Comité des services communautaires

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :
01
Date :
Heure :
-
Endroit :
Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique
Membres :
  • Laura Dudas, présidente, 
  • Jessica Bradley, vice-présidente, 
  • David Brown, conseiller, 
  • Marty Carr, conseillère, 
  • Steve Desroches, conseiller, 
  • David Hill, conseiller, 
  • Theresa Kavanagh, conseillère, 
  • Rawlson King, conseiller, 
  • Wilson Lo, conseiller, 
  • Councillor Stéphanie Plante, 
  • et Ariel Troster, conseillère 

Eric Pelot, coordonnateur de comité
613-580-2424, poste 22953
[email protected]

1.
Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

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1.Public Notices English - Hybrid Standing Committee.pdf
2.Public Notices French - Hybrid Standing Committee.pdf

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation à distance.


Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.


À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le mercredi 8 mars 2023 dans le rapport 1 du Comité des services communautaires


La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le sous-comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le lundi 27 février 2023, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le sous-comité, est le mardi 28 février 2023, à 8 h 30.

2.
Déclarations d’intérêt

 

3.
Adoption des procès-verbaux

 

4.
Bureau du greffier municipal

 

4.1
Mandat des services communautaires

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1.ACS2023-OCC-CCS-0019 - Community Services Committee Terms of Reference.pdf
2.Document 1_Community Services Committee Terms of Reference_2022_2026.pdf

Dossier No. ACS2023-OCC-CCS-0019 - À l'échelle de la ville

  • Recommandation du rapport

    Que le Comité des services communautaires recommande au Conseil d’approuver son mandat, tel qu’il est énoncé dans le présent rapport et dans le document 1 ci-joint.

5.
Direction générale des finances et des services organisationnels

 

5.1
Budgets préliminaires de fonctionnement et d'immobilisations de 2023 - Comité des services communautaires

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1.ACS2023-FCS-FSP-0001 - 2023 Draft Operating and Capital Budgets EN.pdf
2.Community Services Committee Full EN (rev) Post Tabling.pdf
3.Community Services Committee Condensed EN.pdf
4.Document 1 - 2023 Draft Operating Budget Summaries EN.pdf
5.Document 2 - 2023 Draft Capital Budget Summaries EN.pdf
6.Document 3 - Policy Statements and Principles of the Service Review Framework EN.pdf
7.Document 4 - Service Efficiency and Competitiveness Framework and Methodology EN.pdf
8.Document 5 - Budget Document Guide.pdf
9.ACS2023-FCS-FSP-0001 - 2023 Draft Operating and Capital Budgets FR.pdf
10.Comité des services communautaires condensé FR.pdf
11.Document 1 - Sommaires du budget fonctionnement provisoire 2023 FR.pdf
12.Document 2 - Résumés du budget d'immobilisation 2023 FR.pdf
13.Document 3 - Énoncés de politique et principes sous-tendant le cadre d’examen des services FR.pdf
14.Document 4 – Cadre et méthodologie pour l’efficacité et la compétitivité des services FR.pdf
15.Document 5- Lignes directrices concernant le budget FR.pdf

ACS2023-FCS-FSP-0001 - À l'échelle de la ville


Le budget préliminaire a été déposé lors de la réunion du Conseil du 1er février 2023. Le rapport du Comité des services communautaires relatif au budget préliminaire sera étudié par le Conseil lors de sa réunion du 1er mars 2023.

  • Recommandation

    Que le Comité des services communautaires examine les sections pertinentes des Budgets préliminaires d’immobilisations et de fonctionnement de 2023 et qu’il présente ses recommandations au Conseil, siégeant à titre de Comité plénier, aux fins d’examen lors de sa réunion prévue le 1er mars 2023.

6.
Points à huis clos

 

7.
Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

 

8.
Demandes de renseignements

 

9.
Autres questions

 

10.
Levée de la séance

 

Prochaine réunion : le 28 mars 2023

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