Commission de services policiers d’Ottawa
Comité des politiques et de la gouvernance
Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :

12

Date :

le lundi 1er mai 2023

Heure :

10 h 00 - 12 h 00

Endroit :

Participation par voie électronique

Membres :

• Président : Michael Doucet, 
• Salim Fakirani, 
• et Mark Sutcliffe 

Krista Ferraro, Directrice exécutive

[phone]

[e-mail]

 

Cette réunion pourra être visionnée en ligne sur la chaîne YouTube du Conseil municipal

d’Ottawa ou au moyen de Zoom : 

https://us02web.zoom.us/j/82625415166

 

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1.

Ratification de l’orde du jour

• Que le Comité des politiques et de la gouvernance ratifie l’ordre du jour de la réunion du 01 mai 2023.

2.

Ratification du procès-verbal

2.1

Procès-verbal ébauche #11 du 19 décembre 2022

• Que la Comité des politiques et de la gouvernance ratifie le procès-verbal #11 de la réunion du 19 décembre 2022.

   

3.

Déclarations d’intérêt

4.

Points à l’ordre du jour

4.1

Examen par le service de police d’Ottawa des appels à l’action de la commission de vérité et réconciliation

Demande de renseignements n^o I-21-20 et motion n^o M-20-05

Rapport du chef

• Que le Comité des politiques et de la gouvernance prenne connaissance du présent rapport à titre d’information

4.2

Discussion sur la planification stratégique de 2023-2026

Politique de la Commission AI-001 – Cadre de planification financière

Présentation

• Que le Comité des politiques et de la gouvernance prenne connaissance de la version préliminaire du processus d’élaboration du plan stratégique de la Commission pour 2023-2026 et fournisse des commentaires.

4.3

Examen du manuel de procédures sur la responsabilité financière de la commission de services policiers d’Ottawa

Présentation

• Que le Comité des politiques et de la gouvernance demande à la directrice exécutive de procéder à un examen complet du Manuel de procédures sur la responsabilité financière de la Commission de concert avec le chef de police et le directeur général, et de faire rapport au Comité quant à toute modification suggérée avant la fin du T4 2023.

4.4

Plan de travail provisoire de 2023 de la commission de services policiers d’Ottawa

Rapport de la directrice exécutive

• Que le Comité des politiques et de la gouvernance examine le Plan de travail provisoire de 2023 de la Commission de services policiers d’Ottawa et lui en soumette la version finale pour approbation.

4.5

Discussion concernant l’établissement préalable du calendrier des réunions du comité de la commission et la nécessité d’une réunion en décembre

• Que le Comité des politiques et de la gouvernance prenne connaissance de ce point afin d’en discuter.

5.

Autres questions

6.

Levée de la séance

7.

Prochaine réunion