Commission de services policiers d’Ottawa

INFORMATION TECHNOLOGY SUB-COMMITTEEAGENDA 821 JUNE 2010 SOUS-COMITÉ DE LA TECHNOLOGIE DE L’INFORMATIONORDRE DU JOUR 8LE 21 JUIN 2010

Ordre du jour 2

lundi le 26 janvier 2015, 17 h 00

Salle Champlain, 110, avenue Laurier ouest

Wendy Fedec, Directrice exécutive

(613) 560-1270

[email protected]

_____________________________________________________________________________________

Membres de la commission:

J. Durrell, Conseiller E. El-Chantiry, Conseillère J. Harder, C. Nicholson,

L.A. Smallwood, Conseiller T. Tierney

L’interprétation simultanée est offerte dans les deux langues officielles pour toute question à l’ordre du jour si la demande est faite au moins 24 heures à l’avance en téléphonant au service d’information de la commission visé.

ÉLECTION DU PRÉSIDENT ET DU VICE-PRÉSIDENT

PRÈSENTATION SUR LES ARMES À FEU ET DES BANDES DE RUE

RATIFICATION DU PROCÈS-VERBAL

PROCÈS-VERBAL 15 DÉCEMBRE 2014
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa ratifie le procès-verbal de la réunion du 15 décembre 2014.

DÉCLARATIONS D'INTÉRÊT

DELEGATIONS DU PUBLIC

1.	M. G. ANNABLE, COMITÉ SPÉCIAL DE LA SÉCURITÉ POUR LE QUARTIER 8

2.	PASTEUR TERRY ORCHARD, BRITANNIA BAPTIST CHURCH

DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS

POINTS À L’ORDRE DU JOUR

1.	RAPPORT VERBAL DU CHEF DE POLICE
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

RAPPORT ANNUEL SUR LES ACTIVITÉS, LA FORMATION ET LE RENDEMENT DE LA COMMISSION DE SERVICES POLICIERS – 2014

Rapport de la directrice exécutive

Que la Commission de services policiers d’Ottawa :

1. Prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

2. Demande au directeur général de le transmettre au Conseil municipal à titre d’information.

3.	PLAN DE TRAVAIL DE LA COMMISSION DE SERVICES POLICIERS D’OTTAWA POUR 2015
	Rapport du Comité de la politique et de la gouvernance
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa approuve le plan de travail pour 2014 de la Commission.

4.	RENOUVELLEMENT D’ADHÉSION 2015: ASSOCIATION CANADIENNE DE GOUVERNANCE DE POLICE
	Rapport de la directrice exécutive
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa approuve le paiement de 5,520 $ à l’Association canadienne de gouvernance de police pour les droits d’adhésion de 2015.

5.	RENOUVELLEMENT D’ADHÉSION 2015: ASSOCIATION DES COMMISSIONS DE SERVICES POLICIERS DE L’ONTARIO
	Rapport de la directrice exécutive
	Que la commission de services policiers d’Ottawa approuve le paiement de 5, 830.80 $ (TPS en sus) à l’Association des commissions de services policiers de l’Ontario (OAPSB) pour payer ses frais d’adhésion de 2015.

6.	CALENDRIER DES EXIGENCES DE CONTRÔLE DE LA COMMISSION - 2015
	Rapport de la directrice exécutive
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du plan de travail pour 2015.

7.	ACTIVITÉS SECONDAIRES RAPPORT ANNUEL 2014
	Rapport du chef de police
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

8.	LE PLAN D’ACTIVITÉS 2013 - 2015 - RAPPORT D’ÉTAPE SEMESTRIEL (JUILLET AU DECEMBRE 2014)
	Rapport du chef de police
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

9.	RÉCOMPENSES PUBLIQUES: RAPPORT ANNUEL 2014
	Rapport du chef de police
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

10.	RAPPORT D’ÉTAPE DES SERVICES JURIDIQUES – RAPPORT DU QUATRIÈME TRIMESTRE DE 2014
	Rapport de l’avocat de la Commission
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

11.	RAPPORT SUR L’ENQUÊTES DE L’UNITÉ DES ENQUÊTES SPÉCIALES
	Rapport du chef de police
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

12.	DEMANDES ET REQUÊTES DE LA COMMISSION EN SUSPENS: RAPPORT POUR JANVIER 2015
	Rapport de la directrice exécutive
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

13.	LETTRES DE MENTION ÉLOGIEUSE
	Rapport du chef de police
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

CORRESPONDANCE

1.	ASSOCIATION CANADIENNE DE GOUVERNANCE DE POLICE – DEMANDE DE RÉSOLUTIONS
	Lignes directrices concernant les résolutions
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent correspondance à titre d’information.

AUTRES QUESTIONS

EXAMEN DE LA MOTION VISANT À DÉLIBÉRER À HUIS CLOS

Que la Commission de services policiers d’Ottawa lève la séance en ce qui concerne la réunion publique et délibère à huis clos afin de discuter de questions confidentielles ayant trait aux matières juridiques et au personnel, conformément à l’alinéa 35(4)(b) de la Loi sur les services policiers.

LEVÉE DE LA SÉANCE

PROCHAINES RÉUNIONS

Réunion extraordinaire - Dépôt de l’avant-projet de Budget 2015 – 4 février 2015 – 8 h

Réunion ordinaire - le lundi 23 février 2015

Nota : Veuillez noter que toute présentation écrite ou orale (accompagnée de votre nom, mais sans vos coordonnées) sera versée aux dossiers publics et sera mise à la disposition du Conseil municipal et de la population.

No Item Selected

Details

History

Vote Result