Commission du transport en commun

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :
4
Date :
Heure :
-
Endroit :
Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique
Membres :
  • Glen Gower, président, 
  • Cathy Curry, vice-présidente, 
  • Riley Brockington, conseiller, 
  • Marty Carr, conseillère, 
  • David Hill, conseiller, 
  • Jeff Leiper, conseiller , 
  • Wilson Lo, conseiller, 
  • Shawn Menard, conseiller, 
  • et Tim Tierney, conseiller 

Eric Pelot, coordonnateur de comité
613-580-2424, poste 22953
eric.pelot@ottawa.ca


Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation à distance.


Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.


À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le 26 avril 2023 dans le rapport 4 de la Commission du transport en commun.


La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le 12 avril 2023, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, est le 13 avril 2023, à 8 h 30.

Dossier : ACS2023-TSD-TS-0002 - À l’échelle de la ville

  • Recommandation du rapport

    Que la Commission du transport en commun prenne connaissance de ce rapport.

Dossier: ACS2023-OCC-GEN-0001 - À l'échelle de la ville

  • Recommandation du rapport

    Que la Commission du transport en commun recommande que le Conseil prenne connaissance du Rapport annuel de l’Agent de vérification de la conformité réglementaire du train léger, ci-joint comme le Document 1.

Dossier : ACS2023-CMR-OCM-0004 - À l’échelle de la ville

  • Recommandations du rapport

    1. Que la Commission du transport en commun recommande au Conseil de renouveler pour un autre mandat de cinq ans le contrat de l’agent de vérification et de conformité réglementaires du train léger de la Ligne de la Confédération en vertu des conditions et des modalités définies dans le présent rapport, et de déléguer à la directrice municipale par intérim le pouvoir de procéder au renouvellement du contrat au nom de la Ville; et
    2. Que la Commission du transport en commun recommande au Conseil de charger la directrice municipale par intérim de soumettre au 3e trimestre de 2023 un autre rapport à la Commission du transport en commun et au Conseil recommandant des changements éventuels au cadre réglementaire du réseau de train léger de la Ligne de la Confédération.

Dossier: ACS2023-OCC-CCS-0045 - À l'échelle de la ville

  • Recommandation du rapport

    Que la Commission du transport en commun prenne connaissance de ce rapport.

Dossier: ACS2023-OCC-CCS-0046 - À l'échelle de la ville

  • Motion

    IL EST RÉSOLU QUE la Commission du transport en commun demande au personnel de créer un modèle de laissez-passer mensuel renouvelable destiné aux personnes travaillant en mode hybride, et d’en faire rapport à la Commission et au Conseil;

    IL EST EN OUTRE RÉSOLU QUE ce nouveau modèle soit conçu pour donner aux personnes travaillant en mode hybride des incitatifs similaires à ceux qu’elles recevaient lorsqu’elles utilisaient le laissez-passer mensuel pour se rendre au travail cinq jours par semaine;

    IL EST EN OUTRE RÉSOLU QU’un plan de marketing traitant du coût du stationnement des véhicules personnels, de l’augmentation importante de la circulation routière d’année en année et des avantages du nouveau laissez-passer hybride soit élaboré et lancé parallèlement au nouveau modèle;

    IL EST EN OUTRE RÉSOLU QUE le personnel remette à la Commission du transport en commun, pour le troisième trimestre de 2023, un rapport d’étape sur l’élaboration du nouveau modèle (ou des nouveaux modèles), le but étant de mettre ce dernier en œuvre au plus tard pendant le quatrième trimestre de 2023.

Prochaine réunion : le 11 mai 2023