Comité des
transports
Ordre du jour 4
le mercredi 6 mai 2015
9 h 30
salle Champlain
Rosemary Theriault, Coordonnatrice du comité
613-580-2424 x21624
Rosemary.Theriault@ottawa.ca
Membres du comité :
Président : Conseiller K. Egli
Vice-présidente: Conseillère C. McKenney
Conseillers : D. Chernushenko, G. Darouze, D. Deans, M. Fleury, J. Mitic,
S. Moffatt, B. Monette, S. Qadri, M. Qaqish
L’interprétation simultanée
est offerte dans les deux langues officielles pour toute question à l’ordre du
jour si la demande est faite au moins 24 heures à l’avance en téléphonant au
service d’information du comité visé.
Des formats accessibles et des aides à la
communication sont disponibles sur demande.
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1.
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ACS2015-COS-PWS-0009
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SOMERSET (14)
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Que le
Comité des transports prenne connaissance de l’étude sur le stationnement
local dans la Petite Italie.
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2.
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ACS2015-COS-PWS-0010
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À L'ÉCHELLE DE LA VILLE
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Que le
Comité des transports recommande au Conseil de prendre connaissance du
rapport annuel de 2014 de la service du stationnement.
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3.
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ACS2015-COS-PWS-0007
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À L'ÉCHELLE DE LA VILLE
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Que le
Comité des transports recommande au Conseil d’approuver le rapport du plan
d’affaires de 2015 du Service du stationnement, qui comprend les détails
budgétaires pour l’année 2015, comme il est décrit dans le budget de 2015
adopté.
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4.
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ACS2015-COS-PWS-0005
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À L'ÉCHELLE DE LA VILLE
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Que le
Comité des transports recommande au Conseil d’approuver un financement de 776
000 $ pour des améliorations aux processus opérationnels définies dans ce
rapport du Fonde de réserve du parc automobile.
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le mercredi 3 juin 2015
*Avis
Les points indiqués à huis clos ne sont pas
soumis aux audiences ni aux discussions publiques. Toute personne a le droit
de demander une enquête indépendante sur la légitimité de régler certaines
questions au cours d’une séance à huis clos. Pour ce faire, le demandeur put
se procurer, sans frais, le formulaire approprié en visitant le site Web de la
Ville ou en s’adressant en personne auprès du président de la réunion en
question. Les demandes restent confidentielles dans l’attente du rapport
éventuel de l’enquêteur et n’entraînent aucuns frais pour le demandeur.
Nota : 1. Veuillez noter que toute présentation écrite ou
orale (accompagnée de votre nom, mais sans vos coordonnées) sera versée aux dossiers publics et sera mise à la
disposition du Conseil municipal et de la
population.
2. À
moins d’avis au contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil
municipal seraient normalement présentés au Conseil le mercredi 13 mai 2015 dans
le rapport 4 du Comité des transports.
3. Les
points énumérés sous « Communications » et « Information
distribuée auparavant » ne font pas partie de l’ordre du jour régulier et
ne feront pas l’objet de discussion par le Comité, à moins qu’ils ne soient
ajoutés à l’ordre du jour en vertu du paragraphe 89.(3) du Règlement de
procédure.