Comité des transports

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :

3

Date :

le jeudi 23 mars 2023

Heure :

09 h 30 - 15 h 30

Endroit :

Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique

Membres :

• Tim Tierney, conseiller et Président, 
• Catherine Kitts, conseillère et vice-présidente, 
• Jessica Bradley, conseillère, 
• George Darouze, conseiller, 
• Steve Desroches, conseiller, 
• Sean Devine, conseiller, 
• Laura Dudas, conseillère, 
• Glen Gower, conseiller, 
• Laine Johnson, conseillère, 
• Wilson Lo, conseiller, 
• Matt Luloff, conseiller , 
• et Ariel Troster, conseillère 

Christopher Zwierzchowski, coordonnateur de comité
613-580-2424, poste 21359
[e-mail]

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1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation à distance.

Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.

À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le mercredi 12 avril 2023 dans le rapport No 3 du Comité des transports.

La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le sous-comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le mercredi 22 mars 2023, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le sous-comité, est le jeudi 23 mars 2023, à 8 h 30.

2.

Déclarations d’intérêt

3.

Adoption des procès-verbaux

3.1

Procès-verbal 2 du CT - le 23 février 2023

4.

Bureau du greffier municipal

4.1

Rapport de situation – demandes de renseignements et motions du comité des transports pour la période se terminant le 14 mars 2023

Dossier No ACS2023-OCC-CCS-0037 - À l'échelle de la ville

• Recommandation du rapport

  Que le Comité des transports prenne connaissance du présent rapport.

5.

Direction générale de la planification, de l’immobilier et du développement économique

5.1

Rapport sur le Projet pilote relatif aux trottinettes électriques de 2022 (troisième année)

No du dossier : ACS2023-PRE-TP-0003 - À l'échelle de la ville

• Recommandations du rapport

  Que le Comité des transports recommande au Conseil ce qui suit :

  1. Prendre acte des résultats de la saison 2022 du Projet pilote relatif aux trottinettes électriques présentées dans le rapport;
  2. Approuver la poursuite du projet pilote en 2023, à condition d’appliquer les recommandations et changements proposés dans le rapport;
  3. Approuver l’attribution d’un contrat subséquent aux deux soumissionnaires retenus lors du concours de 2022 pour la saison 2023;
  4. Approuver les modifications proposées pour la grille tarifaire du cadre de services partagés de micromobilité d’Ottawa décrites dans le rapport;
  5. Déléguer au directeur général de la Planification, de l’Immobilier et du Développement économique le pouvoir d’approuver les modifications de la taille du parc, décrites dans le rapport;
  6. Déléguer au directeur général de la Planification, de l’Immobilier et du Développement économique le pouvoir d’approuver la poursuite du projet pilote à la saison 2024 par l’attribution d’un contrat subséquent et de revoir la structure tarifaire, au besoin, s’il est satisfait des résultats de 2023.

5.2

Mise à jour du Règlement régissant les terrasses sur emprise et nouvelles Lignes directrices sur l’esthétique urbaine pour les terrasses commerciales

No du dossier : ACS2023-PRE-RHU-0012 - À l'échelle de la ville

• Recommandations du rapport

  Que le Comité des transports recommande au Conseil :

  1. d’approuver la modification du Règlement régissant les terrasses sur emprise (no 2017-92) conformément au rapport et au document 1;
  2. d’approuver les Lignes directrices sur l’esthétique urbaine pour les terrasses commerciales jointes au rapport en tant que document 2;
  3. de déléguer, en consultation avec le directeur des Services de la circulation et le directeur des Services des routes et du stationnement, des pouvoirs au gestionnaire d’Emprises, Patrimoine et Design urbain qui lui permettront pendant trois ans :
     1. d’autoriser la fermeture temporaire de tronçons de rues d’Ottawa;
     2. d’exercer ces pouvoirs sur consentement écrit de la zone d’amélioration commerciale (ZAC) du secteur, ou en l’absence d’une ZAC, si les deux tiers des propriétaires d’entreprises de chaque tronçon d’îlot approuvent par écrit la fermeture de rue en remettant un document à cette fin au gestionnaire et aux directeurs susmentionnés;
     3. d’imputer les frais de fermeture de rue au demandeur.

6.

Direction générale des travaux publics

6.1

Rapport annuel sur le plan d’action stratégique en matière de sécurité routière

No du dossier : ACS2023-PWD-TRF-0002 - À l'échelle de la ville

• Recommandations du rapport

  Que le Comité des transports recommande au Conseil municipal :

  1. de prendre acte du compte rendu sur le plan de mise en oeuvre du plan d’action en matière de sécurité routière 2022; et
  2. d’approuver le plan de mise en oeuvre du plan d’action en matière de sécurité routière de 2023, tel qu’il est présenté dans le présent rapport.

7.

Points à huis clos

8.

Information distribuée auparavant

8.1

Rapport sur l’exercice des pouvoirs délégués en 2022 à la Direction générale de la planification, de l’immobilier et du développement économique

No du dossier : ACS2023-PRE-TP-0004 - À l'échelle de la ville

9.

Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

10.

Demandes de renseignements

11.

Autres questions

12.

Levée de la séance

Prochaine réunion

le jeudi 27 avril 2023