INFORMATION TECHNOLOGY SUB-COMMITTEEAGENDA 821 JUNE 2010 SOUS-COMITÉ DE LA TECHNOLOGIE DE L’INFORMATIONORDRE DU JOUR 8LE 21 JUIN 2010

Commission de services policiers d’Ottawa

Ordre du jour 39

31 mai 2021, 12 h

La participation à cette réunion se fera par voie électronique, au moyen de Zoom.

Cette réunion pourra également être visionnée en ligne sur la chaîne YouTube du Conseil municipal d’Ottawa.

Comme la Commission de services policiers d’Ottawa prend toujours la situation de la COVID-19 au sérieux, et qu’elle suit les conseils des gouvernements provincial et fédéral, les réunions de la Commission et des comités se feront par voie électronique.

Les points discutés à huis clos ne feront pas l’objet d’un débat public ni d’une audience.

Krista Ferraro, Directrice exécutive

(613) 560-1270

Krista.Ferraro@ottawa.ca

_____________________________________________________________________________________

Membres de la commission:

 

Conseillère D. Deans, B. Johnson, Conseillère R. King, Conseillère C. Meehan, D. Nirman, L.A. (Sandy) Smallwood, R. Swaita

 

L’interprétation simultanée est offerte dans les deux langues officielles pour toute question à l’ordre du jour si la demande est faite au moins 24 heures à l’avance en téléphonant au service d’information de la commission visé.

 

 

RATIFICATION DE L’ORDE DU JOUR

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa ratifie l’ordre du jour de la réunion du 31 mai 2021.

 

 

 

RATIFICATION DU PROCÈS-VERBAL

PROCÈS-VERBAL #38 DU 26 AVRIL 2021

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa ratifie le procès-verbal #38 de la réunion du 26 avril 2021.

 

 

DÉCLARATIONS D'INTÉRÊT

 

 

RÉUNIONS DES COMITÉS: RAPPORTS DES PRÉSIDENTS DES COMITÉS ET PROCÈS-VERBAUX

COMITÉ DES RESSOURCES HUMAINES- PROCÈS-VERBAL ÉBAUCHE #11, 19 MAI 2021

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance de présent rapport à titre d’information.

 

 

DÉCLARATIONS D'INTÉRÊT

 

DELEGATIONS DU PUBLIC

Veuillez noter que les demandes qui concernent un point particulier à l’ordre du jour peuvent être soumises jusqu’au début la réunion. Des noms pourraient donc s’ajouter à la liste incluse dans cette version de l’ordre du jour, qui a été diffusée jeudi le 27 mai, 2021.

  1. ROBIN BROWNE (he / him)
  2. XUE XU
  3. KATE NOYES
  4. JACK BELLEMARE
  5. SAM HERSH
  6. CASSIE SLACK (she / they)
  7. JUNE GIRVAN, Fondateur, J'Nikira Dinqinesh Education Centre – Every Child is Sacred (Jni-Kee-rah  Din-Ki–Nesh)
  8. JULIA HAMER
  9. JEN, CHINESE CANADIAN COLLECTIVE

 

DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS

 

 

POINTS À L’ORDRE DU JOUR

1.

RAPPORT VERBAL DE LA PRÉSIDENTE

 

Rapport de la présidente

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

 

2.

RAPPORT VERBAL DU CHEF

 

Rapport du chef

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

 

3.

INTERVENTION DU SPO FACE À LA VIOLENCE ARMÉE

 

Présentation

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance de la présente présentation à titre d’information.

 

 


 

4.

MISE À JOUR SUR LA STRATÉGIE DU SPO FACE À LA VIOLENCE FAITE AUX FEMMES

 

Présentation

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance de la présente présentation à titre d’information.

 

 

5.

PRÉSENTATION SUR LA FORMATION EN DÉSESCALADE DU SPO

 

Présentation

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance de la présente présentation à titre d’information.

 

 

6.

COMMENTAIRES SUR LES RÈGLEMENTS PROPOSÉS CONFORMÉMENT À LA LOI DE 2019 SUR LA SÉCURITÉ COMMUNAUTAIRE ET LES SERVICES POLICIERS

 

Rapport de la directrice exécutive

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa transmette au ministère du Solliciteur général les commentaires sur les règlements proposés conformément à la Loi de 2019 sur la sécurité communautaire et les services policiers. Ces commentaires, élaborés en consultation avec le Service de police d’Ottawa, figurent dans le présent rapport.

 

 

7.

ACQUISITION LIÉE AU PROCESSUS D’ENGAGEMENT COMMUNAUTAIRE

 

Rapport de la présidente

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa approuve l’acquisition des services de la firme de consultants PACE Public Affairs & Community Engagement afin de la soutenir dans le cadre de l’élaboration d’un processus d’engagement communautaire.

