ANNONCES/ACTIVITÉS CÉRÉMONIALES

·         Les aînés des communautés inuites, métisses et des Premières Nations prononceront des prières d’ouverture;

·         Déclarations d’entrée en fonction – Membres citoyens

APPEL NOMINAL

ABSENCES

DÉCLARATIONS D’INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES (Y COMPRIS CEUX DÉCOULANT DE RÉUNIONS ANTÉRIEURES)

ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX

Adoption des procès-verbaux de la réunion du 19 novembre 2018

Adoption des procès-verbaux de la réunion du 17 décembre 2018

COMMUNICATIONS

Six éléments de communication ont été reçus (versement au dossier par le Secrétariat du Conseil de santé).

MOTION PORTANT PRÉSENTATION DE RAPPORTS

1

ÉLECTION DE PRÉSIDENT(E) ET VICE-PRÉSIDENT(E)

ACS2019-OPH-BOH-0001

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa élise un(e) président(e) et un(e) vice-président(e), à être confirmé(e)s lors de la première réunion du Conseil à chaque année de son mandat, comme l’exige la Loi sur la protection et la promotion de la santé.

2

RAPPORT VERBAL DU PRÉSIDENT DU CONSEIL DE SANTÉ

ACS2019-OPH-BOH-0002

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

3

RAPPORT VERBAL DU MÉDECIN CHEF EN SANTÉ PUBLIQUE

ACS2019-OPH-MOH-0001

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

4

INTRODUCTION - FINANCES DE SANTÉ PUBLIQUE OTTAWA - PRÉSENTATION

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance de cette présentation à titre d’information.

5

BUDGET PROVISOIRE DE FONCTIONNEMENT POUR 2019 POUR LE CONSEIL DE SANTÉ D’OTTAWA

ACS2019-OPH-PCS-0001

Que, lors de la réunion du 4 février 2019, le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la Ville d’Ottawa :

1.         reçoive et dépose le Budget provisoire de fonctionnement pour 2019 pour le Conseil de santé d’Ottawa; et

2.         demande au personnel de transmettre le Budget provisoire de fonctionnement pour 2019 pour le Conseil de santé d’Ottawa au Conseil municipal d’Ottawa lors du dépôt des budgets préliminaires de fonctionnement et d’immobilisations de 2019 de la Ville d’Ottawa le 6 février 2019.

6

PARTICIPATION À LA RENCONTRE DE LA SECTION DES CONSEILS DE SANTÉ DE L’ASSOCIATION OF LOCAL PUBLIC HEALTH AGENCIES (ALPHA)

ACS2019-OPH-MOH-0002

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa approuve la participation des membres Cloutier et Menard à la rencontre de la Section des conseils de santé de l’Association of Local Public Health Agencies (alPHa), qui aura lieu du 21 février 2019 à Toronto.

MOTION PORTANT ADOPTION DE RAPPORTS

MOTIONS EXIGEANT LA SUSPENSION DES RÈGLES DE PROCÉDURE

AVIS DE MOTION (POUR EXAMEN LORS D’UNE RÉUNION SUBSÉQUENTE)

RÈGLEMENT DE RATIFICATION

DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS ET RÉPONSES

LEVÉE DE LA SÉANCE