Conseil de santé d’Ottawa

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :

24

Période:

le lundi 20 juin 2022, 17 h 00 - 19 h 00

Endroit :

Participation par voie électronique

Membres :

• Président : Conseiller Keith Egli, 
• Vice-présidente :Tammy DeGiovanni, 
• Membre Elyse Banham, 
• Membre Jean Cloutier, 
• Membre Eli El-Chantiry, 
• Membre Glen Gower, 
• Membre Theresa Kavanagh, 
• Membre Lewis Leikin, 
• Membre Shawn Menard, 
• Membre Suzanne Pinel, 
• et Membre Peter Tilley

Diane Blais, Secrétaire du Conseil
613-580-2424, poste 21544
[e-mail]

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1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Veuillez voir le document ci-jour pour des avis publics et renseignements concernant la réunion, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les procédures et échéanciers pour les soumissions écrites et orales; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; et les détails sur la participation à distance.

2.

Annonces / Activités cérémoniales

Des aînés des communautés inuites, métisses et des Premières Nations prononceront des prières d’ouverture pour souligner le Mois national de l’histoire autochtone (juin) et la Journée nationale des peuples autochtones (21 juin).

3.

Appel nominal

4.

Absences

5.

Déclarations d’intérêt

6.

Adoption des procès-verbaux

• Adoption des procès-verbaux de la réunion du 25 avril 2022.

7.

Communications 

Quatre éléments de communication ont été reçus (versement au dossier par le Secrétariat du Conseil de santé).

8.

Motion portant présentation des rapports

• Il EST RÉSOLU QUE la Présentation par le Dr. Paul Gully - Examen par une tierce partie de la réponse de la Santé publique d'Ottawa à la pandémie - Constats préliminaires, le Rapport verbal du président du Conseil de santé, le Rapport verbal de la médecin chef en santé publique, et les rapports intitulés : Rapport annuel de 2021 de Santé publique Ottawa; Plan stratégique de Santé publique Ottawa pour 2019-2022 – Mise à jour du premier trimestre 2022; et Rapport d’étape sur le budget de fonctionnement et d’immobilisations 2022 du T1 du Conseil de santé pour la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa, soient reçus et examinés.

8.1

Présentation par le Dr. Paul Gully - Examen par une tierce partie de la réponse de la Santé publique d'Ottawa à la pandémie - Constats préliminaires

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d'Ottawa prenne connaissance de cette présentation à titre d'information. 

8.2

Rapport verbal du président du conseil de santé

N° de fichier : ACS2022-OPH-BOH-0007 – À l’échelle de la ville

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance de ce rapport verbal à titre d’information.

8.3

Rapport verbal de la médecin chef en santé publique

N° de fichier : ACS2022-OPH-MOH-0005 – À l’échelle de la ville

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance de ce rapport verbal à titre d’information.

8.4

Rapport annuel de 2021 de Santé publique Ottawa

N° de fichier : ACS2022-OPH-MOH-0006 – À l’échelle de la ville

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa :

  1. prenne connaissance du Rapport annuel de 2021 de Santé publique Ottawa; et
  2. approuve qu’il soit acheminé au Conseil municipal d’Ottawa à des fins d’information, en vertu de la Loi sur la ville d’Ottawa, 1999.

8.5

Plan stratégique de Santé publique Ottawa pour 2019-2022 – Mise à jour du premier trimestre 2022

N° de fichier : ACS2022-OPH-KPQ-0002 – À l’échelle de la ville

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance de ce rapport à titre d’information.

8.6

Rapport d’étape sur le budget de fonctionnement et d’immobilisations 2022 du T1 du Conseil de santé pour la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa

N° de fichier : ACS2022-OPH-PCS-0004 – À l’échelle de la ville

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la Ville d’Ottawa prenne connaissance du rapport d’étape du T1 2022 sur le budget de fonctionnement et d’immobilisations.

9.

Information distribuée auparavant

9.1

Participation de Santé publique Ottawa à la Stratégie de lutte contre le racisme de la Ville

N° de fichier : ACS2022-OPH-EDI-0001 – À l’échelle de la ville

10.

Points en huis clos*

AVIS*

Le public ne peut pas assister aux discussions ni aux séances sur les points à l’ordre du jour débattus à huis clos. Toute personne a le droit de demander une enquête indépendante sur la légitimité de régler certaines questions au cours d’une séance à huis clos. Pour ce faire, le demandeur peut se procurer, sans frais, le formulaire approprié en visitant le site Web de la Ville ou en s’adressant en personne au président de la réunion en question. Les demandes demeurent confidentielles dans l’attente du rapport éventuel de l’enquêteur et n’entraînent aucuns frais pour le demandeur.

11.

Motion portant adoption de rapports

• Il EST RÉSOLU QUE la Présentation par le Dr. Paul Gully - Examen par une tierce partie de la réponse de la Santé publique d'Ottawa à la pandémie - Constats préliminaires, le Rapport verbal du président du Conseil de santé, le Rapport verbal de la médecin chef en santé publique, et les rapports intitulés : Rapport annuel de 2021 de Santé publique Ottawa; Plan stratégique de Santé publique Ottawa pour 2019-2022 – Mise à jour du premier trimestre 2022; et Rapport d’étape sur le budget de fonctionnement et d’immobilisations 2022 du T1 du Conseil de santé pour la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa, soient reçus et adoptés.

12.

Motions exigeant la suspension des règles de procédure

13.

Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

14.

Règlement de ratification

• IL EST RÉSOLU QUE le Règlement de ratification (no 2022-4), un règlement municipal du Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa ratifiant les délibérations du Conseil de santé d’Ottawa lors de sa réunion du 20 juin 2021, soit lu et adopté.

15.

Demandes de renseignements

16.

Levée de la séance

17.

Prochaine réunion

Le lundi 19 septembre 2022 – 17 h