M. Fleury, A. Kapur, L. Leikin, C. McKenney, S. Pinel, M. Qaqish, M. Taylor, P. Tilley

L’interprétation simultanée est offerte dans les deux langues officielles pour toute question à l’ordre du jour si la demande est faite au moins 24 heures à l’avance en téléphonant la personne-ressource pour le Conseil.

Des formats accessibles et des aides à la communication sont disponibles sur demande.


 

 

ANNONCES/ACTIVITÉS CÉRÉMONIALES

·         Reconnaissance de la contribution au rapport du Forum économique mondial intitulé « Migration and Its Impact on Cities » (La migration et ses effets sur les villes)

·         Reconnaissance du Centre de toxicomanie et de santé mentale (CAMH) – Prix acteurs du changement

·         Reconnaissance de la nomination de Santé publique Ottawa pour l’intervention et le rétablissement à la suite des crues printanières de 2017 des rivières Rideau et des Outaouais

 

APPEL NOMINAL

 

ABSENCES

Le membre Leikin sera absent.

 

DÉCLARATIONS D’INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES (Y COMPRIS CEUX DÉCOULANT DE RÉUNIONS ANTÉRIEURES)

 

ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX

Adoption des procès-verbaux de la réunion du 30 octobre 2017

Adoption des procès-verbaux de la réunion du 14 novembre 2017

 

COMMUNICATIONS

Dix-neuf éléments de communication ont été reçus (versement au dossier par le Secrétariat du Conseil de santé).

 

RÉPONSES AUX DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS

Demande de renseignement BOH 02-17 - Horaire du programme de ramassage des aiguilles

Demande de renseignement BOH 03-17 - Interactions de Santé publique Ottawa avec des utilisateurs de drogues injectables

 

MOTION PORTANT PRÉSENTATION DE RAPPORTS

 

1.

RAPPORT VERBAL DU PRÉSIDENT DU CONSEIL DE SANTÉ

 

ACS2017-OPH-BOH-0009

 

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

2.

RAPPORT VERBAL DU MÉDECIN CHEF EN SANTÉ PUBLIQUE

 

ACS2017-OPH-MOH-0008

 

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

3.

BUDGET PROVISOIRE DE FONCTIONNEMENT POUR 2018 POUR LE CONSEIL DE SANTÉ D’OTTAWA

 

ACS2017-OPH-PCS-0004

 

Que, lors de la réunion du 11 décembre 2017, le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la Ville d’Ottawa :

·        approuve le Budget provisoire de fonctionnement pour 2018 pour le Conseil de santé d’Ottawa;

·        demande au personnel, une fois le Budget provisoire de fonctionnement pour 2018 pour le Conseil de santé d’Ottawa approuvé par le Conseil de santé, de transmettre le rapport au Conseil municipal d’Ottawa afin que ce dernier puisse l’examiner le 13 décembre 2017 dans le cadre de l’approbation, par le Conseil municipal, des budgets préliminaires de fonctionnement et d’immobilisations de 2018 de la Ville d’Ottawa; et

·        demande au personnel, une fois le Budget provisoire de fonctionnement pour 2018 pour le Conseil de santé d’Ottawa approuvé par le Conseil de santé et le Conseil municipal d’Ottawa, de transmettre ce budget approuvé au ministère de la Santé et des Soins de longue durée (MSSLD) aux fins d’examen dans le cadre de la demande de subvention des programmes.

 

4.

MISE À JOUR SUR LES SERVICES DE SANTÉ DENTAIRE À OTTAWA

 

ACS2017-OPH-HPP-0005

 

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la Ville d'Ottawa :

1.    Reçoive, à titre d'information, une mise à jour sur les services de santé dentaire à Ottawa;

2.    Approuve le travail en partenariat de Santé publique Ottawa avec le Réseau local d’intégration des services de santé de Champlain pour élaborer une solution visant à augmenter la prestation des soins dentaires pédiatriques d’urgence à Ottawa

 

MOTION PORTANT ADOPTION DE RAPPORTS

 

INFORMATION DISTRIBUÉE AUPARAVANT

A.

MISE À JOUR SUR LE PROGRAMME DE SALUBRITÉ DES ALIMENTS DE SANTÉ PUBLIQUE OTTAWA : PROJET PILOTE « OTTAWA SANS DANGER »

 

ACS2017-OPH-HPS-0006-IPD

 

B.

SURVOL DES NOUVELLES NORMES DE SANTÉ PUBLIQUE DE L’ONTARIO

 

ACS2017-OPH-PQK-0002-IPD

 

MOTION DONT AVIS A ÉTÉ DONNÉE ANTÉRIEUREMENT

 

MOTIONS EXIGEANT LA SUSPENSION DES RÈGLES DE PROCÉDURE

 

AVIS DE MOTION (POUR EXAMEN LORS D’UNE RÉUNION SUBSÉQUENTE)

 

RÈGLEMENT DE RATIFICATION

 

DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS ET RÉPONSES

 

LEVÉE DE LA SÉANCE

 

PROCHAINE RÉUNION

Réunion ordinaire

Le lundi 5 février 2018 – 17 h – salle Champlain

AVIS

Le public ne peut pas assister aux discussions ni aux séances sur les points à l’ordre du jour débattus à huis clos. Toute personne a le droit de demander une enquête indépendante sur la légitimité de régler certaines questions au cours d’une séance à huis clos. Pour ce faire, le demandeur peut se procurer, sans frais, le formulaire approprié en visitant le site Web de la Ville ou en s’adressant en personne au président de la réunion en question. Les demandes demeurent confidentielles dans l’attente du rapport éventuel de l’enquêteur et n’entraînent aucuns frais pour le demandeur.

 

Nota: Veuillez noter que toute présentation écrite ou orale (accompagnée de votre nom, mais sans vos coordonnées) sera versée aux dossiers publics et sera mise à la disposition du Conseil de santé et de la population.