Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation à distance.
Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.
À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le 10 mai 2023 dans le rapport 3 de la Commission du transport en commun.
La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le 27 avril 2023, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, est le 28 avril 2023, à 8 h 30.