 

 

8.

RECONDUCTION DE LA NOMINATION DE CONSTABLES SPÉCIAUX: GCR

 

Rapport du chef

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa approuve la reconduction de la nomination, en qualité d’agent spécial, de l’employé de la GRC John Graziano conformément à l’article 53 de la Loi sur les services policiers de l’Ontario et en application des clauses et des conditions reproduites dans le Formulaire d’approbation des nominations ci-joint.

 

 

9.

MISE À JOUR DU SYSTÈME TÉLÉPHONIQUE MUNICIPAL

 

Rapport du chef

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa approuve l’estimation nº 760765 de TELUS pour la mise-à-jour du système téléphonique corporatif d’un montant de 141 558,26 $ (TVH en sus) avant frais d’entretiens reliés (année fiscale 2021).

 

 

10.

MISE À JOUR : PLAN D’ACTION SUR L’ÉQUITÉ, LA DIVERSITÉ ET L’INCLUSION 2020 - 2022

 

Rapport du chef

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

 

11.

GESTION DES EFFECTIFS DU PREMIER TRIMESTRE DE 2021

 

Rapport du chef

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

 

12.

RAPPORT D’ÉTAPE FINANCIER DU PREMIER TRIMESTRE 2021 ET PROCESSUS DU BUDGET PROVISOIRE 2022

 

Rapport du chef

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

 

13.

RAPPORT SUR LE RENDEMENT : PREMIER TRIMESTRE 2021

 

Rapport du chef

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

 

14.

RÉPONSE À LA DEMANDE DE RENSEIGNEMENTS I-21-09: STATISTIQUES SUR LES APPELS DE SERVICE LIÉES À LA SANTÉ MENTALE

 

Rapport du chef

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

 

15.

RÉPONSE À LA DEMANDE DE RENSEIGNEMENTS I-21-10: TEMPS D’ATTENTE ET FRAIS ASSOCIÉS À LA LOI SUR L’ACCÈS À L’INFORMATION MUNICIPALE ET LA PROTECTION DE LA VIE PRIVÉE

 

Rapport du chef

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

 


 

16.

RÉPONSE À LA DEMANDE DE RENSEIGNEMENTS I-21-11: FORMATION DES AGENTS D’ENCADREMENT ET EXIGENCES ENVERS CES DERNIERS AVANT LEUR NOMINATION

 

Rapport du chef

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

 

17.

RÉPONSE À LA DEMANDE DE RENSEIGNEMENTS I-21-12: DÉJUDICIARISATION PRÉALABLE À L’INCULPATION – SUIVI DE LA DEMANDE DE RENSEIGNEMENTS I-20-07

 

Rapport du chef

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

 

18.

RÉPONSE À LA DEMANDE DE RENSEIGNEMENTS I-21-13: NON-PAIEMENT DES TARIFS DU TRANSPORT EN COMMUN ET APPLICATION DES TARIFS DU TRANSPORT EN COMMUN PAR LES AGENTS SPÉCIAUX D’OC TRANSPO

 

Rapport du chef

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

 

19.

DEMANDES ET REQUÊTES DE LA COMMISSION EN SUSPENS: RAPPORT POUR MAI 2021

 

Raport de la directrice exécutive

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

 

20.

LETTRES DE MENTION ÉLOGIEUSE

 

Rapport du chef

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

 

AUTRES QUESTIONS

 

EXAMEN DE LA MOTION VISANT À DÉLIBÉRER À HUIS CLOS

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa lève la séance en ce qui concerne la réunion publique et délibère à huis clos afin de discuter de questions confidentielles ayant trait aux matières juridiques, questions de relations de travail, et au personnel conformément à l’alinéa 35(4)(b) de la Loi sur les services policiers.

 

 

POINTS À DÉBATTRE À HUIS CLOS

1.    Mise à jour : contrat de communications

2.    Affaire juridique

3.    Affaire juridique

4.    Affaire des relations de travail

5.    Affaire des relations de travail

6.    Affaire des relations de travail

7.    Affaire des relations de travail

8.    Mise à jour : recrutement de directeur général

9.    Question de personnelle

 

LEVÉE DE LA SÉANCE

 

PROCHAINE RÉUNION

Réunion ordinaire – lundi le 28 juin, 2021, 16 h

 

Nota :   Veuillez noter que toute présentation écrite ou orale (accompagnée de votre nom, mais sans vos coordonnées) sera versée aux dossiers publics et sera mise à la disposition du Conseil municipal et de la population.

 

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