Comité de l’environnement et du changement climatique

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :

11

Date :

le mardi 21 mai 2024

Heure :

09 h 30 - 10 h 30

Endroit :

Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique

Membres :

• Président : Shawn Menard, conseiller, 
• Vice-présidente : Marty Carr, conseillère, 
• Riley Brockington, conseiller, 
• David Brown, conseiller, 
• Cathy Curry, conseillère, 
• Sean Devine, conseiller, 
• David Hill, conseiller, 
• Theresa Kavanagh, conseillère, 
• Rawlson King, conseiller, 
• Matt Luloff, conseiller , 
• et Tim Tierney, conseiller 

Christopher Zwierzchowski, coordonnateur de comité
613-580-2424, poste 21359
[e-mail]

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1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation à distance.

Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.

À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le mercredi 29 mai 2024 dans le rapport 11 du Comité de l’environnement et du changement climatique.

La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le vendredi 17 mai 2024, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, est le mardi 21 mai 2024, à 8 h 30.

2.

Déclarations d’intérêt

3.

Adoption des procès-verbaux

3.1

Procès-verbal 10 du CECC - Le mardi 16 avril 2024

4.

Direction générale des travaux publics

4.1

Mise à jour de la Stratégie de réacheminement des déchets des immeubles à logements multiples

Dossier : ACS2024-PWD-SWS-0003 – À l’échelle de la ville 

• Recommandation(s) du rapport

  Que le Comité de l’environnement et du changement climatique recommande au Conseil municipal :

  1. de prendre connaissance, pour information, de l’analyse détaillée descoûts et du plan de mise en oeuvre pour l’intégration, dans la cadre d’unprogramme de réacheminement des matières organiques, de l’ensembledes autres immeubles à logements multiples servis par la Ville d’Ottawa;
  2. de prendre connaissance, pour information, des détails du Contrat decollecte 2026 pour les immeubles à logements multiples, ainsi que desaméliorations à apporter aux opérations et des économies à réaliser dansla collecte.

4.2

Politique sur le réacheminement des déchets déposés en bordure de rue : Compte rendu sur le Plan de mise en oeuvre et sur les préparatifs opérationnels

Dossier : ACS2024-PWD-SWS-0002 – À l’échelle de la ville

• Recommandation(s) du rapport

  Que le Comité de l’environnement et du changement climatique recommande au Conseil municipal :

  1. de prendre connaissance du compte rendu sur le Plan de communication et de mobilisation de l’ensemble de la collectivité et sur le Plan des préparatifs opérationnels en prévision de l’application, à partir du lundi 30 septembre 2024, de la limite ferme de trois articles à jeter;
  2. de donner son approbation pour étendre le Programme de sacs jaunes aux ménages qui déposeront plus de trois articles à jeter pendant les semaines de collecte des ordures, d’après la directive donnée par le Conseil municipal le 14 juin 2023 dans la motion no 2023-16-06 et suivant la consultation du Groupe de conseillers parrains pour la planification des déchets solides;
  3. de demander au personnel de consulter les propriétaires d’immeubles et les délégués afin de se pencher sur les approches personnalisées à adopter pour enrayer les difficultés de l’application des règlements que doit affronter le personnel chargé de la collecte des déchets pour les propriétés qui ont un point de collecte commun et pour les propriétés de deux logements ou plus qui ont droit aux services de collecte des déchets en bordure de rue et déléguer au personnel le pouvoir de prendre les mesures nécessaires pour mettre à l’essai les approches personnalisées avec les propriétaires disposés à le faire, selon les modalités exposées dans ce rapport, et rendre compte au Conseil municipal, en 2025, des progrès accomplis;
  4. de prendre connaissance des résultats de l’examen indépendant desdonnées qui ont servi à éclairer le rapport relatif à la Politique sur leréacheminement des déchets déposés en bordure de rue et reproduitci-joint dans la pièce 1.

4.3

Compte rendu sur l’électrification du matériel léger de la Direction générale des travaux publics

Dossier : ACS2024-PWD-PMF-0001 – À l’échelle de la ville

• Recommandation(s) du rapport

  Que le Comité de l’environnement et du changement climatique recommande au Conseil municipal de prendre connaissance de ce rapport pour information.

5.

Bureau du greffe municipal

5.1

Rapport de situation – Demandes de renseignements et motions du Comité de l’environnement et du changement climatique pour la période se terminant le 9 mai 2024

Dossier : ACS2024-OCC-CCS-0048 – À l’échelle de la ville

• Recommandation(s) du rapport

  Que le Comité de l’environnement et du changement climatique prenne connaissance du présent rapport.

6.

Points à huis clos

7.

Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

8.

Demandes de renseignements

9.

Autres questions

10.

Levée de la séance

Prochaine réunion

le mardi 18 juin 2024