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CONSEIL DE SANTÉ D’OTTAWA

Conseil de santé d’Ottawa
ORDRE DU JOUR 2
le lundi 4 février 2019, 17 h
salle Champlain, 110, avenue Laurier ouest
Personne-ressource pour le Conseil de santé d'Ottawa :
Diane Blais, Secrétariat du Conseil de santé
613-580-2424, poste 21544
Diane.Blais@Ottawa.ca

Membres du Conseil :
Président : K. Egli
Vice-présidente : J. Poirier
Membres : J. Cloutier, E. El-Chantiry, G. Gower, A. Kapur, T. Kavanagh, L. Leikin, S. Menard, S. Pinel, P. Tilley

L’interprétation simultanée est offerte dans les deux langues officielles pour toute question à l’ordre du jour si la demande est faite au moins 24 heures à l’avance en téléphonant la personne-ressource pour le Conseil.

Des formats accessibles et des aides à la communication sont disponibles sur demande.


 

ANNONCES/ACTIVITÉS CÉRÉMONIALES

·         Les aînés des communautés inuites, métisses et des Premières Nations prononceront des prières d’ouverture;

·         Déclarations d’entrée en fonction – Membres citoyens

 

APPEL NOMINAL

 

ABSENCES

 

DÉCLARATIONS D’INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES (Y COMPRIS CEUX DÉCOULANT DE RÉUNIONS ANTÉRIEURES)

 

ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX

Adoption des procès-verbaux de la réunion du 19 novembre 2018

 

Adoption des procès-verbaux de la réunion du 17 décembre 2018

 

 

COMMUNICATIONS

Six éléments de communication ont été reçus (versement au dossier par le Secrétariat du Conseil de santé).

 

MOTION PORTANT PRÉSENTATION DE RAPPORTS

 

1

ÉLECTION DE PRÉSIDENT(E) ET VICE-PRÉSIDENT(E)

 

ACS2019-OPH-BOH-0001

 

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa élise un(e) président(e) et un(e) vice-président(e), à être confirmé(e)s lors de la première réunion du Conseil à chaque année de son mandat, comme l’exige la Loi sur la protection et la promotion de la santé.

 

2

RAPPORT VERBAL DU PRÉSIDENT DU CONSEIL DE SANTÉ

 

ACS2019-OPH-BOH-0002

 

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

3

RAPPORT VERBAL DU MÉDECIN CHEF EN SANTÉ PUBLIQUE

 

ACS2019-OPH-MOH-0001

 

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

4

INTRODUCTION - FINANCES DE SANTÉ PUBLIQUE OTTAWA - PRÉSENTATION

 

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance de cette présentation à titre d’information.

 

5

BUDGET PROVISOIRE DE FONCTIONNEMENT POUR 2019 POUR LE CONSEIL DE SANTÉ D’OTTAWA

 

ACS2019-OPH-PCS-0001

 

Que, lors de la réunion du 4 février 2019, le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la Ville d’Ottawa :

1.         reçoive et dépose le Budget provisoire de fonctionnement pour 2019 pour le Conseil de santé d’Ottawa; et

2.         demande au personnel de transmettre le Budget provisoire de fonctionnement pour 2019 pour le Conseil de santé d’Ottawa au Conseil municipal d’Ottawa lors du dépôt des budgets préliminaires de fonctionnement et d’immobilisations de 2019 de la Ville d’Ottawa le 6 février 2019.

 

6

PARTICIPATION À LA RENCONTRE DE LA SECTION DES CONSEILS DE SANTÉ DE L’ASSOCIATION OF LOCAL PUBLIC HEALTH AGENCIES (ALPHA)

 

ACS2019-OPH-MOH-0002

 

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa approuve la participation des membres Cloutier et Menard à la rencontre de la Section des conseils de santé de l’Association of Local Public Health Agencies (alPHa), qui aura lieu du 21 février 2019 à Toronto.

 

MOTION PORTANT ADOPTION DE RAPPORTS

 

MOTIONS EXIGEANT LA SUSPENSION DES RÈGLES DE PROCÉDURE

 

AVIS DE MOTION (POUR EXAMEN LORS D’UNE RÉUNION SUBSÉQUENTE)

 

RÈGLEMENT DE RATIFICATION

 

DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS ET RÉPONSES

 

LEVÉE DE LA SÉANCE

 

PROCHAINE RÉUNION

Réunion ordinaire

Le lundi 4 mars 2019 – 17 h – salle Champlain

AVIS

Le public ne peut pas assister aux discussions ni aux séances sur les points à l’ordre du jour débattus à huis clos. Toute personne a le droit de demander une enquête indépendante sur la légitimité de régler certaines questions au cours d’une séance à huis clos. Pour ce faire, le demandeur peut se procurer, sans frais, le formulaire approprié en visitant le site Web de la Ville ou en s’adressant en personne au président de la réunion en question. Les demandes demeurent confidentielles dans l’attente du rapport éventuel de l’enquêteur et n’entraînent aucuns frais pour le demandeur.

 

Nota : Veuillez noter que toute présentation écrite ou orale (accompagnée de votre nom, mais sans vos coordonnées) sera versée aux dossiers publics et sera mise à la disposition du Conseil de santé et de la population.