ÉLECTION DU PRÉSIDENT ET DU VICE-PRÉSIDENT

PRÈSENTATION SUR LES ARMES À FEU ET DES BANDES DE RUE

RATIFICATION DU PROCÈS-VERBAL

PROCÈS-VERBAL 15 DÉCEMBRE 2014

Que la Commission de services policiers d’Ottawa ratifie le procès-verbal de la réunion du 15 décembre 2014.

DÉCLARATIONS D'INTÉRÊT

DELEGATIONS DU PUBLIC

1.

M. G. ANNABLE, COMITÉ SPÉCIAL DE LA SÉCURITÉ POUR LE QUARTIER 8

2.

PASTEUR TERRY ORCHARD, BRITANNIA BAPTIST CHURCH

DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS

POINTS À L’ORDRE DU JOUR

1.

RAPPORT VERBAL DU CHEF DE POLICE

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

2.

RAPPORT ANNUEL SUR LES ACTIVITÉS, LA FORMATION ET LE RENDEMENT DE LA COMMISSION DE SERVICES POLICIERS – 2014

Rapport de la directrice exécutive

Que la Commission de services policiers d’Ottawa :

1.   Prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

2.   Demande au directeur général de le transmettre au Conseil municipal à titre d’information.

3.

PLAN DE TRAVAIL DE LA COMMISSION DE SERVICES POLICIERS D’OTTAWA POUR 2015

Rapport du Comité de la politique et de la gouvernance

Que la Commission de services policiers d’Ottawa approuve le plan de travail pour 2014 de la Commission.

4.

RENOUVELLEMENT D’ADHÉSION 2015: ASSOCIATION CANADIENNE DE GOUVERNANCE DE POLICE

Rapport de la directrice exécutive

Que la Commission de services policiers d’Ottawa approuve le paiement de 5,520 $ à l’Association canadienne de gouvernance de police pour les droits d’adhésion de 2015.

5.

RENOUVELLEMENT D’ADHÉSION 2015: ASSOCIATION DES COMMISSIONS DE SERVICES POLICIERS DE L’ONTARIO

Rapport de la directrice exécutive

Que la commission de services policiers d’Ottawa approuve le paiement de 5, 830.80 $ (TPS en sus) à l’Association des commissions de services policiers de l’Ontario (OAPSB) pour payer ses frais d’adhésion de 2015.

6.

CALENDRIER DES EXIGENCES DE CONTRÔLE DE LA COMMISSION - 2015

Rapport de la directrice exécutive

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du plan de travail pour 2015.

7.

ACTIVITÉS SECONDAIRES RAPPORT ANNUEL 2014

Rapport du chef de police

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

8.

LE PLAN D’ACTIVITÉS 2013 - 2015 - RAPPORT D’ÉTAPE SEMESTRIEL (JUILLET AU DECEMBRE 2014)

Rapport du chef de police

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

9.

RÉCOMPENSES PUBLIQUES: RAPPORT ANNUEL 2014

Rapport du chef de police

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

10.

RAPPORT D’ÉTAPE DES SERVICES JURIDIQUES – RAPPORT DU QUATRIÈME TRIMESTRE DE 2014

Rapport de l’avocat de la Commission

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

11.

RAPPORT SUR L’ENQUÊTES DE L’UNITÉ DES ENQUÊTES SPÉCIALES

Rapport du chef de police

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

12.

DEMANDES ET REQUÊTES DE LA COMMISSION EN SUSPENS: RAPPORT POUR JANVIER 2015

Rapport de la directrice exécutive

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

13.

LETTRES DE MENTION ÉLOGIEUSE

Rapport du chef de police

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

CORRESPONDANCE

1.

ASSOCIATION CANADIENNE DE GOUVERNANCE DE POLICE – DEMANDE DE RÉSOLUTIONS

Lignes directrices concernant les résolutions

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent correspondance à titre d’information.

AUTRES QUESTIONS

EXAMEN DE LA MOTION VISANT À DÉLIBÉRER À HUIS CLOS

Que la Commission de services policiers d’Ottawa lève la séance en ce qui concerne la réunion publique et délibère à huis clos afin de discuter de questions confidentielles ayant trait aux matières juridiques et au personnel, conformément à l’alinéa 35(4)(b) de la Loi sur les services policiers.

LEVÉE DE LA SÉANCE

PROCHAINES RÉUNIONS

Réunion ordinaire - le lundi 23 février 2015