Comité de l’environnement et du changement climatique

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :
23
Date :
Heure :
-
Endroit :
Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique
Membres :
  • Président : Shawn Menard, conseiller, 
  • Vice-présidente : Marty Carr, conseillère, 
  • David Brown, conseiller, 
  • Cathy Curry, conseillère, 
  • Sean Devine, conseiller, 
  • David Hill, conseiller, 
  • Laine Johnson, conseillère, 
  • Theresa Kavanagh, conseillère, 
  • Rawlson King, conseiller, 
  • Wilson Lo, conseiller, 
  • Matt Luloff, conseiller , 
  • et Tim Tierney, conseiller 

Melinda Aston, coordonnatrice de comité
613-580-2424, poste 21838
[email protected]

1.
Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

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1.Public Notices French - Hybrid Standing Committee 2025 (AODA).pdf
2.Public Notices English - Hybrid Standing Committee 2025 (AODA).pdf

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation à distance.


Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.


À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le 13 mai 2026 dans le rapport 23 du Comité de l’environnement et du changement climatique.


La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le lundi 20 avril, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, est le mardi 21 avril 2026, à 8 h 30.

2.
Déclarations d’intérêt

 

3.
Adoption des procès-verbaux

 

4.
Réponses aux demandes de renseignements

 

5.
Direction générale des services d’infrastructure et d’eau

 

5.1
Accord de responsabilité municipale (ARM) visant le 1491, chemin Manotick Station

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1.Report - Municipal Responsibility Agreement(MRA) for 1491 Manotick Station Road.pdf
2.Document 1 - Environmental Compliance Approval for 1491 Manotick Station Road .pdf

Dossier : ACS2026-IWS-AM-0001 - Osgoode (20)

  • Recommandation(s) du rapport

    Que le Comité de l’agriculture et des affaires rurales et le Comité de l’environnement et du changement climatique recommandent ce qui suit au Conseil :

    1. Autoriser la Ville à conclure un accord de responsabilité municipale visant le 1491, chemin Manotick Station.
    2. Déléguer à la directrice générale des Services d’infrastructure et d’eau, en consultation avec les Services des finances et des Services juridiques, le pouvoir de conclure des accords de responsabilité municipale en de hors du processus d’examen des projets d’aménagement, y compris la mise en place de toute garantie financière requise conformément aux exigences provinciales.

6.
Points à huis clos

 

7.
Information distribuée auparavant

 

8.
Motions ayant fait l’objet d’un avis précédent

 

8.1
Motion - W. Lo, conseiller - Abattage d’arbres municipaux

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1.Motion - Councillor W. Lo - Removal of Municipal Trees.pdf

Note : La motion suivante du conseiller Lo, dont l’avis a été donné à la réunion du Comité de l’environnement du changement climatique du 17 février 2026, a été révisée conformément au paragraphe 59(5) du Règlement de procédure.


 

  • Motion

    IL EST RÉSOLU QUE le Comité de l’environnement et du changement climatique recommande au Conseil de demander au personnel des Travaux publics et des Initiatives stratégiques de collaborer avec le personnel de la Direction générale des services de la planification, de l’aménagement et du bâtiment et de mettre à profit les ressources existantes pour réaliser un examen ou des analyses géotechniques afin de déterminer l’étendue de la présence d’argile marine vulnérable dans la zone visée;

    IL EST EN OUTRE RÉSOLU QUE le Comité recommande au Conseil de demander au directeur général des Travaux publics de faire abattre, aux frais de la Ville, tout arbre municipal situé dans un secteur de la zone visée où l’argile marine prédomine et jugé, au terme d’un examen, comme contribuant de manière importante aux dommages causés à une propriété privée, et ce, sans exiger de nouveau rapport géotechnique aux frais du propriétaire, conformément à l’approche par quartier utilisée dans le secteur de Greenboro; 

    IL EST EN OUTRE RÉSOLU QUE le Comité recommande au Conseil d’accorder au directeur général des Travaux publics le pouvoir d’octroyer aux particuliers des permis d’enlèvement d’arbre distinctif en vertu du Règlement sur la protection des arbres (no 2020-340) dans les secteurs affectés de la zone visée lorsque l’analyse a révélé que l’arbre causait ou pouvait causer des dommages structuraux importants, comme le décrit le paragraphe 66(2) du Règlement, en raison de sols argileux marins vulnérables. 

9.
Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

 

10.
Demandes de renseignements

 

11.
Autres questions

 

12.
Levée de la séance

 

Prochaine réunion


19 mai 2026

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