Commission du transport en commun

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :

7

Date :

le jeudi 14 septembre 2023

Heure :

09 h 30 - 16 h 30

Endroit :

Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique

Membres :

• Glen Gower, président, 
• Cathy Curry, vice-présidente, 
• Riley Brockington, conseiller, 
• Marty Carr, conseillère, 
• David Hill, conseiller, 
• Jeff Leiper, conseiller , 
• Wilson Lo, conseiller, 
• Shawn Menard, conseiller, 
• et Tim Tierney, conseiller 

Eric Pelot, coordonnateur de comité
[e-mail], 613-580-2424, poste 22953

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1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation aux réunions hybrides.

Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.

À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le 27 septembre 2023 dans le rapport 7 de la Commission du transport en commun.

La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le 13 septembre 2023, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, est le 14 septembre 2023, à 8 h 30.

2.

Déclarations d’intérêt

3.

Adoption des procès-verbaux

3.1

Procès-verbal 6 de la CTC – le 29 juin 2023

4.

Réponses aux demandes de renseignements

4.1

Plaintes à la Ligne directe de fraude et d'abus en raison de manquements au Code de la route et aux procédures opérationnelles normalisées par des chauffeurs d'OC Transpo

5.

Présentations

5.1

Mise à jour sur OC Transpo – train, autobus et Para Transpo

6.

Direction générale des finances et des services organisationnels

6.1

Budgets de fonctionnement et des immobilisations 2023–T2 – Rapport d’étape du commission du transport en commun

Dossier : ACS-2023-FCS-FSP-0013 – À l’échelle de la ville

• Recommandation(s) du rapport

  Que la Commission du transport en commun prenne connaissance du rapport d’étape du 2 trimestre de l’année 2023.

7.

Direction générale des services de transport en commun

7.1

Service de transport en commun sur demande – Projet pilote de démonstration et analyse de l’expansion future

Dossier : ACS2023-TSD-TCSP-0015 – À l’échelle de la ville

• Recommandation du rapport

  Que la Commission du transport en commun reçoive ce rapport pour information.

7.2

Ajustement du budget des immobilisations pour l’acquisition de minibus supplémentaires

Dossier : ACS2023-TSD-TCSP-0016 – À l’échelle de la ville 

• Recommandation(s) du rapport

  Que la Commission du transport en commun recommande que le Conseil approuve :

  1. la réduction de 16,7 millions de dollars des dépenses d’immobilisations autorisées à partir du compte d’immobilisations 911101 pour le Programme des autobus à émission zéro (afin de réaffecter ce montant à l’achat de nouveaux minibus), ainsi que le réapprovisionnement du compte 911101 dans le cadre du processus d’approbation budgétaire de 2024;
  2. la création d’un nouveau compte d’immobilisations consacré à l’acquisition de 51 minibus (croissance et remplacement) pour Para Transpo et les services sur demande, financée par la réaffectation des 16,7 millions de dollars puisés dans le compte d’immobilisations 911101, comme il est indiqué précédemment.

7.3

Rabais potentiel selon le type d’inscription pour les travailleurs en mode hybride

Dossier : ACS2023-TSD-TCSP-0017 – À l’échelle de la ville

• Recommandation(s) du rapport

  Que la Commission du transport en commun reçoive ce rapport pour information.

8.

Bureau du greffier municipal

8.1

Rapport de situation – demandes de renseignement et motions de la Commission du transport en commun pour la période se terminant le 1er septembre 2023

Dossier : ACS2023-OCC-CCS-0106 – À l'échelle de la ville

• Recommandation(s) du rapport

  Que la Commission du transport en commun prenne connaissance de ce rapport.

9.

Points à huis clos

10.

Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

11.

Demandes de renseignements

11.1

TC-2023-05 – Service spécialisé pour les écoles secondaires

12.

Autres questions

13.

Levée de la séance

Prochaine réunion : le 12 octobre 2023