Conseil
de santé d’Ottawa
ORDRE DU JOUR 2
le lundi 4 février 2019, 17 h
salle Champlain, 110, avenue Laurier ouest
Personne-ressource
pour le Conseil de santé d'Ottawa :
Diane
Blais, Secrétariat du Conseil de santé
613-580-2424, poste 21544
[email protected]
Membres du Conseil :
Président : K. Egli
Vice-présidente : J. Poirier
Membres : J. Cloutier, E. El-Chantiry, G. Gower, A. Kapur, T. Kavanagh,
L. Leikin, S. Menard, S. Pinel, P. Tilley
L’interprétation simultanée est offerte dans les deux langues
officielles pour toute question à l’ordre du jour si la demande est faite au
moins 24 heures à l’avance en téléphonant la personne-ressource pour le
Conseil.
Des formats accessibles et des aides à la communication sont
disponibles sur demande.
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ANNONCES/ACTIVITÉS CÉRÉMONIALES
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Les
aînés des communautés inuites, métisses et des Premières Nations prononceront
des prières d’ouverture;
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Déclarations
d’entrée en fonction – Membres citoyens
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COMMUNICATIONS
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Six éléments de communication ont
été reçus (versement au dossier par le Secrétariat du Conseil de santé).
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1
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ÉLECTION
DE PRÉSIDENT(E) ET VICE-PRÉSIDENT(E)
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ACS2019-OPH-BOH-0001
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Que le Conseil de santé de la
circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa élise un(e) président(e) et
un(e) vice-président(e), à être confirmé(e)s lors de la première réunion du
Conseil à chaque année de son mandat, comme l’exige la Loi sur la protection
et la promotion de la santé.
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5
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BUDGET
PROVISOIRE DE FONCTIONNEMENT POUR 2019 POUR LE CONSEIL DE SANTÉ D’OTTAWA
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ACS2019-OPH-PCS-0001
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Que, lors de la réunion du 4 février
2019, le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la Ville
d’Ottawa :
1. reçoive et
dépose le Budget provisoire de fonctionnement pour 2019 pour le Conseil de
santé d’Ottawa; et
2. demande au
personnel de transmettre le Budget provisoire de fonctionnement pour 2019
pour le Conseil de santé d’Ottawa au Conseil municipal d’Ottawa lors du dépôt
des budgets préliminaires de fonctionnement et d’immobilisations de 2019 de
la Ville d’Ottawa le 6 février 2019.
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PROCHAINE RÉUNION
Réunion ordinaire
Le lundi 4 mars 2019 – 17 h – salle Champlain
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AVIS
Le public ne peut pas assister aux
discussions ni aux séances sur les points à l’ordre du jour débattus à huis
clos. Toute personne a le droit de demander une enquête indépendante sur la
légitimité de régler certaines questions au cours d’une séance à huis clos.
Pour ce faire, le demandeur peut se procurer, sans frais, le formulaire
approprié en visitant le site Web de la Ville ou en s’adressant en personne
au président de la réunion en question. Les demandes demeurent
confidentielles dans l’attente du rapport éventuel de l’enquêteur et
n’entraînent aucuns frais pour le demandeur.
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Nota : Veuillez
noter que toute présentation écrite ou orale (accompagnée de votre nom, mais
sans vos coordonnées) sera versée aux dossiers publics et sera mise à la
disposition du Conseil de santé et de la population.